Contribution au suivi environnemental et au contrôle des unités industrielles dans la ville de Bobo-Dioulasso ( Burkina Faso )

BURKINA FASO

Unité-Progrès-Justice

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

-------

SECRETARIAT GENERAL

ECOLE NATIONALE DES EAUX DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET FORETS (ENEF)/DINDERESSO ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES

01 BP 1105 BOBO-DIOULASSO 01 HAUTS-BASSINS (DREDD/HBS)

TEL: [phone] BP 18 BOBO-DIOULASSO 01

E-mail: [e-mail] TEL: [phone]

RAPPORT DE STAGE DE FIN DE CYCLE

en vue de l'obtention du Brevet de Technicien Superieur (BTS) option Environnement

THEME : Contribution à une amélioration du suivi environnemental et du contrôle des unités industrielles de la ville de

Bobo-Dioulasso.

Présenté par : Guiri Alexandre SANOU

Sous la direction de :

Professeur de suivi : Maître de stage :

Monsieur Wendsom Osée OUEDRAOGO Monsieur Jean-Pierre HEMA

Ingénieur en génie de l'Environnement Ingénieur des Eaux et Forêts

Juin 2011

BURKINA FASO

Unité-Progrès-Justice

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

-------

SECRETARIAT GENERAL

ECOLE NATIONALE DES EAUX DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET FORETS (ENEF)/DINDERESSO ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES

01 BP 1105 BOBO-DIOULASSO 01 HAUTS-BASSINS (DREDD/HBS)

TEL: [phone] BP 18 BOBO-DIOULASSO 01

E-mail: [e-mail] TEL: [phone]

RAPPORT DE STAGE DE FIN DE CYCLE

en vue de l'obtention du Brevet de Technicien Superieur (BTS) option Environnement

THEME : Contribution à une amélioration du suivi environnemental et du contrôle des unités industrielles de la ville de

Bobo-Dioulasso.

Présenté par : Guiri Alexandre SANOU

Sous la direction de :

Professeur de suivi : Maître de stage :

Monsieur Wendsom Osée OUEDRAOGO Monsieur Jean-Pierre HEMA

Ingénieur en génie de l'Environnement Ingénieur des Eaux et Forêts

Juin 2011

Table des matières

DEDICACE iii

REMERCIEMENTS ii

LISTE DES ILLUSTRATIONS iii

SIGLES ET ABREVIATIONS iv

RESUME v

INTRODUCTION 1

1. CONTEXTE ET PROBLÉMATIQUE 1

2. JUSTIFICATION DE L'ÉTUDE 1

3. OBJECTIFS 2

4. HYPOTHÈSE 2

5. MÉTHODOLOGIE 2

6. RÉSULTATS ATTENDUS 3

PREMIERE PARTIE : GENERALITES 4

CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA STRUCTURE D'ACCUEIL ET DE LA ZONE D'ETUDE

3

1.1. Présentation de la structure d'accueil 5

1.1.1. SERVICE RÉGIONAL DE LA PLANIFICATION ET DU SUIVI-EVALUATION (SRPSE) 6

1.1.2. SERVICE RÉGIONAL DE L'AMÉLIORATION DU CADRE DE VIE (SRACV) 6

1.1.3. SERVICE RÉGIONAL DE LA CONSERVATION DE LA NATURE (SRCN) 7

1.1.4. SERVICE RÉGIONAL DE LA PROTECTION ET DE LA SURVEILLANCE (SRPS) 7

1.1.5. SERVICE RÉGIONAL DE L'ADMINISTRATION ET DES FINANCES (SRAF) 8

1.2. Présentation de la zone d'étude 8

1.2.1. SITUATION GÉOGRAPHIQUE 8

1.2.2. L'INDUSTRIE 9

CHAPITRE II : TERMINOLOGIE ET GENERALITES SUR LES OUTILS D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE 10

2.1. Terminologie 10

2.2. Généralités sur les outils d'évaluation environnementale 11

2.2.1. ETUDE ET LA NOTICE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (EIE/NIE) 11

2.2.2. AUDIT ENVIRONNEMENTAL 12

2.2.3. SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL (SME) 13

2.2.4. ECOBILAN OU ANALYSE DU CYCLE DE VIE DE PRODUIT (ACV) 13

2.2.5. INSPECTION ENVIRONNEMENTALE OU LE MONITORING ENVIRONNEMENTAL 14

2.2.6. IMPORTANCE DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE 15

CHAPITRE III : CADRE REGLEMENTAIRE ET INSTITUTIONNEL 16

3.1. Cadre réglementaire 16

3.2. Cadre institutionnel 17

3.2.1. MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (MEDD) 17

3.2.2. MAIRIE 17

3.2.3. MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE L`ARTISANAT (MICA) 17

3.2.4. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'HYDRAULIQUE (MAH) 18

3.2.5. OFFICE NATIONAL DE L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT (ONEA) 18

DEUXIEME PARTIE : RESULTATS ET DISCUSSION 19

CHAPITRE I : ETAT DES LIEUX DU SUIVI ET DU CONTROLE DES UNITES INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE BOBO-DIOULASSO 20

1.1. Contrôle des établissements classés (GARANE et ZAKANE, 2008) 20

1.1.1. IMPORTANCE DU CONTRÔLE 20

1.1.2. ORGANE DE CONTRÔLE 20

1.2. Processus actuel de suivi et de contrôle des unités industrielles de Bobo-Dioulasso 21

1.2.1. PRÉPARATION DE LA SORTIE DE CONTRÔLE 22

1.2.2. CONDUITE DU CONTRÔLE 22

1.3. Etat actuel du suivi environnemental et du contrôle au niveau des structures en charge 25

1.3.1. AU NIVEAU DE LA DREDD/HBS 25

1.3.2. AU NIVEAU DE LA DIRECTION EN CHARGE DE L'INDUSTRIE 28

1.3.3. AU NIVEAU DE L'ONEA 28

1.4. La faiblesse du suivi environnemental et du contrôle 29

CHAPITRE II : ANALYSE CRITIQUE ET PROPOSITIONS 31

2.1. Analyse critique de l'état actuel du suivi environnemental et du contrôle des unités industrielles de la ville de Bobo-Dioulasso 31

2.2. Propositions pour une amélioration du suivi environnemental et du contrôle des unités industrielles 32

2.3. Recommandations pour une opérationnalisation du suivi environnemental et du contrôle 33

2.3.1. A L'ENDROIT DES STRUCTURES CENTRALES DU MEDD 34

2.3.2. A L'ENDROIT DE LA DREDD/HBS 34

2.3.3. A L'ENDROIT DES PROMOTEURS D'INDUSTRIES 35

CONCLUSION 36

BIBLIOGRAPHIE 37

ANNEXES 38

Annexe 1 : Liste des personnes rencontrées 39

Annexe 2 : Guide d'entretien avec les structures chargées du suivi et du contrôle des unités industrielles. 40

Annexe 3 : Guide d'entretien avec les industriels. 41