Analyse sur le fonctionnement de l'ambassade congolaise au burundi

CONCLUSIONS

C'est durant notre stage que nous avions essayé de matérialiser, marier les connaissances théoriques acquises à l'université avec les réalités du monde professionnel,

C'est ainsi donc le présent rapport de stage n'est pas le fruit du hasard mais plutôt d'une recherche scientifique que nous avions descendu sur terrain, que nous même nous sommes chercheur.

Nous avions eu également le temps d'épingler les différents services leur fonctionnement ainsi que l'ossature de toute la mission.

Il est à noter qu'après la descente sur terrain nous sommes mariés à l'adage tragique de « MAÖ » qu'il n'a pas fait le terrain n'a pas droit à la parole puisque les réalités du terrain sont autres que les conceptions mondaines.

La seule question qu'on n'a pas pu été répondu clairement reste de savoir si tous ces droits, immunités et privilèges sont respectés par le gouvernement Burundais tel que promis par la convention de Vienne relatif à la pratique Diplomatique, si tel n'est pas le cas puis que souvent la théorie ne suit pas la pratique il est de coutume que les droits et privilèges tel que prévu ne soit pas applicable de bonne foi et reste un défis de la mauvaise volonté du gouvernement Burundais mais ce qu'on avait témoigné est la circulation des diplomates et le respect de véhicule portant l'immatriculation CD ou CMD ne font pas partie d'arrestation ou de contrôle technique comme d'autres véhicule.

En fait, on n'a pas pu explorer toute la matière ou posée toutes les questions possibles qui nécessitaient notre attention, c'est ainsi que nous recommandons d'autres chercheurs stagiaires qui viendront après nous d'aller au-delà de nos limites pour compléter et enrichir de plus leur connaissances.

La science reste vaste d'autres personnes nous complèteront pour le reste du nécessaire durant notre temps du stage.

TABLE DES MATIERES

REMERCIEMENTS i

ABREVIATIONS ET SIGLES. ii

I. INTRODUCTION 1

Chapitre un 3

PRESENTATION DU MILIEU DE STAGE 3

I.I LA DELIMITATION GEOGRAPHIQUE DE L'AMBASSADE DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. 3

I.2. HISTORIQUE 3

I.3. FONCTION DE LA MISSION DIPLOMATIQUE 4

I.4. LA FONCTION CONSULAIRE 5

I.5. LES DEMARCHES DIPLOMATIQUES 5

I.6. LA STRUCTURE DE LA MISSION DIPLOMATIQUE 5

I.7. LE PERSONNEL DES MISSIONS DIPLOMATIQUES 6

I.8. L'ORGANIGRAMME DE L'AMBASSADE DE LA R.D.C AU BURUNDI 7

I.9. FONCTIONNEMENT 8

I. Section Coordination 8

II. Section Politique et Juridique 9

III. Section Culturelle 9

IV. Section Economique et commerciale 10

V. Section  Comptabilité et finances 11

VI. Section chancellerie et réception 11

1. Les Passeports 11

2. Les visas 12

VII. Section état civil et notariat 13

VIII. Section l'intendance 13

IX. Section administration et secrétariat 14

A. Le secrétaire attache au bureau de l'ambassade 14

B. Le secrétariat informatique 15

X. Section protocole et relations publiques 15

Chapitre deux 16

DEROULEMENT DU STAGE 16

II.1. CALENDRIER OU HORAIRE DU STAGE 16

II.2. LES ACTIVITES REALISEES 16

LES DROITS ET PRIVILÈGES ACCORDÉS AUX MISSIONS DIPLOMATIQUES ET POSTES CONSU LAIRES 20

TITRE I 20

Immunités de juridiction 20

TITRE II 21

Immunités fiscales 21

TITRE III 25

Législation sur la sécurité sociale 25

TITRE IV 26

Facilités 26

DROITS ET PRIVILEGES ACCORDES AUX POSTES CONSULAIRES 27

I. Dispositions générales 27

II. FACILITES, PRIVILEGES ET IMMUNITES CONCERNANT LE POSTE CONSULAIRE DIRIGE PAR UN FONCTIONNAIRE CONSULAIRE DE CARRIERE 27

III IMMUNITES DE JURIDICTION ET OBLIGATIONS 29

IV. IMMUNITES FISCALES 30

V. IMMUNITES EN MATIERE DE DOUANE 31

VI. CRITIQUES ET SUGGESTIONS 33

I. Difficultés rencontres 33

II. Suggestions 34

CONCLUSIONS 35