L'impact des recettes douanières sur le développement socio-économique (cas de la DGDA Kalémie, 2008 - 2010 )

• EPIGRAPHE
  
• « Le gouvernement ne taxe pas pour obtenir l'argent dont il a besoin, le gouvernement trouve toujours un besoin pour l''argent qu'il reçoit »
  
• Friedrick Hayek
  
• D E D I C A C E
  
• AVANT-PROPOS
  
  • I. 1. PRESENTATION DU SUJET
    
  • I. 2. ETAT DE LA QUESTION
    
  • I. 3. CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
    • 1. Intérêt personnel
      
    • 2. Intérêt scientifique
      
    • 3. Intérêt sociétal
      
  • I. 4. LA PROBLEMATIQUE
    
  • I.5. HYPOTHESE
    
  • I. 6. METHODES ET TECHNIQUES DU TRAVAIL
    
    • I.6.1. METHODES
      
      • I.6.1.1. Méthode historique
        
      • I.6.1.2. Méthode systémique
        
    • I.6.2. TECHNIQUES
      
      • I.6.2.1. Technique documentaire
        
      • I.6.2.2. Technique d'interview directe
        
      • I.6.2.3. Technique d'observation directe
        
  • I. 7. DELIMITATION DU SUJET
    
  • I.8. SUBDIVISION DU TRAVAIL
    
  • I.9. DIFFICULTES RENCONTREES
    
  • Section première : INTRODUCTION GENERALE
    
  • Section deuxième : DEFINITION DES CONCEPTS OPERATOIRES
    
    • II. 1. LA DOUANE
      
    • II.2. ACCISES
      
    • II. 3. IMPACT
      
    • II. 4. RECETTES
      
      • II.4.1. RECETTES FISCALES
        
      • II.4.2. NOTION DE LA FISCALITE
        
      • II.4.3. NON FISCALITE
        
    • II.5. BUDGET DE L'ETAT
      
      • 1. Le budget est un acte de prévision
        
      • 2. Le budget est un acte d'autorisation
        
      • 3. Budget est un acte politique
        
      • II.5.1. LES PRINCIPES BUDGETAIRES
        
      • II.5.2. TECHNIQUE BUDGETAIRE
        
    • II.6. DEVELOPPEMENT
      
      • II.6.1. DEVELOPPEMENT SOCIO - ECONOMIQUE
        
      • II.6.2. DEVELOPPEMENT DURABLE
        
      • II.6.3. DEVELOPPEMENT HUMAIN
        
• CHAPITRE DEUXIEME :
  
• PRESENTATION DU CADRE D'ETUDE : DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISES
  
  • Section première : Historique de la douane
    
    • I.1 HISTORIQUE DE LA DOUANE
      
    • I.2. PRESENTATION DE LA DGDA
      
      • I.2.1. STRUCTURES ADMINISTRATIVES
        
      • I.2.2. STRUCTURE FINANCIERE
        
      • I.2.3. DE LA GESTION DE LA DGDA
        
    • I.3. EVOLUTION AU NIVEAU NATIONAL
      
    • I.4. EVOLUTION SUR LE PLAN JURIDIQUE
      
  • Section deuxième : OBJECTIF ET MISSION DE LA DGDA
    
    • II.1. OBJECTIFS
      
    • II.2. MISSIONS DE LA DGDA
      
      • II.2.1. Mission fiscale
        
      • II.2.2. Mission économique
        
      • II.2.3 Mission de surveillance des frontières
        
      • II.2.4. Mission commerciale
        
      • II.2.5 Mission de formation
        
      • II.2.6 Mission de collaboration avec d'autres administrations
        
      • II.2.7. Mission Financière
        
    • II.3. CARACTERISTIQUE DE LA DGDA
      
    • II.4. LA DOUANE DU 21ème SIECLE
      
    • II.5. POLITIQUE DOUANIERE
      
      • II.5.1. Projet de reforme et de modernisation de la douane en RDC
        
      • II.5.2. Cadre théorique de la maximisation des recettes :
        
  • Section troisième : ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA DGDA
    
    • III.1. organisation sur le Plan structurel
      
    • III.2. ORGONIGRAMME DE LA DGDA NATIONALE
      
    • III.3. DIRECTION PROVINCIALE DU KATANGA
      
    • III.4. ORGANIGRAMME DE LA DGDA/PROVINCE DU KATANGA
      
  • Section quatrième : PRESENTATION GEOGRAPHIQUE
    
  • DE LA DGDA/ KALEMIE
    
  • Section cinquième : ORGANISATION SUR LE PLAN STRUCTURO-
    
  • FONCTIONNEL DE LA GDDA KALEMIE
    
    • V.1. SUR LE PLAN STRUCTUREL
      
    • V.2. SUR LE PLAN FONCTIONNEL
      
      • V.2.1. Le Sous-Directeur
        
      • V.2.2. Le Secrétaire
        
      • V.2.3. L'Inspecteur
        
      • V.2.4. Le Contrôleur de la Brigade
        
      • V.2.5. Le Receveur principal
        
      • V.2.6. Receveur adjoint
        
      • V.2.7. L'acceptateur
        
      • V.2.8. Le contrôleur de la vérification
        
      • V.2.9. Les vérificateurs et leurs assistants
        
      • V.2.10. Succursales Kabimba, Moliro et Moba
        
    • V.3. ORGANIGRAMME DE LA SOUS- DIRECTION DE KALEMIE
      
• CHAPITRE TROISIEME:
  
• L'IMPACT DES RECETTES DOUANIERES SUR LE DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE
  
  • Section première : LES NOTIONS SUR LES RECETTES DOUANIERES
    
    • 1. LES RECETTES DOUANIERES
      
    • 2. LES MARCHANDISES
      
    • I.1. LE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES
      
      • I.1.1. Les formalités de dédouanement
        
      • I.1.2. Les services concernés au dédouanement
        
    • I.2. LA TARIFICATION DOUANIERE
      
      • I.2.1. Tarif des droits et taxes
        
      • I.2.2. Les régimes économiques
        
      • I.2.3. Le code des douanes
        
      • I.2.4. Les législations connexes
        
    • I.3. LA METHODOLOGIE DE CALCUL DES DROITS & TAXES
      
      • I.3.1. LA VALEUR EN DOUANE
        
  • Section deuxième : LE NIVEAU DES RECETTES DOUANIERES
    
  • REALISEES PAR LA DGDA KALEMIE DE 2008- 2010
    
    • II.1. LES RECETTES DOUANIERES DE 2008
      
      • II.1.1. Contrat Programme
        
      • II.1.2. Recettes réalisées par mois
        
    • II.2.RECETTES DOUANIERES DE 2009
      
      • II.2.1. Contrat programme
        
      • II.2.2. Recettes réalisées par mois
        
    • II.3. RECETTES DOUANIERES 2010
      
      • II.3.1. Contrat programme
        
      • II.3.2. Réalisations ou Recettes réalisées par mois
        
    • II.4. VISION GLOBALE ASSIGNATIONS- REALISATIONS
      
  • Section troisième : L'IMPACT DES RECETTES DOUANIERES SUR LE
    
  • DEVELOPPEMENT SOCIO- ECONOMIQUE
    
    • III.1. LES ASPECTS ECONOMIQUES ET SOCIAUX
      
    • III.2. L'APPORT DES RECETTES DOUANIERES DANS LE
      
    • DEVELOPPEMENT DE LA RDC/KALEMIE
      
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES