EPIGRAPHE
« Le gouvernement ne taxe pas pour obtenir
l'argent dont il a besoin, le gouvernement trouve toujours un besoin pour
l''argent qu'il reçoit »
Friedrick Hayek
D E D I C A C E
A toi ma très charmante épouse, SAKINA
MWAMBA Tantine, femme de ma jeunesse et mère de mes enfants, compagne de
lutte, pour ton assistance tant spirituelle, morale et que matérielle
ainsi que tes sages conseils et tes encouragements qui m'ont permis
d'entreprendre et termine ce premier cycle universitaire en sciences
économiques et de gestion et dont voici les fruits.
A toi notre cher enfant, bénédictions de
l'Eternel, ABAHENYA KIZA Samuel, tu es un encouragement pour moi pendant ce
moment dur. Ce travail est donc termine et nous venons donc de te tracer la,
un chemin et un modèle à suivre pour votre avenir.
A toi grand frère, BYUELNGANYA Osée
W'EMENGELE, initiateur de nos études, c'est vous et grâce à
votre appui financier et matériel, vos multiples conseils et
insistances, que nous avons fini par prendre la décision de poursuivre
mes études. Aucun mot ne suffit pour vous traduire toute ma gratitude ce
jour.
A tous et à chacun, nous dédions, ce
modeste travail, pourtant fruit d'innombrables sacrifices.
KIZA EMENGELE Edouard
AVANT-PROPOS
Le présent travail n'est pas seulement le fruit de nos
propres efforts, mais aussi les efforts de bien de personnes à qui nous
exprimons nos vifs remerciements.
Nous remercions infiniment le Seigneur DIEU, Tout Puissant
pour les nombreuses grâces et inspirations reçues gratuitement.
Nous exprimons nos remerciements au Recteur de
l'Université de Kalemie, Professeur KISIMBA KYA NGOY qui nous a
donné l'opportunité de poursuivre nos études.
Nos remerciements sont ensuite adressés au Directeur de
ce travail, le Chargé des Cours Monsieur Patrice LOKANDA BISHOP qui,
malgré ses multiples occupations, a bien voulu diriger ce travail.
Nos remerciements s'adressent également au corps
professoral de l'UNIKAL, particulièrement aux professeurs, aux
assistants et charges des cours de la faculté des Sciences Economiques
et de Gestion qui nous ont permis d'accéder à une formation
universitaire de qualité.
Nous remercions très sincèrement, Monsieur
MONOMOSI MALANDA Timplard vérificateur de la Direction
Générale des Douanes Accises Kalemie, encadreur de ce
travail, pour ses encouragements et ses judicieux conseils.
Nul mot ne peut suffire pour exprimer notre gratitude aux
camarades et ami(e)s, pour les échanges et partages d'expérience,
les remarques et suggestions pertinentes, le climat fraternel et interactif qui
a régné tout au long de notre formation. Nous ne pouvons nous
empêcher de citer particulièrement Messieurs
KALUNDU MUTOMBO, KUMWIMBA KINGOMBE, FEZA ZOUBERTY, SHABANI MULENDA,
SEYA KANGOMBE et, toute la promotion de G3 Economie.
Une pensée pour les membres de notre famille
principalement mes grand frères ABAHENYA KODJO W'EMENGELE, BYULENGANYA
Osée W'EMENGELE, KASKILE EMENGELE, LULALE EMENGELE, ABINA MUKANDAMA,
BYULENGANYA BERNABE, MWENI AKE, mes grandes soeurs BYAOMBE MABONGYI, MASOKA
VUMI NAMASEMBE, mes oncles JAMARI KITICHWA, BILOJWA, mon petit frère
AHIKULELA, mes enfants `YAHUSHA Patrick, OLIPA, BERTA, SAMUEL KODJO, UNGWA
KODJO, Edouard KASKILE, MWENEMBUKA, MKUMU WAANGA, mes chères NYOTA
BIANGWA et Christine WA NGOY, mes tantes, mes cousins et mes neveux pour tous
les sacrifices consentis. Egalement à la famille MWAMBA MASUDI, pour
leurs encouragements.
Nos remerciements s'adressent a toute la communauté de
l'église du christ au Congo pour les refugiés et les urgences
ECC MERU en sigle de Kalemie et particulièrement au Directeur
Exécutif Monsieur Betraf KABANDILWA, à Monsieur AHADI
Salomon Administrateur et Financier ainsi que à tous les membres de
l'église du christ au Congo pour les refugiés et les urgences
ECC MERU/Kalemie dont mes demoiselles Joséphine MUKINDA,
SOLANGE, RADEGONDE MWESWA, ALICE, Rosette MASOKA et à messieurs :
Félicien CIGOHWA et Fidele Jean LUTUMBA qui ont eu à
contribuer chacun a sa manière à la production de ce travail.
Notre regard tourne de manière particulière vers
les familles, frères soeurs et enfants dans le Seigneur. Il nous est
difficile de les citer tous, néanmoins, nous pensons à Monsieur
LWAMBA KANTU Christophe et son épouse Rachel MANGAZA, Pasteur DOGO
MATENA, MATONDO Christopher, FIKIRINI.
En fin, nous gardons une pensée pieuse a vous mes chers
parents, `YAHUSHA BUPE EMENGELE Edouard et ALISA Christine ACHINDA vous nous
aviez donné la vie par votre amour et propre volonté.
Qu'ils trouvent l'expression de notre profonde
reconnaissance.
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I. 1. PRESENTATION DU SUJET
Les Etats en général et la République
Démocratique du Congo en particulier, ont besoin des moyens financiers
pour faire face à leurs multiples charges, pour y parvenir l'Etat devra
soit recourir aux ressources étrangères (emprunts) ou soit aux
ressources internes (production, taxes et fiscalités).
Sachant à l' avance ce qu'entraine l'un ou l'autre
moyen de financement, nous estimons que de ces deux possibilités qui
s'offrent à l'Etat, l'impôt et les taxes restent les ressources
essentielles, étant donné que leurs sommes ne sont pas à
rembourser, un intérêt particulier devra être accordé
à leur mode de perception afin de maximiser dans la mesure du possible
les recettes y afférentes. Y égard à ce qui
précède, l'Etat congolais attribue aux différentes
régies financières la mission fiscale, celle de perception des
droits et taxes, c'est le cas de la Direction Générale des
Douanes et Accises (DGDA), DGRAD, Direction Générale des
Impôts (DGI). Nous ne parlerons qu'en ce qui nous concerne de cette
première et plus précisément de : « l'impact de
ses recettes sur le développement socio-économique de la
RDC ».
La Direction Générale des Douanes et Accises,
le cas d'espèce, constitue l'un des piliers pourvoyeurs des recettes
publiques et occupe donc une place très délicate dans
l'exécution du budget de l'Etat. Par sa mission classique et
traditionnelle, celle de renflouer le Trésor public.
Il concoure au budget de l'Etat en termes d'un certain seuil
minimum fixé au préalable par le législateur. C'est ce que
l'on appelle assignation budgétaire.
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