L'impact des recettes douanières sur le développement socio-économique (cas de la DGDA Kalémie, 2008 - 2010 )

I. 7. DELIMITATION DU SUJET

Pour éviter de traiter un sujet de recherche vague, nous avons délimité notre sujet dans le temps et dans l'espace.

v Dans le temps, notre recherche porte sur une période de 3 ans

allant 2008-2010.

v Dans l'espace, notre étude porte sur la Direction Générale des

Douanes et Accises. Nous appréhendons ainsi la douane dans sa présentation, son historique, son organisation, son fonctionnement, sa priorité fixée, sa politique générale, ainsi les stratégies utilisées pour la mobilisation et matérialisation de sa politique.

I.8. SUBDIVISION DU TRAVAIL

Outre l'introduction et la conclusion générales, le présent travail s'articule autour de trois chapitres qui se complètent, à savoir :

Chapitre premier  : Définition des concepts opératoires

Chapitre deuxième  : Présentation de la Direction Générale des Douanes et Accises

Chapitre troisième  : L'impact des recettes douanières sur le Développement socio-économique de la RDC.

I.9. DIFFICULTES RENCONTREES

Tout au long de la rédaction de notre travail, nous avons rencontré plusieurs difficultés :

Ø Du point de vue santé :

A un certain moment nous étions tombés malade en pleine préparation de cette oeuvre, cela avait un tout petit peu retarder l'évolution normative de ce travail.

Ø Du point de vue récolte de données :

Surtout le troisième chapitre ne nous a pas rendu la tache facile, nous nous sommes démenés pour arriver à trouver ces données chiffrées très difficilement au près des services concernés.

Ø Du point de vue horaire

A un moment donné l'horaire des cours s'est coïncidé avec le stage, la récolte des données, la rédaction du travail et la préparation des examens.

Section première : INTRODUCTION GENERALE

Tout travail scientifique n'aura de sens et de la valeur que lorsque ses résultats sont mis à la disposition des praticiens ou lecteurs et son contenu ne posent pas des problèmes et d'application.

C'est ainsi qu'avant d'aborder le fond de notre travail, il est utile pour nous d'en définir les principaux concepts opératoires afin de mieux cerner le sujet sous examen.

Section deuxième : DEFINITION DES CONCEPTS OPERATOIRES

II. 1. LA DOUANE

Le mot « douane » peut revêtir trois sens différents.

· Il désigne l'Administration publique chargée de percevoir des

droits et taxes sur les marchandises exportées ou importées ou encore fabriquées localement ;

· Ce mot désigne en suite le lieu où est installé le bureau de la

douane c'est-à-dire, l'ensemble de bâtiment, hangars, terre pleine, enclos, cours, Beach où s'effectuent les opérations et les formalités douanières ;

· En fin la douane désigne également la taxe perçue par

l'Administration douanière appelée Droit des Douane (DD) qui représente les droits d'entrée et de sortie, taxe, redevances perçues à l'occasion de l'importation, du transit, de l'exploitation ou de sortie des marchandises de l'entrepôt^10(*)

Quant au Dictionnaire Petit Robert, la douane est une branche publique chargée d'établir et de percevoir les droits imposés sur les marchandises, à la sortie ou à l'entrée d'un pays.^11(*)

La douane est l'Administration qui perçoit les droits imposés sur les marchandises exportées ou importées.^12(*)

* ¹⁰ Législation douanière, disposition préliminaire, article 1^ère Décret du 29 janvier 1949, p. 2

* ¹¹ Dictionnaire des langues françaises Petit Robert, Paris 1997, p.325

* ¹²Dictionnaire Nouveau Larousse Universel 1, Paris 2006, p. 568