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Le bornage des frontières en Afrique
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par
Olivier et Ephraà¯m ATAMADRI MANVOTAMA et AKWAKWA NAMETU
Université de Kisangani - Séminaire L1 droit public 2011
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EPIGRAPHE
"Maudit qui déplace les bornes de son prochain! Et tout le peuple dira: Amen!"
(Bible: Deutéronome chapitre 27 verset 17)
INTRODUCTION
CHAPITRE PREMIER : LES CONSIDERATIONS GENERALES
SECTION I : LES FRONTIERES
I.1. DIFFERENTES SORTES DES FRONTIERSS
I.1.1. LES FRONTIERES TERRESTRES
I.1.2. LES FRONTIERES AERIENNES
I.1.3. LES FRONTIERES MARITIMES
I.1.4. LES FRONTIERES JURIDICO-POLITIQUES
I.1.5. LES FRONTIERES NATUERELLES
I.1.6. LES FRONTIERES ARTIFICIELLES
I.1.7. LES FRONTIERES ANTROPO-GEOGRAPHIQUES
SECTION II : FACTEURS AYANT DETERMINES LE TRACE ACTUEL DES FRONTIERES
II.1. DELIMITATION PAR LES RAPPORTS DEFORCE
II.2. DELIMITATION PAR LA GEOGRAPHIE PHYSIQUE
2.3. DELIMITATION PAR L'UTIS POSSIDENTIS JURIS
2.4. DELIMITATION PAR LA VOLONTE DES PEUPLES
CHAPITRE DEUXIEME : LE BORNAGE DES FRONTIERES ET SON IMPACT SUR LES ETATS
SECTION I : LE BORNAGE
I.1 DEFINITION
I.2. PROCEDES DE BORNAGE
I.2.1. LA DELIMITATION DES FRONTIERES
I.2.2. LA DEMARCATION DES FRONTIERES
I.2.3. LE BORNAGE OU L'ABORNEMENT
I.3. LES SORTES DE BORNAGES
I.3.1. LE BORNAGE A L'AMIABLE
I.3.2. LE BORNAGE JUDICIAIRE
SECTION II : L'IMPORTANCE DU BORNAGE
2.1. SUR LE PLAN JURIDICO-POLITIQUE
2.2. LE PLAN ECONOMIQUE
SECTION III : LES CONSEQUENCES DU NON BORNAGE DES FRONTIERES
3.1. LE NON BORNAGE DES FRONTIERES : FACTEUR BELIGENE
3.1.1. CONFLIT FRONTALIER BENIN-BURKINAFASO
3.1.2. CONFLIT FRONTALIER CAMEROUN-NIGERIA
3.1.3. CONFLIT FRONTALIER LIBYE-TCHAD : BANDE D'AOZOU
3.1.4. CONFLIT FRONTALIER ANGOLA-RDC
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
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Démocrite