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Biologie et Médecine
La pratique des essais cliniques au Sénégal
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par
Ousmane DIARRA
Université Cheikh Anta Diop de Dakar - DEA Droit de la Santé 2007
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TITRE I : LE DEROULEMENT DES ESSAIS CLINIQUES.
CHAPITRE I : LES ETAPES DES ESSAIS CLINIQUES.
SECTION I : L'OBLIGATION D'UN ESSAI PRECLINIQUE.
Section II : LES PHASES CLINIQUES D'UN ESSAI
Chapitre II : LES PRINCIPES DES ESSAIS CLINIQUES
SECTION I : LES METHODES FONDAMENTALES DE L'ESSAI CLINIQUE
SECTION II : LES ACTEURS DES ESSAIS CLINIQUES.
TITRE II : LE CADRE JURIDIQUE DES ESSAIS CLINIQUES
CHAPITRE I : LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX.
SECTION I : LES TEXTES GENERAUX INTERNATIONAUX
CHAPITRE II : LES INSTRUMENTS NATIONAUX
SECTION I : LE MODELE FRANCAIS
SECTION II : LE MODELE DES AUTRES ETATS
TITRE I : L'ETAT DE LA LEGISLATION SENEGALAIS
SECTION I : LE PROBLEME DE L'APPLICATION DES TEXTES EPARS
CHAPITRE II : LE RESPECT DOUTEUX DES DROITS FONDAMENTAUX
SECTION I : L'INFORMATION INCOMPLETE
SECTION II : LE RECEUIL DU CONSENTEMENT, UNE PREOCCUPATION
TITRE II : LE PROBLEME DU CONTENTIEUX
CHAPITRE I : LES DIFFICULTES DE LA PREUVE
SECTION I : L'EXPERTISE, UN MOYEN INEFFICACE
CHAPITRE II : LA RESPONSABILITE DES CLINICIENS
Bibliographie
Introduction........................................................................1
Titre I : Le déroulement des essais cliniques..................................4
Chapitre I : Les étapes des essais cliniques....................................4
Section I : L'obligation d'un essai pré-clinique...................................6
Section II : Les phases cliniques d'un essai ..................................8
Chapitre II : Les principes des essais cliniques..............................11
Section I : Les méthodes fondamentales de l'essai clinique...............11
Section II : Les acteurs des essais cliniques..................................15
Titre II : Le cadre juridique des essais cliniques.............................19
Chapitre I : Les instruments internationaux..................................19
Section I : Les textes généraux internationaux..............................19
Chapitre II : Les instruments nationaux......................................23
Section I : Le modèle français................................................23
Section II : Le modèle des autres Etats .....................................30
Titre I : L'état de la législation sénégalaise.................................33
Chapitre I : La problématique des essais cliniques au Sénégal...........34
Section I : Le problème de l'application des textes épars .................34
Section II : La mise en oeuvre difficile des dispositions
Chapitre II : Le respect douteux des droits fondamentaux..................38
Section I : L'information vraisemblablement incomplète....................38
Section II : Le recueil du consentement, une préoccupation..................40
Titre II : Le problème du contentieux............................................45
Chapitre I : Les difficultés de la preuve..........................................45
Section I : L'expertise, un moyen inefficace....................................45
Section II : L'obligation du clinicien de fournir la preuve, d'un « cadeau
Chapitre I : La responsabilité des cliniciens.....................................50
Section I : Les fondements de la responsabilité des cliniciens....................51
Section II : La mise en oeuvre de la responsabilité du
Conclusion............................................................................60
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