L'institution de la conservation foncière dans le système foncier camerounais. à‰tude à partir de la conservation foncière de la Menoua.

SOMMAIRE

AVERTISSEMENT i

DEDICACE ii

REMERCIEMENTS iii

LISTE ABBREVIATIONS iv

SOMMAIRE v

RESUME vii

ABSTRACT viii

INTRODUCTION GENERALE 1

PREMIERE PARTIE : L'INSTITUTION DE LA CONSERVATION FONCIERE DE LA MENOUA : UNE INSTITUTION CENTRALE DANS LA DELIVRANCE ET LA SECURISATION DU TITRE FONCIER 15

CHAPITRE I : UNE INSTITUTION CENTRALE A TRAVERS SES MISSIONS 17

Section1 : Une institution centrale pendant la procédure d'immatriculation et d'inscription des droits réels au livre foncier 18

Section 2 : Une institution centrale dans la conservation des documents, la communication d'informations au public et la liquidation des droits 27

CONCLUSION CHAPITRE I 32

CHAPITRE II : UNE INSTITUTION CENTRALE DE PART LA DOUBLE RESPONSABILITE DU CONSERVATEUR FONCIER 34

Section 1 : Une responsabilité lourde à l'égard des tiers 35

Section 2 : La responsabilité lourde du conservateur à l'égard de l'Etat 36

DEUXIEME PARTIE : L'INSTITUTION DE LA CONSERVATION FONCIERE DE LA MENOUA : UNE INSTITUTION AU FONCTIONNEMENT LACUNAIRE 44

CHAPITRE I : LES ENTRAVES AU FONCTIONNEMENT HARMONIEUX DE L'INSTITUTION DE LA CONSERVATION FONCIERE DE LA MENOUA 46

Section 1 : Les entraves sérieuses de nature endogène à l'institution 47

Section 2 : Les entraves sérieuses de nature exogène à l'institution 52

CHAPITRE II : LES SOLUTIONS POSSIBLES POUR L'AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DE L'INSTITUTION DE LA CONSERVATION FONCIERE DE LA MENOUA 63

Section 1 : Les solutions souhaitables en vue de l'amélioration des entraves de nature endogène à l'institution 64

Section 2 : Les solutions envisageables en vue de l'amélioration des entraves de nature exogène 68

CONCLUSION GENERALE 79

RESUME

L'acquisition d'un lopin de terre de nos jours en Afrique en général et au Cameroun en particulier est une question atemporelle. Partout où l'on se trouve, quoiqu'on face, on aura absolument besoin de se loger et de loger sa famille. La nécessité d'avoir une parcelle de terre où construire ou alors où investir devra dès lors faire surface à tout moment. Tous les moyens parfois frauduleux ou non pourront être mis en oeuvre pour accéder à la terre. Dans ce processus d'accession, plusieurs structures peuvent jouer un rôle plus ou moins direct à l'instar du cadastre, de la sous-préfecture, des communes, mais surtout la conservation foncière.

Ainsi, la conservation foncière dans le système foncier camerounais et plus particulièrement dans le département de la Menoua, joue un rôle très cardinal. Cette structure est nécessaire eu égard à son rôle majeure dans la délivrance et la sécurisation du titre foncier, même s'il reste vrai que son fonctionnement au quotidien est lacunaire compte tenu de plusieurs pesanteurs.

Face à ces obstacles, de nombreuses solutions peuvent être suggérées afin d'y remédier, pour faire de la conservation foncière un véritable maillon incontournable dans le marché immobilier camerounais.