Memoire Online - L'appréhension des professionnels de la petite enfance face à l'accueil en collectivité des enfants en situation de handicap

UNIVERSITE PAUL VALERY

MONTPELLIER III

DEPARTEMENT INGENIERIE SOCIALE

de la petite enfance face à l'accueil en collectivité de l'enfant en situation de handicap

- C. ARNAUD, Professeur Université Paul Valéry, Responsable AP2S, Département Ingénierie Sociale.

- G. DEZEUZE, Professeur Université Paul Valéry, Directeur de Mémoire, Département AES.

En préambule à ce mémoire, je souhaite adresser ici tous mes remerciements aux personnes qui m'ont apporté leur aide et qui ont ainsi contribué à l'élaboration de ce mémoire.

Tout d'abord, Nicole Faure, ma tutrice de stage, pour la confiance et l'aide qu'elle a bien voulu me consacrer. Et, qui plus est, de m'avoir prise en tant que stagiaire.

J'exprime aussi mes remerciements à la Direction de l'Enfance de la mairie de Lyon et à l'association « Une souris verte » pour la richesse des données qui m'ont permis d'affiner mes recherches.

Je tiens à exprimer ma gratitude à mon directeur de mémoire, M. Dezeuze, pour ses conseils et ses encouragements.

Ma famille, qui m'a aidé moralement. Et notamment mes soeurs, Hanifa, Salima et Karima qui m'ont aidé chacune à leur façon. Mon frère, Amar, pour ses conseils avisés. Et sans oublier les petits et les parents, un grand merci !

Mes amis : Hanein, Anissa, Mchich, Audrey, Issam, Chahira, ... qui se sont souciés de l'avancement de mon mémoire.

Et également un merci à Poupi, même de là où tu étais, tu as su m'apporter du soutien.

e chemin de la vie est parsemé d'embûches, on y trouve quelque fois une personne qui nous guide et nous permet de choisir la bonne direction, de faire le bon choix. Parfois, les circonstances de la vie sont un obstacle à notre épanouissement ; des personnes vous jugent, vous méprisent ou ont un regard de méfiance à votre égard. Tout cela parce que nous ne ressemblons pas à la norme générale. Et quand bien même, on s'approche de cette norme, ce regard critique demeure.

Ce regard, les personnes en situation de handicap l'ont constamment. En affirmant ceci, on se place derrière la position des personnes qui pensent que les personnes en situation de handicap sont « différentes », mais qu'est-ce que la différence ? Comment savoir si ce que pour moi est étrange l'est pour autrui ? Comment savoir si ce que je pense de sa situation est à déplorer ? Il ne faut pas seulement se placer derrière une position, il faut essayer de voir à travers leurs yeux ce qu'ils ressentent vraiment. Comment affirmer alors que je ne l'ai pas vécu ? Comment me dire qu'ils sont pires que nous ? Peut-être qu'ils ne se sentent pas étranges ; peut-être que pour eux l'étrange est autre ?

Et si on regarde bien, tout est étrange, le monde dans lequel on vit est étrange. Il n'existe plus de norme générale, chacun est comme il est avec ses défauts ; des défauts qui peuvent être des qualités pour d'autres. Le monde c'est ça, un ensemble de personnes différentes qui ne font que juger en se référant encore et toujours à cette norme qui est illusoire ; qui sont conscient que le regard peut être parfois plus fort que des mots mais ils ne se rendent pas compte que ce regard là d'autres personnes l'ont sur eux. Cependant, le regard que certains portent sur les personnes en situation de handicap est plus dur, heureusement il y en a d'autres qui voient en eux tout ce qui a de plus normal. On ne peut pas dire que les personnes en situation de handicap ne sont pas normales ; peut-être est-ce elles qui sont normales et nous différentes car sans elles on serait figé dans cette notion de normalité qui nous formaterai dans cette idée de perfection. Elles nous permettent de voir la vie sous un autre angle, de soulever le voile qui brouillent notre regard.

La question de la place de la personne en situation de handicap dans notre société est malheureusement encore problématique et celle des enfants en situation de handicap l'est aussi. Beaucoup de choses ont été améliorées mais il est vrai que la place de l'enfant a beaucoup évoluée. En effet, en cinq siècles, l'enfant est passé d'un statut de nourrisson, à la survie incertaine, à un statut de personne dont les droits personnels et sociaux ont été proclamés et reconnus. D'abord marginale, sa place devient alors centrale dans la famille et la société. Cette évolution de la place de l'enfant dans la société s'est aussi accompagnée de l'évolution des formes familiales. De plus, aujourd'hui, 80% des femmes ont une activité professionnelle contre 40% dans les années 1940. Cette transformation est accompagnée depuis les années 1970 par des politiques familiales qui favorisent l'accueil collectif et individuel^1(*).

L'équipement petite enfance est un lieu de vie où sont accueillis, pendant la journée, les enfants de 2 mois et demi à 4 ou 6 ans, par des professionnels qualifiés : infirmière-puéricultrice, éducatrice de jeunes enfants, auxiliaires de puériculture.

C'est un lieu d'épanouissement pour l'enfant qui répond à ses besoins spécifiques.

· la garde à domicile en recrutant une employée de maison qui gardera l'enfant au domicile des parents.

L'origine des établissements d'accueil de jeunes enfants est multiple. Selon une enquête qui a été menée, l'origine des établissements conditionne en partie les publics accueillis. Quatre types d'initiatives à l'origine des établissements se dégagent^2(*) :

Tous les enfants sont susceptibles d'être accueillis y compris ceux en situation de handicap, quelle que soit la nature de leur handicap, dans la mesure des places disponibles.

Il s'agit d'établissements qui sont le plus souvent centrés sur un type de handicap, notamment la prise en charge d'enfants infirmes moteurs cérébraux (IMC).

Structures créées par les parents et en ce qui concerne les parents dont l'enfant est en situation de handicap, ces derniers qui sont confrontés aux difficultés d'accueil de leur enfant, les poussent alors à s'organiser en association et à créer leur propre structure. Ces lieux sont ouverts à tout type de handicap. « Le petit prince lumière » à Paris ou « Une souris verte » à Lyon en sont des exemples. Ils possèdent un projet d'établissement qui consiste à réserver un tiers des places aux enfants en situation de handicap. De plus, dans le cadre des contrats Enfance et jeunesse mis en place en juillet 2006 entre chaque ville et sa Caisse d'Allocations Familiales, une aide financière est attribuée aux établissements associatifs qui réservent un tiers de leurs places aux enfants en situation de handicap. Cette aide leur permet notamment d'avoir un personnel renforcé, en nombre et en qualification, pour faciliter l'accueil des enfants en situation de handicap.

Ce sont des lieux d'accueil de type crèche collective ou multi-accueil sans projet social initial autour du handicap mais qui accueillent de façon ponctuelle un, voire plusieurs enfants en situation de handicap.

L'enfant en situation de handicap est lui aussi soumis au regard des autres et notamment des professionnels de la structure d'accueil qu'il intègrera. Après, que ses parents aient fait la démarche auprès du service petite enfance de la mairie, et que les commissions, qui se tiennent plusieurs fois par an, se soient prononcées sur l'attribution ou non d'une place en structure petite enfance, en tenant compte de son handicap ; l'enfant doit de nouveau être confronté au regard du professionnel qui l'accueillera. Mais force est de constater, que la première réaction des professionnels face à ce type d'accueil est généralement dans la plupart des cas, de la peur ; la peur de mal faire, la peur de la différence. C'est ainsi que certaines institutions demeurent réticentes à l'idée d'intégrer un ou plusieurs enfants en situation de handicap craignant de ne pouvoir être à la hauteur.

C'est ce que relève Simone Korff-Sausse dans son ouvrage « La peur de la différence », où elle évoque le fait que « toutes les manifestations souvent agressives ou agressantes, camouflées par une attitude sociale de bon ton nous apparaissent comme le signe de la peur, jamais évoquée, synonyme de faute ou d'incompétence »^3(*).

Les raisons qui sont soulevés par les professionnels pour refuser l'accueil d'un enfant en situation de handicap sont souvent l'inadaptation des locaux ou encore l'insuffisance de formation des professionnels.

Il serait alors intéressant de comprendre pourquoi les professionnels ont parfois cette réaction et plus particulièrement de voir l'appréhension des professionnels de la petite enfance face à l'accueil en collectivité de l'enfant en situation de handicap.

§ le professionnel de la petite enfance éprouve de la peur face à la différence

§ le professionnel de la petite enfance doute de ses compétences, a peur de mal faire.

Aussi, nombreuses sont les possibilités pour le professionnel de la petite enfance de trouver de l'aide et du soutien. En effet, le rôle de soutien consiste à aider à faire appliquer les aptitudes professionnelles en présence de l'enfant en situation de handicap. « Lorsque les enseignants doutent des compétences de l'enfant, c'est surtout de leurs propres compétences qu'ils doutent, avec le sentiment de culpabilité qui en découle. Un enfant dont les progrès ne correspondent pas au schéma habituel du développement et qui ne répond pas aux attentes de l'éducateur met en échec son idéal professionnel »^4(*). Il faut rappeler que le handicap ne guérit pas et c'est en cela que la plupart des professionnels se sentent frustrés car le but d'un professionnel de la petite enfance est avant tout de faire évoluer l'enfant et parfois de le guérir. Il faut alors accepter que chaque enfant ait ses propres capacités, il faut l'accepter comme il est.

On peut penser que les professionnels de la petite enfance ne savent pas qu'ils ont les capacités d'accueil c'est alors à d'autres professionnels de leur montrer qu'ils en sont capables. Pour aider ces professionnels dans cette démarche qui est l'accueil de l'enfant pour tous, y compris pour l'enfant en situation de handicap, des formations leur sont proposées. Ces formations ont pour but d'acquérir des connaissances et des repères pour mieux comprendre les enfants en situation de handicap ; de favoriser l'intégration de ces enfants et leur socialisation au travers du temps passé dans les établissements de jeunes enfants ; de porter un autre regard sur le handicap ; d'avoir une réflexion sur les représentations des déficiences, des freins et des réticences liées aux angoisses éprouvées face au handicap^5(*) et d'accompagner au mieux les enfants et les parents par une approche globale de la prise en charge.

Ces formations peuvent être proposées par de grandes associations comme l'association Arppe ou encore le Réseau Lucioles mais elles peuvent aussi être proposées par les mairies des grandes agglomérations comme la ville de Lyon qui, dans son projet social, favorise l'accueil de l'enfant en situation de handicap par le biais du Réseau Différences et Petite Enfance. Réseau qui a récemment fait l'objet d'une évaluation. Les raisons de cette évaluation seront étudiées plus tard avec notamment les résultats de cette dernière mais avant, il serait plus judicieux de poser un cadre à la fois juridique et relationnel afin de comprendre au mieux l'objet de ce réseau et de connaitre les contours dans lesquels l'enfant en situation de handicap se trouve.

I. Des lois qui tendent à l'intégration

Selon Le Robert, le handicap est un « désavantage, infériorité que l'on doit supporter »^6(*).

L'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) définit, quant à elle, le handicap comme suit « se dit d'une incapacité partielle ou totale, physique ou morale, d'accomplir une activité autonome d'une façon ou dans les limites considérées comme normales pour un être humain »^7(*).

L'on trouve aussi une définition du handicap sur le site internet de l'Association des Paralysés de France (APF) où le handicap est perçu comme une « perturbation pour une personne dans la réalisation d'habitudes de vie compte tenu de l'âge, du sexe, de l'identité socio-culturelle, résultant d'une part, de déficiences ou d'incapacités et d'autres parts d'obstacles de facteurs environnementaux »^8(*).

Des théoriciens comme Henry-Jacques Sticker^9(*) expriment comment le handicap doit être vu par la société. Ainsi, selon sa théorie, il ne faut pas considérer que ce qui est anormal est déviant. Il ne faut pas non plus figer une personne dans son état car elle peut évoluer. Et de par la même logique, il ne faut pas réintégrer une personne ; il faut la laisser intégrer là où elle est à la base quand intervient le handicap ou la faire intégrer dans le même environnement qu'une personne « valide ». C'est ainsi, que se pose la question de la place d'une personne en situation de handicap dans la société et plus particulièrement de la place de l'enfant en situation de handicap. Ce dernier comme tout être est confronté aux différents groupes qui se forment dans la vie en société, la place de l'Autre dans un groupe, la place de l'Autre dans la société.

Des textes de droit sont alors entrés en vigueur afin de répondre à la problématique des personnes en situation de handicap dans la société. La place de l'enfant en situation de handicap dans les établissements d'accueil de jeunes enfants a été remise en cause pour qu'il soit intégré dans une structure comme tout autre enfant.

A. Du cadre juridique applicable à la situation du handicap

Si la législation sur le handicap a connu une lente émergence, il n'en demeure pas moins qu'elle a permis de réglementer l'accueil en collectivité de l'enfant en situation de handicap.

1. D'une législation en faveur de l'intégration de l'enfant en situation de handicap

La première loi est la loi n° 75-534 du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées. Cette loi mentionne dans son article premier que « la prévention et le dépistage des handicaps, les soins, l'éducation, la formation et l'orientation professionnelle, l'emploi, la garantie d'un minimum de ressources, l'intégration sociale et l'accès aux sports et aux loisirs du mineur et de l'adulte handicapés physiques, sensoriels ou mentaux constituent une obligation nationale » ; et que l'ensemble des acteurs sociaux sont responsable de sa mise en oeuvre.

La loi du 30 juin 1975 ne donne pas de définition du handicap, il faut attendre la loi du 11 février 2005 pour qu'une définition soit apportée.

De prime abord, il y a eu le décret n° 2000-762 du 1^er août 2000 (réactualisé par le décret du 22 février 2007) sur les établissements et les services d'accueil des jeunes enfants de moins de 6 ans. Ce décret soutient l'accueil des jeunes enfants en situation de handicap : « les établissements et services d'accueil [...] concourent à l'intégration sociale de ceux de ces enfants ayant un handicap ou atteint d'une maladie chronique ». Les projets d'établissement peuvent inclure « le cas échéant » des « dispositions particulières prises pour l'accueil d'enfants atteint d'un handicap ou d'une maladie chronique »^11(*).

Ce décret met en avant un principe d'ouverture à toutes les familles et à tous les enfants. Pour ce faire, des innovations comme l'assouplissement des horaires d'ouverture des structures d'accueil, le décloisonnement des différents types d'accueil, qu'il soit régulier ou occasionnel, le renforcement de la place des parents ont posé un cadre juridique afin d'accompagner la politique d'accueil des jeunes enfants et de leurs parents.

De plus, on remarque que cette volonté d'appliquer ces droits à tous le monde se retrouve dans le rapport au Président de la République, lors de la session extraordinaire de l'Assemblée Générale des Nations-Unies, dit Rapport Hermange (2001), qui souhaite dans la proposition 46 « faciliter l'accueil des jeunes enfants handicapés dans les structures de la petite enfance ». Comme dans l'article 23 de la Convention des droits de l'enfant qui évoque la participation active des enfants en situation de handicap à la vie de la collectivité et leur accès effectif aux services éducatifs et de soins^12(*).

En 2003, une circulaire du 9 septembre 2003 reprend et précise la circulaire du 10 novembre 1999, qui avait pour objet de favoriser la scolarisation des enfants malades ou atteint d'une pathologie chronique, en harmonisant au plan national, les conditions d'accueil de ces enfants par l'école. La circulaire du 9 septembre 2003 l'étend aux structures de la petite enfance. Cette circulaire préconise la mise au point d'un PAI (Projet d'Accueil Individualisé) « Le projet d'accueil individualisé est avant tout une démarche d'accueil résultant d'une réflexion commune des différents intervenants impliqués dans la vie de l'enfant malade. Il a pour but de faciliter l'accueil de cet enfant mais ne saurait se substituer à la responsabilité des familles. Le rôle de chacun et la complémentarité des interventions sont précisés dans un document écrit. Celui-ci associe l'enfant ou l'adolescent, sa famille, l'équipe éducative ou d'accueil, les personnels de santé rattachés à la structure, les partenaires extérieurs et toute personne ressource. Ce document organise, dans le respect des compétences de chacun et compte tenu des besoins thérapeutiques de l'enfant ou de l'adolescent. [...] »^13(*). Ainsi, les moyens à mettre en place pour l'accueil de l'enfant sont étudiés et ils peuvent concerner la détermination des horaires d'accueil les plus adaptés, l'achat de matériel ou encore le renfort en personnel dans l'équipe.

Le 11 février 2005, la loi n°2005-102 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a été adoptée. En premier lieu, elle apporte une réponse complète aux manques de la loi de 1975 en donnant une définition du handicap et en introduisant de nouvelles structures. Constitue un handicap « toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant ». Elle définit ensuite le droit de compensation des conséquences du handicap et instaure la création de la Caisse nationale de la solidarité pour l'autonomie, ainsi que les Maisons départementales des personnes handicapées.

La compensation des conséquences du handicap est un droit, le principe est que l'ensemble de la société doit répondre aux besoins des personnes en situation de handicap, y compris dans le cadre de la petite enfance (art.11 de la loi du 11 février 2005).

Ces textes réglementent la situation des personnes en situation de handicap et plus particulièrement celle des enfants mais ils permettent, en parallèle, de mettre en exergue le principe de non-discrimination que l'on retrouve dans l'article 1 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, « les Hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit ».

* ¹ « Projet social et éducatif pour l'accueil du jeune enfant », Grandir à Lyon c'est trop bien, Ville de Lyon.

* ² Quel accueil demain pour la petite enfance, « Elaborer une politiques et des pratiques adaptées aux évolutions iide la société française », Erès, Sous la direction de Sylvie Rayna et Xavier Belan, 2007, p. 127

* ³ La peur de la différence, dans Naître différent, Toulouse, Erès, coll. « Mille et un bébés », 1997, p.9

* ⁴ L'intégration collective des jeunes enfants handicapés, Erès, Simone Korff-Sausse et Cécile Herrou, 2007, p. ii138

* ⁷ Définition « handicap » OMS (Organisation Mondiale de la Santé), www.who.int/fr

* ⁸ Définition « handicap » APF (Association des Paralysés de France), www.apf.asso.fr

* ⁹ Henry-Jacques Sticker a essentiellement entrepris des travaux sur l'anthropologie du handicap. Il a été, ainotamment en 2007, Directeur de recherche au laboratoire Identité, Culture, Territoire à l'Université Denis aiDiderot à Paris 7^ème.

* ¹¹ Code de la Santé Publique, Dalloz, 21^ème édition, 2007, art. R. 2324-17 du CSP, p. 1289.

* ¹² Quel accueil demain pour la petite enfance, « Elaborer une politiques et des pratiques adaptées aux évolutions aiide la société française », Erès, Sous la direction de Sylvie Rayna et Xavier Belan, 2007, p. 127

* ¹³ Le projet d'accueil individualisé ou PAI, Amandine Ronzy Janvier, 2005, www.enfantdifferent.org