La protection de l'environnement en droit congolais

• FACULTE DE DROIT
  
  • DEPARTEMENT DE DROIT PUBLIC
    
  • B.P 204 KINSHASA XI
    

• Année Académique 2005- 2006
  

• PROBLEMATIQUE
  
• CHAPITRE Ier : APPROCHE CONCEPTUEL DE L'ENVIRONNEMENT
  
  • Section 1ère Définition de l'environnement
    
    • 1. Au sens restreint
      
    • 2. Au sens large
      
  • Section 2.  la porte de la notion d'environnement
    
• CHAPITRE II : LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
  
  • Section Ière Les sources du droit de l'environnement Congolais
    
    • §1. La constitution
      
    • §2. Les traités et accords internationaux
      
    • §3. Les lois et règlement
      
  • Section 2. L'évolution du droit de l'environnement Congolais
    
    • §1. Dans les centres urbains
      
    • §2. En milieu rural
      
• Chapitre III. LA PROTECTION JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
  
  • Section I. Domaine d'intervention
    
    • §.1. La pollution de l'eau
      
    • §2. La pollution de l'air et de l'atmosphère
      
    • §3. Le sol
      
  • Section 3. Les perspectives d'avenir
    
    • §1. L'effort de l'Etat dans la maîtrise de l'espace
      
    • §2. La collaboration avec la communauté internationale
      
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES