La protection de l'environnement en droit congolais

Section 2. L'évolution du droit de l'environnement Congolais

Considéré comme étant une nouvelle science de droit de l'environnement Congolais à connu une évolution. Les droit science pluri disciplinaire a-t-on dit et peut être ainsi compris dans ses divers sens. Il sera ici question de situer l'état d'avancement de la législation Congolaise par rapport à l'environnement et cela bien sur en tenant compte de ce qui atteint la législation internationale par rapport au domaine environnemental etc.

Nous tiendrons aussi compte du fait que le droit de l'environnement est marqué par sa dépendance étroite avec les sciences et la technologie en est- il le cas pour la législation Congolaise ? Nous constatons dans nos investigations que la majorité d'Etat Africains en général et la République Démocratique du Congo en particulier ne contenaient pas de dispositions relatives à l'environnement.

Néanmoins, nous relevons l'existence depuis les années 1920 de quelques ordonnances et autres textes ayant force de loi traitant de matière et ici, nous constatons aussi que la question était souvent abordée indirectement à travers certaines branches du droit liées à la question des ressources et de l'espace, tel que le droit de l'urbanisme, le droit de l'aménagement du territoire. Le droit de minier et le droit forestier etc.

Il en résulte ainsi des normes juridiques un éparpillement des normes juridiques relatives à la protection de l'environnement tenant à leur fréquentation dans les différents secteurs environnementaux. Ainsi, le fait pour ce droit de l'environnement Congolais de garder une image d'un droit éclaté ou fragmenté et aussi lacustre. Si l'Etat Congolais a travers ses dirigeants prenaient conscience de la nécessite impérieuse d'assurer dans leur intérêt et dans celui des villages et villes qui nous entourent. L'évolution du droit de l'environnement Congolais suppose ainsi la protection de l'environnement.

Par une question écologiquement rationnelle de leurs richesses naturelles e enclenché tout récemment, un mouvement généralisé d'édiction du code national Congolais de l'environnement ou de législations environnementale spécifiquement et adaptés qui fait que la République Démocratique du Congo demeure un vaste chantier normatif en cette matière. Pour cerner cette évolution nous allons la considérer d'abord dans les centres urbains et ensuite dans le milieu rural.

§1. Dans les centres urbains

Notre étude nous amène à dire que la législation coloniale vie dans la majeur partie de ses textes des lois mis l'accent sur l'environnement urbain mais depuis l'avènement cessé d'être appliqués dans nos villes et la conséquence est dégradation généralisée de l'environnement.

Nous allons ici énumérer les différents domaines relatifs à l'environnement tel que réglementé par la législation en vigueur dans les zones urbaines. Il s'agit de la salubrité publique :

· de l'urbanisme

· de la voirie.

Pour ce qui est de la salubrité publique dans les centres urbains, l'essentiel de la législation se résume sur les axes suivants :

· les zones d'habitations et

· les zones industrielles.

La zone industrielle est destinée à l'implantation d'entreprises industrielles ou artisanales. L'implantation de ces entreprises doit faire l'objectif d'une réglementation par des textes spéciaux par rapport à leur emplacement et à l'impact des effets de l'exploitation jurisprudentielle.

Nous trouvons néanmoins des textes relatifs à la protection contre les dangers dus à l'effet de l'industrie nucléaire^1(*)9. En général, les zones industrielle en République Démocratique du Congo ne bénéficient pas d'une couverture juridique c'est - à - dire que le législateur ne se penche pas suffisamment sur la question.

Une zone industrielle comporte en outre une zone tampon qui est maintenu dans son état initial ou qui est aménagé en espace vert de manière à créer un écran protecteur. Une zone industrielle peut également connaître une subdivision interne : zones d'industries polluantes et zones d'industries de nature à perturber le milieu de vie. Il en reste de même de zone artisanales : zones de moyenne et petites entreprises.^2(*)0

Dans les centres urbains, le problème des immondices se pose avec beaucoup d'acuités car il n'existe ni dépositoires, ni déchets dans le pays alors la population déverse ses immondices en premier espace rencontré au sortir des habitations. La législation de mesure encore vétuste sur ce point le travail est encore grand d'où les stratégies demeure inadaptée, aussi faut- il les confronter aux réalités.^2(*)1

En effet, nous remarquons que l'environnement en droit Congolais de notions d'encombrement sur la voie publique, la voie privée des ressources d'eau fluviales, usées. Des spécialisés de l'urbanisme, de la voirie et mine la création d'un fond du développement des infrastructures. Nous constatons ainsi des avancés aussi minime soient- elle et développement durable entre environnement et développement durable parait réaliste à ce jour.

* ¹⁹ Loi 017- 2002 du 16 octobre 2002 sur la protection contre les dangers des rayonnements ionisants et protection physique des matières et des installations nucléaires

* ²⁰ KALAMBAY LUMPUNGU ; Syllabus de cours de voir de l'environnement première Licence environnement.2006

* ²¹ Ordonnance n° 127 du 15 juin 1913 relative au règlement général sur les constructions des allégorisations urbaines.