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Géographie
le transport des colis express au Maroc
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par
Raja KORTABI
Université Hassan II de Casablanca - master droit des transports 2008
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INTRODUCTION
PARTIE I : Le Cadre Juridique Du Transport Express
A : le contrat de transport des colis express :
B : les principaux acteurs exerçant ce mode de transport :
C : le service « Chronopost » :
Partie II : Obligations et Responsabilité des Parties
A- Obligations et Responsabilité de L'expéditeur ;
B- Obligations Et Responsabilités du Transporteur -la société de transport express- :
Engagement de la Responsabilité du transporteur:
2- l'extinction de la responsabilité du transporteur :
* Une assurance ad valorem possible:
CONCLUSION :
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