le transport des colis express au Maroc

« Ce travail a été effectué dans le cadre de mes recherches sur le transport express au Maroc, je tiens tous simplement a présenter ce travail comme modeste travail vue le manque des informations sur le terrain et aussi faute de l'existence des ouvrage traitant un tel sujet.

Je tiens aussi a remercier tous les personnes qui mon aider de près ou de loin et je tiens aussi a remercier notre responsable du MASTER DROIT DES TRANSPORT qui nous a permis d'étudier cette branche toute nouvelle au seins du MAROC afin de combler le vide qui existe sur notre territoire marocain a savoir M. FARID HATIMI et je tiens a lui dire merci infiniment pour tous vos efforts »

De la part de RAJA KORTABI

PLAN

PARTIE I : Le Cadre Juridique Du Transport Express

A : le contrat de transport des colis express 

B : les principaux acteurs exerçant ce mode de transport :

C : le service « Chronopost » :

Partie II : Obligations et Responsabilité des Parties

A- Obligations et Responsabilité de L'expéditeur-le donneur d'ordre- 

B- Obligations Et Responsabilités du Transporteur -la société de transport express- :

CONCLUSION 

INTRODUCTION

Il est d'abord très difficile de séparer ce qui est Transport de ce qui ne l'est pas. Au sens large, tout déplacement de personnes ou d'objet donne lieu à un transport : a usage domestique, professionnel ou de loisirs on ne peut cependant admettre qu'il y a transport que lorsqu'un véhicule est utilisé, bien que la bicyclette, l'ascenseur ne soit pas considérer comme moyen de transport.

Le transport des expéditions express est un déplacement soit de documents ou de marchandises généralement non volumineuses d'un endroit dénommé « point de départ » à un endroit dénommé « point de destination ».

Le transport des expéditions express peut être national où international, il peut être effectué soit pour le compte d'autrui ou pour son propre compte, ce service se réalise par des entreprises individuelles, des sociétés privés ou bien des sociétés publiques^1(*).

En effet ; le transport des expéditions express est accompli par des sociétés privées et aussi par la poste.

Historiquement, la poste au Maroc avait le monopole -elle là encore sous des conditions et dans certaines matières - pour tout ce qui est expédition express jusqu'à une date récente. Cet organisme public est soumit à l'Union Postale Universelle (U.P.U) qui régit tout ce qui est colis express, Néanmoins la poste Marocaine était dans une situation critiquable et ceci pour plusieurs raisons qu'on peut énumérer comme suite :

1. l'évolution économique du marché marocain.

2. l'ouverture ou l'accès des sociétés marocaines sur d'autres marchés tels est le cas des marchés Européens et Américains.

3. la demande qui dépasser l'offre du service postal.

4. les clients deviennent de plus en plus exigent au niveau des délais de livraison et aussi au niveau de la sécurité (en cas de perte ou d`avarie ou au niveau de leurs indemnité etc...)

Face à tous ces facteurs, la poste Marocaine était quasiment incompétente de faire face rapidement à cette évolution et automatiquement assurer un meilleur service a sa clientèle, ajoutant à ces facteurs un autre élément essentiel, c'est celui du budget de la poste pour effectuer un tel réaménagement au niveau de sa stratégie commerciale ou bien administrative.

Devant cette problématique la poste ou bien l'Etat devait chercher une autre solution plus adéquate pour satisfaire la demande du marché. La solution était celle de limiter le monopole de la poste et permettre aux sociétés étrangères de faire de l'investissement au niveau de ce domaine. Ces sociétés étaient dotées d'un équipement sophistiqué surtout en matière de logistique et ceci pour être compétitif sur le marché et aussi pour survivre face à la concurrence qui ne cesse d'augmenter de jour en jour .ces sociétés se sont basées sur ce qu'on appelle aujourd'hui La Politique De Transport, et qui peut être présentée comme suit :

Image

Délai de

Livraison

Prix

Logistique

Stratégie commerciale

Politique de transport

Gestion administrative export

Gestion des stockes

Emballage, assurance....

Recouvrement des créances

Dédouanement

Cette stratégie a donnée des fruits intéressants pour satisfaire les exigences de la clientèle.

A coté de la réglementation de l'U.P.U, il y a une réglementation internationale de la C.O.T.I.F dans son annexe VI intitulé : règlement international concernant le transport des colis express (convention de C.I.M.).

L'essentiel, au Maroc, est de savoir que cette activité ne rentre pas dans le nouveau projet de libéralisation, car ce secteur a été libéralisé avant même l'introduction de cette stratégie de mondialisation.

En sus, chaque société exerçant l'activité du transport express exerce cette fonction selon les conditions d'accès à la profession telles qu'elles sont réglementées par la loi 16-99.

L'Etat a établie un cahier de charge spécifique auquel les sociétés doivent satisfaire pour ne pas se voir face à un retrait de leurs autorisations.

Face à cette situation quand peut la présenter comme une sorte d'inexistence d'un arsenal juridique on peut se poser les questions suivantes : comment se présente le régime juridique de ce métier ? Comment se présente le régime de la responsabilité en cas de perte ou de dommage causé à leurs messageries ou à leurs marchandises ?

Pour mieux analyser cette institution, nous allons essayer de traiter dans un premier point le cadre juridique du transport par voie express, avant d'aborder dans un second point l'obligation et la responsabilité des exerçants de ce métier, c'est à dite le transporteur express, et l'expéditeur.

* ¹ Les sociétés qui livrent des servisses de transport pour compte d'autrui, elles le font soit à titre exclusif c'est-à-dire n'ont pas d'autres activités, soit a titre principale produisant par ailleurs des biens ou des servisses à titre secondaire ou bien elles exercent cette activité à titre secondaire : leurs activités principale n'étant pas le transport.