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Rapports de stage
La procédure de dédouanement de l'importation. Cas de la mise à la consommation directe de TGA-CI.
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par
AHI CYRIAQUE TEHOUA
UFRA - BACHELOR 2016
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SOMMAIRE
LISTE DES ACRONYMES
INTRODUCTION
PARTIE I : 251653120
PRESENTATION DU CADRE DE STAGE ET DE LA STRUCTURE D'ACCEUIL
Introduction 1ère partie
Chapitre 1 :CADRE DE STAGE
I. HISTORIQUE
II. STATUT JURIDIQUE
III. SITUATION GEOGRAPHIQUE
IV. LES PARTENAIRES ET LES CONCURRENTS
A. LES PARTENAIRES DE TGA-CI
B. LES CONCURRENTS DE TGA-CI
V. ORGANIGRAMME
Chapitre 1 PRESENTATION DE LA STRUCTURE D'ACCEUIL
I. LE SERVICE DECLARATION
II. LE SERVICE OPERATION DE SAISIE
III. LE SERVICE PASSAGE EN DOUANE
IV. LE SERVICE LIVRAISON
Chapitre 2 APPORT ET MISSION DU STAGE
I. APPORT DU STAGE
A. COMPETENCES ACQUISES
B. LES RELATIONS HUMAINES ENTRE LES MEMBRES DE L'ORGANISATION
C. PROBLEMES RENCONTRES ET SOLUTIONS APPORTEES
1. Problèmes rencontrés
2. Solutions apportées
II. MISSION ET CAHIERS DE CHARGES
Conclusion 1ière Partie
LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT A L'IMPORTATION : CAS DE LA MISE A LA CONSOMMATION DIRECTE DE TGA-CI
Introduction 2ième partie
LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT A
L'IMPORTATION
I. OUVERTURE DU DOSSIER
II. ETABLISSEMENT DE LA MINUTE (voir annexe 3)
III. LA SAISIE DE LA DECLARATION
A. ACCES A LA DECLARATION EN DETAIL (voir annexe 5)
B. DESCRIPTION DES CHAMPS DE LA DECLARATION
IV. LE CIRCUIT EN DOUANE
A. LA PREPARATION DU DOSSIER
B. LE TRAITEMENT DE LA DECLARATION DANS LES DIFFERENTS CIRCUIT EN DOUANE
C. L'ENLEVEMENT ET LA LIVRAISON
Chapitre 2 CRITIQUES ET SUGGESTIONS
I. CRITIQUES
II. SUGGESTIONS
Conclusion 2ième partie
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
LISTE DES ANNEXES
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Aristote