C. L'ENLEVEMENT ET LA LIVRAISON
1. L'enlèvement
L'enlèvement se déroule en deux (2)
étapes :
ü 1ère étape :
Règlement des frais d'acconage et d'échange
La première étape consiste à
régler les frais de l'échange BL et l'aconage des marchandises
concernées. Après le règlement, l'aconier remet un Bon
à enlever auquel le transitaire joint la déclaration.
ü 2ieme étape : Sortie de la
marchandise
La seconde étape consiste quant à elle, à
se rendre au magasin sous Douane géré par un Chef magasinier.
Celui-ci remplit un bordereau d'enlèvement avec les différentes
références qui concernent la marchandise. Après cette
formalité, l'agent de transit se rend au bureau des Douanes pour
procéder à l'apurement de la ligne qui concerne la marchandise au
manifeste. La marchandise est ensuite mise à disposition par le Chef
magasinier pour la livraison chez le client.
2. La livraison
Tout comme l'enlèvement, la livraison se déroule
en deux (2) étapes :
ü 1ère étape :
Règlement des frais d'acconage et d'échange
La première étape consiste à
régler les frais de l'échange BL et l'aconage des marchandises
concernées. Après le règlement, l'aconier remet un Bon
à enlever auquel le transitaire joint la déclaration.
ü 2ieme étape : Sortie de la
marchandise
La seconde étape se déroule au niveau du guichet
aconage chez l'aconier ou le transporteur. L'agent de transit effectue la mise
en livraison des marchandises qui consiste à transmettre trois (3) jeux
de bordereaux de livraison , de bordereau de suivi de cargaison, de la
déclaration indiquant la mention « DPOD », du
bulletin de liquidation, de la facture fournisseur et de la liste de colisage y
compris les différentes factures de frais d'aconage, de livraison, de
surestaries et de magasinage s'il y a lieu. L'aconier procède par la
suite à la décharge du bordereau de livraison (voir annexe
12) dans le cas des marchandises conteneurisées après quoi
il acheminera le conteneur au client.
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