Les affrontement et le transport maritime

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

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UNIVERSITE NELSON MANDELA DE DAKAR

Mémoire de fin d'étude pour l'obtention du diplôme de master II en droit des activités maritimes et portuaires

LES AFFRETMENTS ET LE TRANSPORT MARITIME

THEME :

Presenté par: Directeur de Mémoire:

Abdourahim Said . Y Dr Sadou WANE

Année académique 2017-2018

DEDICACES

A ma très chère mère : Fatou Ali Hamadi

Autant de phrases aussi expressives soient-elles ne sauraient montrer le degré d'amour et d'affection que j'éprouve pour lui. Elle m'a comblée avec sa tendresse et affection tout au long de mon parcours estudiantin. Elle n'a cessé de me soutenir et de m'encourager durant toutes les années de mes études, Elle a toujours été présente à mes côtés pour me consoler quand il fallait. En ce jour mémorable, pour moi ainsi que pour elle, reçoit ce travail en signe de ma vive reconnaissance et ma profonde estime. Puisse le tout puissant lui donne santé, bonheur et longue vie afin que je puisse lui combler à mon tour.

A mon très cher père: Said Youssouf

Autant de phrases et d'expressions aussi éloquentes soit-elles ne sauraient exprimer ma gratitude et ma reconnaissance. Il a su m'inculquer le sens de la responsabilité, de l'optimisme et de la confiance en soi face aux difficultés de la vie. Ses conseils et sa fermeté ont toujours guidé mes pas vers la réussite. Sa patience sans fin, Sa compréhension et son encouragement sont pour moi le soutien indispensable qu'il a toujours su m'apporter. Je lui dois ce que je suis aujourd'hui et ce que je serai demain et je ferai toujours de mon mieux pour rester sa fierté et ne jamais le décevoir. Que Dieu le tout puissant le préserve, l'accorde santé, bonheur, qui étude de l'esprit et le protège de tout mal.

REMERCIEMENTS

En tout premier lieu, je remercie le bon Dieu, tout puissant, de m'avoir donné la force pour survivre, ainsi que l'audace pour dépasser toutes les difficultés.Je ne saurais aborder ce mémoire sans pour autant essayer d'exprimer et témoigner ma gratitude à tous ceux qui de près ou de loin m'ont apporté un soutien morale, financier, et physique.

Je tiens à remercier encore toutes les personnes qui ont contribué à la réalisation de mon travail et qui m'ont aidée lors de la rédaction de ce mémoire.

Mes remerciements vont également à, mon encadreur de mémoire, Mr Sadou Wane docteur en droit privé et science criminelle, pour sa patience, sa disponibilité et surtout ses judicieux conseils, qui ont contribué à alimenter ma réflexion. Je remercie également toute l'équipe pédagogique de l'université de Nelson Mandela et les intervenants professeur responsables de ma formation, pour avoir assuré la partie théorique dans l'enseignement.

A Sourati Kansoir

Ton encouragement et ton soutien étaient la bouffée d'oxygène qui me ressourçait dans les moments pénibles, de solitude et de souffrance. Merci d'être toujours à mes côtés, par ta présence, par ton amour dévoué et ta tendresse, pour donner du goût et du sens à notre vie. En témoignage de mon amour, de mon admiration et de ma grande affection, je te prie de trouver dans ce travail l'expression de mon estime et mon sincère attachement.

A mes frères : Said Ibrahim, Nadjim soulé, Zakaria Hassani

Je ne pourrais jamais exprimer le respect que j'ai pour vous. Vos prières, vos encouragements et votre soutien m'ont toujours été d'un grand secours. Puisse Dieu, le tout puissant vous préserve du mal, vous comble de santé, de bonheur et vous procure une longue vie.

SOMMAIRE

INTRODUCTION 2

PATIE PREMIERE : LA TYPOLOGIE SUR LES AFFRETEMENTS MARITIME 2

CHAPITRE 1 : LES DIFFERENTS TYPES D'AFFRETEMENTS 7

Section I : L'affrètement coque-nue 7

Section II : L'affrètement à temps 14

Section III : L'affrètement au voyage 23

CHAPITRE 2 : LES DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFERENTS TYPES D'AFFRETEMENT 39

Section I : La garantie accordée au fréteur pour le paiement de son fret 39

Section 2: Les modes de résolution de litige dans le cadre d'un contrat d'affrètement 42

PARTIE DEUXIEME : LA REGLEMENTATION DU TRANSPORT MARITIME DE MARCHANDISE 2

CHAPITRE 1: LES DIFFERENTS TEXTES APPLICABLES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES.................................................................................................................................................40

Section1 : les textes nationaux et internationaux 52

Section 2 : les obligations des parties au contrat de transport de marchandise 68

Section3 : Les fondements de la responsabilité du transporteur 77

CHAPITRE 2 : LE CONTENTIEUX DU CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISE 81

Section1 : Les éléments du contentieux du contrat de transport 81

Section 2 : Les parties au procès 84

CONCLUSION 91

BIBLIOGRAPHIE 93

TABLE DES MATIERES 97