VI. BIBLIOGRAPHIE
I-Ouvrages
v J.CI. Transport, Achard, fasc. 1215, 1216, 1220, 1221;
v Tassel Y. et Sabadie, fasc, 1225 - Rép. Com. Dalloz,
Confavreux R., V° Affrètement maritime, juin 2000
v Rép. Intern., Cordier P., V° Affrètement
maritime, 1998
v Tassel, V° Transports maritimes, 2004
v Bernard, L'affrètement - Tendances et perspectives,
Dott. A. Giuffrè Ed., Milan, 1981
v Bonassies et Scapel, Droit maritime, Lgdj, 2006
v Cachard, Code maritime, Larcier, 2006
v Chaiban : Les clauses légales d'exonération
du transporteur Maritime dans le transport de marchandises, Bibl. Droit
Maritime,
v 3- Du Pontavice E. et Cordier P. : Transports et
Affrètements maritimes, I
v Remond-Gouilloud Martine : Droit Maritime,
2ème éd., Pedone, 1993,
v Ripert G.: Droit Maritime, t III, 1953.
v Rodière R. : Traité Général de
Droit Maritime Tome II Affrètements et Transports
v Seriaux A. : La faute du transporteur, 2eme édit.,
1998.
v Vialard Antoine : Droit Maritime, PUF 1ere
Edition 1997
v « Affrètements d'espaces ; La standard
Slot Charter Party - Slothire », JMM 1994, p. 695 ;
v Achard, « La clause FIO dans l'affrètement
au voyage - essai de synthèse », ADMO, t. 18, 2000, p. 9 ;
v Arradon, « FIO un mode de transport défini
en trois lettres », Gaz. CAMP, n°6
v Buhler, « La clause FIO et les obligations du
capitaine en matière d'arrimage », DMF 1987, p. 214
v Fall A., « Regard sur la règle de
non-suspension des surestaries », DMF 1986, p. 464 ;
v Simon, « les règles non écrites
des contrats d'affrètement », DMF 1987, p. 118 ;
v « Le contrat de tonnage », Gaz. CAMP,
n°7, p. 3.
II- Articles et conventions
v Convention de Rome, 19 juin 1980, visant à
établir des règles uniformes concernant la loi applicable aux
obligations contractuelles ; Décret 28 février 1991, JO 3
mars ;
v Convention de Genève, 7 février 1986,
convention des Nations unies sur les conditions d'immatriculation des
navires ;
v Convention des Nations unies sur le droit de la mer
adoptée par l'Assemblée générale de l'ONU le 16
novembre 1973.
v Convention international sur le travail maritime
entrée en vigueur le 20 Aout 2013
§ Thèses :
v Croguennec, L'arrimage de la marchandise transportée
par mer, thèse dact. Nantes, 1990 -
v Sabadie, L'affrètement d'espaces, PUAM, 2004 -
v Lallement, La navigabilité du navire, thèse
dact, Nantes, 2004.
v Cossi Hervé Assongba, les contentieux en transport
maritime de marchandises par conteneurs. Thèse dact, Lille 2, 2014
v Riotte P. : La responsabilité extracontractuelle de
l'armateur, Thèse Aix-en-Provence 1985.
III- lois et textes
v Loi n°66-420,18 juin 1966, sur les contrats
d'affrètement et de transport maritimes, JO 24 juin ;
v Décret n°66-1078, 31 décembre 1966, sur
les contrats d'affrètement et de transport maritimes, JO 11 janvier
1967 ;
v Loi n°69-441, 20 mai 1969, sur les transports maritimes
d'intérêt national, JO 21 mai ;
v Décret n°65-612, 22 juillet 1965, relatif aux
transports maritimes, JO 28 juillet ;
v Loi n°83-1119, 23 décembre 1983, relative aux
mesures pouvant être prise en cas d'atteinte aux intérêts
maritimes et commerciaux de la France, JO 24 décembre
v Loi n° 67-5 du 3 janvier 1967 portant le statut des
navires et autres bâtiments de mer
v v LOI n° 2002-22 du 16 août 2002 portant Code de
la Marine marchande du Sénégal
IV - Webograpie :
ü lexinter.net / QC / affrètement.htm
ü Fr.netlog.com / infogistics / blog / blogid
ü www.slidehare
ü www.online.com
ü https://www.editions-dalloz.fr
ü www.etudier.com
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