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La valeur probante de la signature électronique
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par
Muhammad Gamil Khalaf Alla
Université Du Caire - Magistaire de l'IDAI 2002
Disponible en
une seule page
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Introduction
Le plan de mémoire
Introduction
Conclusion
Première partie : définition de l'écrit électronique et son lien avec la signature électronique.
Premier chapitre : l'écrit électronique et la signature numérique
Première section : types de l'écrit
Deuxième section : la signature électronique et la signature numérique
Deuxième chapitre : le problème de la validité de la signature électronique ou numérique.
Première section : la validité de l'écrit de la signature écrite
Deuxième section : la validité de la signature numérique
Deuxième partie : la validité de la signature électronique dans la loi.
Première chapitre : les solutions adoptées par les lois.
Première section : la solution adoptée par la loi égyptienne de l'année 2004 et son efficacité :
Deuxième section
L'effet des traites internationaux sur la loi égyptienne
Deuxième chapitre : la solution adoptée par la loi française de l'année 2000 et son efficacité
Première section : cadre générale de la loi française.
Deuxième section
L'effet des traites internationales sur la loi française
Conclusion
Introduction
Conclusion
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"Et il n'est rien de plus beau que l'instant qui précède le voyage, l'instant ou l'horizon de demain vient nous rendre visite et nous dire ses promesses"
Milan Kundera