L'agrobusiness: la clé de la convergence du taux de pression fiscale du Burkina Faso vers la norme communautaire

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par Evariste CONSIMBO
ENAREF - Inspecteur des Impôts 2012

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DEDICACE

A mon père CONSIMBO Germain et à ma mère OUEDRAOGO Aminata Pauline : ce travail est le fruit de votre amour, de votre éducation, de vos bénédictions et de vos prières.

A mes frères avec qui je partage le sang et l'éducation de nos parents, pour leur affection, leur compréhension et leur clairvoyance. « Sachez demeurer avec le souvenir de cette victoire et n'oubliez jamais comment vous y êtes parvenus. Nous y sommes parvenus parce que nous avons su obéir, nous avons su vouloir, nous avons su nous oublier les uns les autres pour un ensemble que nous avons jugé au dessus de chacun de nous ».

A mon épouse, ZABRE Rihanata et à mon enfant Donald Brian, n'oubliez jamais : « Le savoir est la plus grande des richesses : on le donne sans réussir à l'épuiser » a dit le sage Hampaté BA.

A mes amis avec qui je partage les réalités quotidiennes de la vie.

REMERCIEMENTS

«Si j'ai pu voir plus loin que les autres, c'est parce que je me suis appuyé sur des épaules de géants ». Albert Einstein - Discours lors de la cérémonie de remise du Prix Nobel de physique le 10 décembre 1922 à Berlin.

Loin de paraître extraordinaire et sans prétendre avoir vu plus loin que nos autres camarades du cycle A, nous voudrions cependant exprimer au début de ce mémoire, notre reconnaissance particulière à ces personnes qui ont été pour nous de véritables géants.

Nous remercions singulièrement notre directeur de mémoire, monsieur Bernard OUEDRAOGO, parce que malgré ses multiples occupations qui sont le corollaire de ses responsabilités, il a fait preuve d'une constante disponibilité pour non seulement nous conseiller, mais surtout nous inculquer le goût de la recherche emprunte de la rigueur scientifique.

Nos sincères remerciements vont également à l'ensemble des responsables administratifs et pédagogiques de l'ENAREF. Car, chacun en ce qui le concerne a oeuvré inlassablement pour notre formation.

Nous témoignons aussi notre reconnaissance à tous nos camarades de classe pour leur sens élevé de l'amitié. Ils n'ont ménagé aucun effort pour nous accompagner sur les sentiers quelquefois semés d'embûches de la recherche du savoir.

Même si le sigle, forcément anonyme des institutions, rend difficilement justice à tous ceux qui les animent et que nous remercions collectivement sans pouvoir les citer, nous ne saurions pour autant ignorer les différentes structures qui nous ont aidés. Il s'agit en particulier de la Direction Générale des Impôts, de la Maison de l'Entreprise du Burkina, de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine, et du Ministère de l'Agriculture.

A tous ceux qui nous ont, d'une manière ou d'une autre prêté leur concours à la réalisation de ce mémoire, que chacun y trouve, le couronnement de l'effort consenti pour nous.

AVANT-PROPOS

Ce travail de recherche s'inscrit dans le cadre de la formation en vue de l'obtention du diplôme du cycle A de l'Ecole Nationale des Régies Financières. Dans ce contexte, le mémoire est un document dactylographié d'au plus cinquante (50) pages, traitant d'un thème qui présente un intérêt certain pour l'Administration économique et financière.

C'est pourquoi, le présent mémoire qui s'intitule : « l'agrobusiness : la clé de la convergence du taux de pression fiscale du Burkina Faso vers la norme communautaire » est traité sur quarante neuf (49) pages. Outre l'introduction (3 pages) et la conclusion (2 pages), le document comprend deux parties. La première comporte deux chapitres de douze (12) pages chacun. Quant à la deuxième partie, elle comprend un premier chapitre de sept (7) pages et un second de treize (13) pages. Ce déséquilibre apparent au niveau de la deuxième partie s'explique par l'importance accordée aux propositions en vue de l'amélioration de la mobilisation des recettes fiscales, une fois que le diagnostic sur les déterminants du rendement fiscal dans le secteur agricole ait été établi.

Il convient de noter que malgré le concours de plusieurs personnes de bonne volonté quelques difficultés ont été rencontrées lors des travaux de recherches. Elles ont été relatives à la quasi absence de publications connues au Burkina Faso dans le domaine de l'agrobusiness. Elles ont eu trait aussi à l'indisponibilité de certaines administrations en rapport avec la collecte des informations. En outre, elles ont été consécutives à l'insuffisance des moyens financiers alloués en considération du type de mémoire qui nécessite non seulement une démarche d'observation substantielle, mais surtout une étude empirique rendue possible par des enquêtes de terrain.

Nous avons conscience que ce document comporte des lacunes et des imperfections car, comme on le dit « la perfection n'est pas de ce monde ». Cependant, notre désir profond est qu'il puisse être un outil d'aide à la décision aux mains des autorités administratives et politiques pour lesquelles la faiblesse de la mobilisation des recettes fiscales constitue depuis quelques années un sujet de vives préoccupations.

LISTES DES SIGLES ET ABREVIATIONS

DGI : Direction Générale des Impôts

ENAREF : Ecole Nationale des Régies Financières

FCFA : Franc de la Communauté Financière Africaine

HT : Hors Taxes

IBICA : Impôt sur les Bénéfices Industriels, Commerciaux et Agricoles

INSD : Institut National de la Statistique et de la Démographie

IUTS : Impôt Unique sur les Traitements et Salaires

IS : Impôt sur les Sociétés

NTS : Nomenclature Tarifaire et Statistique

ONG : Organisation Non Gouvernementale

PCS : Prélèvement Communautaire de Solidarité