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Rapports de stage
La liquidation de la patente au Cameroun.
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par
ACHILLE MAEL TSOWEMO
IUSTE MENDONG-YAOUNDE - BTS 2016
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SOMMAIRE
DEDICACE
REMERCIEMENTS
LISTE DES ABREVIATIONS
LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES
RESUME
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : APPROCHE PRATIQUE DU STAGE A LA SOCIETE SAHPIANT SARL
CHAPITRE I: PRESENTATION GENERALE LA SOCIETE SAHPIANT SARL
INTRODUCTION
SECTION I : GENERALITE SUR LA SOCIETE SAHPIANT SARL
I.1- LES CARACTERISTIQUES IDENTITAIRES DE LA SOCIETE SAHPIANT SARL
I.1.1- HISTORIQUE ET MISSIONS
I.1.1.1- HISTORIQUE
I.1.1.2- MISSIONS
I.1.2- IDENTIFICATION ET SITUATION GEOGRAPHIQUE
I.1.2.1- IDENTIFICATION DE SAHPIANT SARL
I.1.2.2- SITUATION GEOGRAPHIQUE
I.2- STRUCTURATION DE L'ENTREPRISE
I.2.1- Organigramme de la société
I.2.2- Organisation de la SAHPIANT Sarl
SECTION II : FONCTIONNEMENT ET ENVIRONNEMENT DE L'ENTREPRISE
II.1- FONCTIONNEMENT
II.1.1- Les moyens matériels et humains
II.1.1.1- Les moyens matériels
II.1.1.2- Les moyens humains
II.1.2- Les moyens immatériels et financiers
II.1.2.1- Les moyens immatériels
II.1.2.2- Les moyens financiers
II.2- ENVIRONNEMENT DE L'ENTREPRISE
CHAPITRE II : DEROULEMENT DU STAGE
SECTION I : DEROULEMENT DU STAGE
I.1- ACCUEIL ET IMPREGNATION
I.2- TACHES EFFECTUEES
SECTION II : EVALUATION DU STAGE
II.1- ACQUIS DU STAGE
II.2- DIFFICULTES RENCONTREES
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE
DEUXIEME PARTIE : APPROCHE CONCEPTUELLE ET EMPIRIQUE DU PROCESSUS DE LA LIQUIDATION DE LA PATENTE
CHAPITRE III : APPROCHE CONCEPTUELLE DE LA FISCALITE EN ENTREPRISE
SECTION 1 : CADRE JURIDIQUE DE LA PATENTE
I.1- Historique et définition de la patente
I.1.1- Historique de la patente
I.1.2- Définitions
I.2- Champ d'application
I.2.1- Les imposables et les exemptions
I.2.1.1- Les personnes imposables
I.2.1.2- Les exemptions
I.2.2- Les exonérations et les obligations du redevable
I.2.2.1- Les exonérations
I.2.2.2- Obligations des redevables
SECTION 2 : PRINCIPE DE LA DETERMINATION DE LA PATENTE
II.1- Tarif et la liquidation de la patente
II.1.1- Tarif des patentes
II.1.2- La liquidation des contributions de patente
II.2- De l'émission au paiement et sanctions en matière de la patente
II.2.1- De l'émission au paiement des patentes
II.2.2- Sanctions
CHAPITRE IV : APPROCHE EMPIRIQUE
SECTION I : PROCESSUS DE LIQUIDATION DE LA PATENTE A LA SOCIETE SAHPIANT SARL
I.1- La patente dans la SAHPIANT SARL
I.2- Cas pratique
SECTION II : ANALYSES ET SUGGESTIONS
II.1- ANALYSES
I.1.1- Analyses d'ordre général
I.1.2- Analyses d'ordre spécifique
II.2- SUGGESTIONS
II.2.1- Suggestions d'ordre général
II.2.2- Suggestions d'ordre spécifique
CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
ANNEXE 1 : LOCALISATION DE LA SAHPIANT SARL
Annexe 2 : organigramme de la société SAHPIANT Sarl
TABLE DES MATIERES
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