SOMMAIRE
SOMMAIRE
1
LISTE DES ABBREVIATIONS
5
LISTE DES TABLEAUX
7
RESUME
8
INTRODUCTION GENERALE
10
PREMIERE PARTIE Les notions de
contrôle de conformité et de Microfinance
20
Chapitre 1 la Notion de contrôle de
conformité
22
Section 1
Présentation de la compliance.
23
1.1.
Définition.
23
1.1.1. Le
responsable de la conformité ou compliance
officer.
24
1.1.2. Enjeux de la
conformité.
25
1.1.3. Les domaines
de la conformité
25
1.1.4. Les missions
spécifiques de la Conformité.
28
1.2. La mise en
oeuvre du contrôle de conformité.
28
1.2.1. Le
dispositif de contrôle de conformité.
29
1.2.2. Le plan de
contrôle.
30
1.2.3. Les
indicateurs de contrôle de conformité.
30
1.2.4. Les outils
d'analyse.
31
1.3. la place de la
compliance dans le dispositif de contrôle interne.
33
1.3.1. Le
contrôle permanent.
33
1.3.2. Le
contrôle de la sécurité financière et de la
conformité.
34
1.3.3. Le
contrôle périodique ou audit interne.
34
1.3.4. Le
comité d'audit interne.
34
Section 2 Les
domaines du contrôle de la conformité.
34
2.1. La protection
et connaissance des clients.
35
2.1.1. La
connaissance du client : l'analyse KYC.
35
2.1.2.
Conformité des produits et des
opérations.
37
2.1.3.
Sécurité des données, formation et
sensibilisation des collaborateurs...
39
2.2. Le blanchiment
des capitaux et le financement du terrorisme.
40
2.2.1.
Définition.
40
2.2.2. Le
déroulement du blanchiment.
41
2.2.3. les
principaux acteurs chargés de la lutte contre le
blanchiment.
42
2.2.4. Les
techniques bancaires de prévention et de détection du
blanchiment : Le rôle de la compliance.
43
2.3. Les
conséquences de la non-conformité.
44
2.3.1.
Définition du risque de non-conformité.
44
2.3.2. Les
sanctions disciplinaires.
45
2.3.3. Les
sanctions pécuniaires.
46
2.3.4. L'atteinte
à la réputation ou à l'image de
l'établissement.
46
Chapitre 2 La notion de
Microfinance
48
Section 1
Présentation de la Microfinance au Cameroun.
48
1.1.
Définition, évolution et caractéristiques de la
Microfinance.
48
1.1.1.
Définition.
48
1.1.2. Historique
et évolution de la Microfinance.
50
1.1.3.
Caractéristiques de la Microfinance.
52
1.1.4. Les Produits
de la Microfinance.
55
1.2. La
Microfinance au Cameroun.
59
1.2.1.
Avènement et enjeux de la Microfinance au
Cameroun.
59
1.2.2. Le poids
économique de la Microfinance dans l'activité bancaire du
Cameroun.
62
1.2.3. Les acteurs
du secteur.
65
1.2.4. Politique
nationale de développement du secteur.
68
Section 2 Les
spécificités de l'activité de Microfinance.
69
2.1. La
réglementation du secteur de la Microfinance.
69
2.1.1. Les
conditions d'exercice de l'activité de Microfinance.
69
2.1.2. Les
opérations et services autorisés.
71
2.1.3. les
obligations professionnelles des agents des EMF.
72
2.1.4. Les normes
prudentielles applicables aux EMF.
75
2.1. La gestion des
risques dans le contexte particulier de la Microfinance.
76
2.1.1.
Définition de la gestion des risques.
77
2.1.2.
Identification des risques des EMF.
77
2.1.3. Les
politiques et procédures : des outils de gestion des risques dans
les EMF.
77
DEUXIEME PARTIE Mise en place d'une
compliance adaptée aux EMF
80
Chapitre 3 La mise en place de la
compliance dans les EMF
82
Section 1
Réflexions préalables à la mise en place d'une
compliance dans l'EMF
82
1.1. Quelques
catastrophes financières dues à la
non-conformité.
82
1.1.1. L'affaire
ENRON.
83
1.1.2. L'affaire
Kerviel.
84
1.2. Les
difficultés d'application et l'urgence d'une compliance dans
les EMF.
87
1.2.1. La jeunesse
du secteur et le nombre élevé
d'établissement.
87
1.2.2. Le manque de
formation et la mentalité des dirigeants.
88
1.2.3. La
performance financière et la quête de
pérennité.
89
1.2.4. Les lacunes
du secteur.
90
Section 2 La mise
en place de la compliance dans un EMF.
90
2.1. Le dispositif
de contrôle.
90
2.1.1. Le
dispositif humain.
91
2.1.2. Les
procédures.
91
2.1.3. Les
SI
92
2.1.4. Les outils
de la compliance.
92
2.2.
L'élaboration d'un plan de contrôle de la
conformité dans un EMF.
93
2.2.1. Inventaire
des activités et des procédures.
93
2.2.2. Cartographie
des risques liés à la conformité dans l'EMF.
94
2.2.3. Le
questionnaire : un outil de travail pour la
compliance.
96
2.2.4. La
création et l'utilisation des ratios.
99
2.2.5. Mesure et
appréciation des résultats de contrôle.
100
Chapitre 4 Evaluation de la
conformité dans un EMF : Cas de CEPI S.A.
101
Section 1
Présentation de CEPI SA.
101
1.1. Organisation
de CEPI SA.
101
1.1.1. La Direction
Générale.
102
1.1.2. Les
agences.
103
1.1.3. Les
activités et la clientèle de CEPI S.A.
104
1.2. Organisation
du contrôle à CEPI SA.
108
1.2.1. Les mesures
de sécurités.
108
1.2.2. Les types de
contrôle.
109
1.2.3. Les supports
utilisés dans le cadre du contrôle interne.
110
1.2.4. La lutte
contre le blanchiment d'argent à CEPI S.A.
111
Section 2
Evaluation de la conformité de CEPI S.A. : Utilisation
du questionnaire.
112
2.1.
Présentation des résultats du
questionnaire.
112
2.1.1. Collecte et
conservation des dossiers et documents relatifs à l'identification des
clients.
112
2.1.2. Mise
à jour des informations et des documents relatifs à
l'identification du client.
114
2.1.3. Surveillance
des comptes et/ou des opérations.
116
2.1.4.
Récapitulatif des résultats et recommandations
générales.
117
2.2. Impact de la
mise en place de la compliance dans l'EMF et suggestion.
118
2.2.1. L'impact de
la compliance sur l'EMF.
119
2.2.2. L'impact de
la compliance sur le système bancaire.
119
2.2.3. l'impact sur
les autorités de tutelle.
119
2.2.4. L'impact sur
les clients.
120
2.2.5. Quelques
suggestions et recommandations.
120
CONCLUSION GENERALE
122
BIBLIOGRAPHIE
129
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