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Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC: une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt de Boma, le camp de détention de Buluo et la prison centrale de Kasapa


par Dauphin KAMBALE KIMWANGA
Université de Likasi (RDC) - Licence en droit, Département de Droit public 2021
  

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CONSIDERATION CRITIQUE ET SUGGESTION

CRITIQUE ET SUGGESTION

Normalement on constate que nombreuses dispositions légales règlementaires et variées protégeant les droits et devoirs des détenus. Vu que la partie accusante et l'Etat via la société et plus précisément la partie dite plaignante ou partie accusante. Tout ceci car la justice est rendue au nom du président de la République qui est le numéro un (1) de la république et qui représente un Etat.

D'où l'Etat congolais a des lois et règles qui ne doit pas violer les droits humains car notre pays est membre de l'organisation internationale qui privilège et garantit le respect de droits humains et cela doit être respecté par tous les pays qui ont ratifié le pacte international relatif aux droits humains.

Donc les droits unérants et fondamentaux des détenus doivent être garantis aux personnes détenus en République Démocratique du Congo. Le Droit comme l'habitation digne et capable de protéger sa personnalité et la nourriture seine en qualité et en quantité pour garantir sa survie. Malheureusement l'on relève la balance penchée lourdement vers le non-respect de détenus qui sont aussi des êtres humains qui méritent d'être protégés et rééduqués.

Alors, l'on ne doit pas se réjouir de torturer ces derniers cars n'oubliez pas que, vous vous croyez être libre, mais nous vous informons que vous avez juste une liberté qui est d'une manière provisoire, car la loi est considérée comme un panneau publicitaire, que l'on peut s'heurter contre et sans le vouloir. D'où quel que soit ce qui serait votre explication lorsque vous êtes déjà heurté contre la loi, cette dernière finira toujours par s'énerver contre vous.

Donc, il faut éviter d'énerver la loi. Surtout que la loi pénale est de stricte application.

Comme la loi a toujours tendance à s'énerver contre quiconque semblerait la provoquer, alors si vous violer les droits de détenus. Ainsi, vous risquerez aussi d'aller vivre la détention sur terrain avec les hommes que vous avez semblé minimisé voir même les voir comme de vaut rien pour les torturer comme vous voulez. Alors pour éviter le pire car la détention, le service pénitentiaire ou domaine pénitentiaire est bon ou belle que lorsque vous écoutez ça de loin ou lorsque vous y mener des recherches pour un but déterminé visant un intérêt quelconque. C'est bon, mais aussi c'est très mauvais (e) quand vous y arrivez comme détenus. Alors quel que soit votre pouvoir que vous avez vis-à-vis de détenus, il est mieux de leurs témoigner même un minimum de considération envers eux entant qu'êtres humains et cela sans tenir compte de leurs motifs d'arrestation car l'homme a toujours des bons côtés et des insuffisances dans son parcours vital.

Alors, c'est mieux de réaliser et garantir les droits fondamentaux des détenus entant qu'être vivant, mais ce qui est décevante est qu'il y a des sérieuses difficultés d'une manière générale dans prèsquetous les établissements pénitentiaires de la RDC.Pour dénoncer toutes les formes des violences dont les détenus sont victimes car aucun auteur d'infraction ne pourra jamais accepter à ce qu'un détenu victime d'une violence grave puisse se plaindre officiellement devant les juridictions légales, de peur pour l'auteur d'être directement ou indirectement incriminé pour enfin engagé sa responsabilité. Malheureusement une infraction reste toujours une infraction car c'est un comportement et acte non voulu par la société.

D'où un détenu doit aussi jouir de tous ses droits fondamentaux car sont des droits qui lui est garantis par la loi et la même constitution qui est supposée être la volonté de toute la société. Or l'infraction est un mal ou acte non voulue dans la société. Donc c'est de la même chose que les détenus n'aiment pas être maltraiter comme s'ils n'étaient pas des êtres humains.

Bref, c'est mieux que tout un chacun partout où vous êtes de bien vouloir contribuer et témoigner même un minimum de considération envers les détenus, contribuer à leur rééducation car après l'amendement, il peut encore être réinsérer pour devenir utile à la société. Si réellement le service pénitentiaire a bien fait son travail de transformer celui qui était un danger, un non voulu qui peut être transformé en bénédiction et personne utile à la société. D'où pour atteindre cet objectif, nous avons trouvé mieux qu'il faut une réforme bien faite dans le domaine ou service pénitentiaire en RDC. Sans oublier que le détenu doit connaître ses devoirs d'une manière légale, car certains détenus repris de justice versant parfois et ouvertement dans le triomphalisme, à telle enseigne que, comme qui dirait, ils n'avaient jamais causé aucun mal à leurs victimes qui sont souvent la partie plaignante qui peut aussi avoir été animé d'une mauvaise foi pour faire souffrir inutilement un être humain.

Alors voilà que le canon est tourné vers les détenus car tout acte qu'un détenu voudrait faire dans un établissement pénitentiaire doit être visé par le chef compétent en la matière.

Ainsi, il est presque difficile pour un détenu victime de dénoncer la violence ou comportement quelconque qui viole ses droits. Constat fait est que comme il semble être comparé aux personnes vulnérables, sans moyens de réclamer ses droits violés, même ce qui lui est primordial. D'où certains détenus finissent parfois par maigrir car étouffé parfois par des remords internes quand ils se trouvent abandonnés de leurs tristes sorts. Vraiment, il faut un mécanisme de dénonciation dans les établissements pénitentiaires de la RDC.

Et le gouvernement via les autorités compétentes doit mettre en place une procédure spéciale pour amender, dire non à l'utilisation des certains détenus dotés des lourdes responsabilités vis-à-vis de leurs semblables détenus. Sans oublier que l'Etat, toujours via les autorités compétentes en la matière, il doit encourager certains systèmes ou pratiques importantes appliquées dans l'organisation interne de l'établissement et d'encourager le système ou les pratiques qui ne sont pas importants. Surtout, il faudrait beaucoup plus critiquer, le fait d'utiliser certains autres détenus qui semblent être à la hauteur plus que les autres détenus comme un éléphant qui marche sur les oeufs, suite en un pouvoir ou fonction précaire lui attribué par les membres de l'organisation interne de l'établissement pénitentiaire.

Donc, il faut une formation instantanée et nous supposons, qu'il faut construire de grande clôture abrita ou dotée de plusieurs ateliers et matériels d'apprentissage des différents métiers. Sans oublier la sécurité et surtout et comme l'objectif des éléments de force publique, compte tenu de l'insuffisance des éléments commis à la garde dans un pays dominé par la guerre continuelle. Ainsi, pour la sécurité des murs des établissements pénitentiaires. Nous supposons qu'il faudrait arranger moyennant des dispositifs d'électrification de murs comme fut à l'époque la clôture du camp de détention de Buluo. Des dispositifs électriques pour une sécurité maximale, mais aussi dangereux car quiconque détenu ou une tierce personne qui oserait s'approcher du mur, il encoure le risque d'être électrocuté qui est un danger de mort. Malgré tout ça, ce système doit y être replacé après avoir fait grandir ou élargir le mur sur une grande étendue de la surface que contient ou que comporte beaucoup de nos domaines pénitentiaires qui abritent beaucoup des établissements pénitentiaires en RDC.

Sans oublier que pour l'effectivité et la matérialisation de la réforme, il faut aussi la création des autres établissements pénitentiaires compte tenu de nos suppositions dans ce travail de mémoire qui est l'oeuvre d'esprit après tant des recherches soutenues dans le domaine pénitentiaire. Et comme il faut une formation rigoureuse de la main d'oeuvre du personnel pénitentiaire et détenus sur la protection des droits humains. Car actuellement la politique pénitentiaire congolais semble être décevante car vous trouverez les droits de l'homme être violé régulièrement dans des milieux pénitentiaires par d'autres détenus et parfois même par des personnels ayant l'autorité et le pouvoir sur les détenus. Sous le gros silence des autorités compétentes pour mettre de l'ordre dans ce domaine et c'est ce qui devient pire voir un détenu qui peut même se prévaloir donner des ordres parfois mal donner dans des établissements pénitentiaires. Et par l'ivresse du pouvoir précaire dans le lieu carcéral certains détenus ayant des titres, ils semblent oublier même la peine qui pèse sur eux or ils sont appelés à subir la teneur de leur pénologie pourvu qu'ils puissent s'amendé. Ou confessé qu'il ne répéterons plus à commettre le mal qui les avait conduit à la détention.

Sans oublier que l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965 doit leurs être applicable avec douceur, telle est la stipulation des certains articles ou disposition relative à la promotion de droits humains. Sans oublier la loi du 22 Juin 1987, portant sur les règles applicables sur la population détenus. Et la loi du 18 Janvier 1994 portant sur la réforme de la santé en milieu carcéral ; doit aussi être appliquée pour atteindre les objectifs visés par la réforme souhaitée dans ce travail : - la loi de 1998 sur la réforme des services pénitentiaires d'insertion et de probation ainsi que les multiples circulaires visant la bonne marche du domaine pénitentiaire.

Malgré que nous constatons que jusque-là, les quelques efforts qui peuvent être remarquables sur terrain comme à la maison d'arrêt de Boma qui a essayé de repeindre ses murs, mais la situation pour faire respecter les droits des détenus n'a pas encore atteint un niveau prioritaire pour le respect des droits fondamentaux à l'être humain. Jusqu'aujourd'hui dans nos établissements pénitentiaires rien n'est fait pour préparer comme il faut l'apprentissage des différents métiers pour la resocialisation des détenus dans la société libre. D'où nous souhaitons une réinsertion digne et bénéfique aux détenus et à toute la population congolaise. Surtout les détenus qui ont été condamnés doivent en être bénéficiaires après leur amendement. Pour préparer leur retour à la vie paisible dans la société libre et parfois innocent, mais coupable des actes de récidiviste cause par les détenus qui n'ont pas été bien préparé pour le retour normal dans la société libre.

A ce point les détenus, ont complétement raison de réclamer le respect de leurs droits car c'est pour vouloir bien aussi de leur tour chercher de bien s'acquitter de leurs devoirs. Et leur raison est fondée par le constat que dès la sortie dans le milieu où ils étaient enfermé, il ne sait pas sur quel pied commence la dance vu que dans la société il faut un travail pour parvenir à subvenir et répondre aux multiples besoins pour la survie. Alors comme un détenu qui a fait longtemps en détention, il semble perdre le rythme de la dance dans la société libre et suite à leur isolement, y sont aliéné mentalement voir même tourmenter en esprit qui est déjà faible dès le jour d'arrestation et même parfois qui semble être entouré de rouille et horreur. D'où ils leurs arrivent d'être difficile de s'adapter facilement après leurs libération pour la société libre et travailleur.

Ainsi, suite à tous ces cris de détresses et de désespoirs sous forme des critiques. Nous suggérons que c'est mieux que, les autorités ainsi que toute personne qui lira cet ouvrage d'avoir la bonne foi et l'amabilité de bien vouloir faire respecter les droits des détenus, surtout, ils ont droit ont travail rémunératoire pour répondre à ses multiples besoins après leurs libération légale. Ainsi, avant de chuter avec cette partie du travail réservée aux critiques et suggestions.

Nous trouvons que c'est mieux de signaler que nous constatons que dans la plupart des établissements pénitentiaires de la RDC, il y a toujours et parfois les violations et violences faites aux détenus. L'autre constat est que la plupart des bâtiments pénitentiaires qui existent en RDC, ont été construit par les colonisateurs Belges et comme ça date de longtemps, d'autres sont actuellement menacés par un état avancé du délabrement car menacé par la rouille et ne répondant pas aux normes requises pour sauvegarder les droits humains et répondre aux normes internationaux.

Par considération de la pertinence de tout ce qui précède, nous continuons à suggérer qu'il y a toujours l'espoir au changement pour habiller notre domaine pénitentiaire d'une nouvelle robe et nous pensons que ce changement doit commencer dans le coeur du personnel pénitentiaire congolais pour donner la chance au respect des droits humains et nous sommes sûrs que tout ira bien pour permettre le service pénitentiaire de bien s'acquitter de ses devoirs pour atteindre les objectifs tant attendu dans la société.

Nous chutons par des notions suivantes qui dit qu'il faut une formation rudimentaire dans les établissements pénitentiaires au profit de la population détenus car c'est dans le cadre de la réforme sous forme de la révolution de la modernité pour le respect des droits humains car il est dit que, même en cas guerre, il faut même un minimum d'un comportement civilisé entre les parties au conflit. Donc, il n'y a pas débat car les respects de droits humains s'impose.

Ainsi, c'est aux autorités pénitentiaires de se plaindre incessamment devant l'hiérarchie gouvernementale et les particuliers de bonne foi jusqu'à ce qu'une solution sera trouvé tels que la construction et la réhabilitation des autres bâtiments pénitentiaires. Il faut la multiplication de maisons ou établissement pénitentiaire dans le pays, sans oublier la prévision des ateliers et salles d'apprentissage des différents métiers au profit des détenus, les ateliers et les salles doivent être bien équipé pour bien contribuer à l'éducation de détenu via la main, d'oeuvre perfectionné et bien outiller. Surtout que nous avons parfois et toujours écouté que notre pays est suffisamment riche. Ainsi, nous espérons que dès maintenant et dans les jours avenir, notre pays sera doté d'un domaine pénitentiaire qui donne la confiance à la rééducation et la réinsertion utile et importante au détenu lui-même et à la société. Après toute ces critiques et suggestions ci-haut. Enfin, nous suggérons aussi qu'il faut des établissements pénitentiaires ayant plusieurs ateliers d'apprentissage des différents métiers professionnels au profit des détenus.

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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery