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Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC: une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt de Boma, le camp de détention de Buluo et la prison centrale de Kasapa


par Dauphin KAMBALE KIMWANGA
Université de Likasi (RDC) - Licence en droit, Département de Droit public 2021
  

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CONCLUSION

Le respect des droits humains via la qualité et l'efficacité de la justice préoccupant tous les citoyens d'un Etat, et c'est au coeur du développement d'une nation.

Ainsi, dans cet ouvrage le respect de droits de détenus est un principe sacrosaint. Pour rappeler aux professionnels et autorités compétentes. Chacun (e) a son niveau de bien vouloir faire respecter les droits de détenus, et cela dans la conformité de la loi nationale qu'internationale relative à la protection des droits humains. Sans oublier de contribuer à l'élimination d'une autre forme d'antivaleur qui est le tribalisme qui doit aussi être mis en écart dans le service pénitentiaire de la RDC. Car il est mentionné noir sur blanc dans la constitution de la République Démocratique du Congo à son article 16 et dans d'autres dispositions de la même constitution de notre pays.

Sans oublier les traités et règles minima des nations-unies sur le traitement des détenus acceptées et d'autres sont parfois signe à Genève. L'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965 applicable aux détenus en RDC dont la première disposition stipule que : « Le condamné à le droit d'être amande, reclassé et préparé à l'insertion dans la société libre », nous évoquons aussi l'adage en latin qui dit « UBI SOCIETAS UBI JUS » c'est-à-dire que là où il y a une société il y a le droit. Ainsi, notre sujet est dans la société carcérale pour confirmer notre position qui prône la réforme pour le respect de droits de détenus car sont des êtres humains.

Rappelez-vous que la présente oeuvre d'esprit scientifique animée par la diversité et me dote d'une volonté scientifique farouche, qui est toujours prêt à répondre à l'appel de la science comme un commando pour défendre sa patrie. Alors ce travail est animé autour d'un sujet intitulé : « NECESSITE DE REFORME DU SYSTEME PENITENTIAIRE EN RDC. (UNE ETUDE DES DROITS DE DETENUS DANS LA MAISON D'ARRET DE BOMA, LE CAMP DE DETENTION DE BULUO ET LA PRISON DE KASAPA).»

Ce travail est subdivisé en trois chapitres qui traitent séparément sur les notions préliminaires, sur les considérations générales, dans le premier chapitre et deuxième chapitre qui traite sur l'aperçu général de l'applicabilité de la pénitence dans la maison d'arrêt, dans le camp de détention et dans la prison.

D'autre part, hormis ces trois chapitres, nous avons l'introduction générale, les critiques et suggestions, la conclusion et l'annexe qui contient des idées pour compléter la compréhension et l'information sur l'idée qui ont poussé l'auteur que nous sommes d'apporter notre attention au sujet que nous avons choisi pour animer ce travail de mémoire. Enfin, il y a la bibliographie qui vient après l'annexe que nous avons inséré entre la conclusion ici présente et la bibliographie qui vient tout avant l'index qui est la partie finale de ce travail car la table de matière a été placé parmi les pages préliminaires parmi les pages de la première position dans ce travail et c'est bien pour le plan de travail de mémoire présent pour sanctionner notre formation en deuxième licence,département de Droit public.

Avant de jeter l'encre et pour préparer de mettre les points sur les Xs dans cette partie qui est la conclusion de ce travail, il est mieux de signaler que nous savons pertinemment que le législateur congolais a déjà disposé du fondement juridique, mais qui peut aussi être révisé pour être adapté aux situations de la réalité nouvelle dans un domaine concerne par ce fondement juridique.

D'où dans le cas du domaine sous étude dans ce travail de mémoire nous voyons l'ordonnance-loi n°344 du 17 septembre 1965 portant régime applicable aux personnes détenues en RDC. Cette ordonnance mérite la révisitation, l'amendement et la révision de certains articles pour les adapter aux réalités nouvelles dans le domaine pénitentiaire et des réalités actuelles sur la scène internationale de la promotion de droits humains.

En bref, nous avons eu aussi à parler sur les instructions et circulaires qui nous ont servis à la rédaction de ce travail, tels que : le circulaire n°005/002/PGR/2004, du 28/12/2003 relatives à la population carcérale et la mortalité dans les milieux carcérales par MUKEBA, procureur à 2004.

Bien que, nous connaissons CAMILLE DE GEZ qui est parmi les éminents doctrinaires qui ont écrit sur l'organisation du domaine pénitentiaire, dans son ouvrage intitulé « univers carcéral » lui aussi avait constaté comme nous qu'il existe une faible quantité des matériaux disponibles pour l'éducation des détenus amandé. Ainsi, nous concluons en disant que, pour la resocialisation et l'insertion avec réforme de détenus amandés, et pour nous permettre d'avoir encore confiance et l'espoir en un avenir digne et prospère des détenus après leurs libérations.

Pour la matérialisation de la réforme avec des nouveaux structures pénitentiaires et anciens réhabilité. Il faut prévoir des ateliers de la mécanique, automobile, la menuiserie tout comme la maçonnerie, la plomberie, la pâtisserie pour la fabrication des paix, oeuvre d'art, vannerie, électricité, l'agronomie pour l'agriculture maraichère tout comme l'élevage et j'en passe. Et nous espérons à un meilleur résultat qui est une victoire pour le service pénitentiaire pour avoir réduit le taux de la récidive en évitant le chômage des détenus. Donc tout détenu libéré doit avoir un bon souvenir d'avoir maitrisé ne fus qu'un métier libéral dans le milieu carcéral. Ainsi, aux services et organisations de bonnes foies dans la société de bien vouloir aussi si moyen il y en a, organisé des structures d'accueil comportant différent travaux pourra aider d'encadrer les personnes libres dans le milieu carcéral et cela pour les permettre de trouver ne fis qu'un petit rien, en attendant qu'ils puissent voler de leurs propres ailes, une chose charitable et louable que nous souhaitons. Malgré, qu'il existe aussi une catégorie de personne qui n'ont aucune vocation professionnelle dans leurs vie, qui poussent à dire quelque part que de telles personnes méritent de passer le reste de leurs vie en milieu carcéral car il semble qu'ils sont anormales ou déjà abimé pour avoir laissé leurs peaux dans l'établissement pénitentiaire.

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"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"   Aristote