2.2. SORTES DES PEINES
a) Les peines préventives de liberté :
v Les peines de servitude pénale Principale (SPP)
v Les peines de servitude pénale subsidiaire (SPS)
v Les peins de contrainte par corps (CPC)
v La peine de servitude pénal lus amande (SPA)
b) Les peines restrictives de liberté
v La résidence surveillée (R.S)
c'est-à-dire les condamnations conditionnelle, un détenu
condamné en une peine de (S.P) servitude pénal, mais
exécute en dehors de l'établissement
pénitentiaire ;
v La condamnation avec sursis est une peine de servitude
pénale infligée en un détenu, mais il va purger sa
condamnation de peine en dehors de l'établissement pénitentiaire
et cela est règlementé auteurs des certaines conditions car
souvent cette mesure sursitaire n'est possible que pour des courtes peines
observer. Donc, il y a des critères pour en être
bénéficiaire.
Notez aussi que pour une peine principale, on ne peut pas
payer d'argent comme objet de vente car tous les détenus auraient
déjà acheté leur libération. D'où
peut-être il faut une grâce présidentielle qui doit aussi
être bien justifié pour que la peine de servitude pénale
principale, puisse prendre fin en cours d'exécution. Si non dans le cas
contraire le condamné en une peine principale est appelé à
consommer toute la teneur qui peut être périodiquement
complète, car les condamnations à perpétuité existe
aussi. Surtout qu'une peine principale et la peine qui a été
déclaré ou infligée par un tribunal compétent.
Alors, si par exception, le condamné peut faire appel
à temps c'est-à-dire a respectant les délais de faire
appel qui est de 15 jours dès que la décision de condamnation est
assortie d'un tribunal. Donc, si le délai d'appel est respecté de
peur que l'acte d'appel ne soit déclaré irrecevable faut de
non-respect du délai légal pour faire appel. Si la cause ou
l'acte d'appel est déclaré recevable. Ainsi, le juge d'Appel peut
changer soit confirmer la décision du juge de la première
Instance.
N.B : Un détenu doit être muni d'un titre
justificatif légal car personne ne pourra pas être admis dans un
établissement pénitentiaire sans billet d'écroutou sans
numéro matricule de détention.Alors, voici un exemplaire, des
certains observations pourrait être contenudans et pour
complété un registre d'écrou.
* A.A : Acte d'Appel
* D.A. : Date d'Arrestation
* RAE : Réquisition Affaire d'Emprisonnement
* M.A.P : Mandat D'arrêt Provisoire
* OMP : Officié du Ministère Public
c'est-à-dire qu'ici il faut le nom du magistrat instructeur du dossier
doit être mentionné dans le registre. La mention : nature de
fait signifie l'incrimination ou l'infraction.
* P.P.C : Peine Prend Cours
* R.P : Rôle ou Registre pénal
* RMP : Registre du ministère Public
* ODP : Ordonnance de détention Préventive
ou provisoire
* O.C : Ordonnance de confirmation (de la
détention)
o PROLICO : Proposition de libération
conditionnelle.
La remise ; est un système qui est synonyme de
réduction, alors ce terme est souvent employé dans le domaine
pénitentiaire car la grâce présidentielle et l'amnistie
peuvent intervenir pour pardonner les auteurs de certains infractions et faire
a sorte comme si les infractions commise par les amnistiés n'avait
jamais y lieu ou n'avait jamais été commise par les amnisties ou
les gracieux présidentielle. Sans oublié le terme de l'amnistie
sur le Plan International pour pardonne les auteurs des infractions qui ont
violé le droit de la compétence International. D'où
l'Amnistie International existe aussi.
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