Section 2. AU FOUR ET AU
MOULIN PENITENTIAIRE
2.1. LES DOCUMENTS TENUS PAR LE DIRECTEUR
Normalement dans une maison ou établissement
pénitentiaire, nul ne peut pas y être admise comme détenu
sans titre au document légal et motif valable, normalement il faut un
document écrit ayant son fondement légal.
Alors, quelqu'un peut être admis dans
l'établissement pénitentiaire comme détenu lorsqu'il est
porteur d'un titre ou motif légal et valable qui pèse sur lui
notamment : la réquisition enfin d'emprisonnement d'un
condamné (RAE) et le mandant d'arrêt Provisoire (MAP) pour un
détenu Prévenu. Ainsi, comme indiquer dans
l'ordonnance-loin°344 du 17 septembre 1965, relatif au régime
pénitentiaire applicable aux détenus en RDC en son article 16 qui
dispose que c'est pour permettre à l'administration pénitentiaire
d'avoir des justifications pourra fournir rapidement l'information en cas de
besoin. D'où le directeur de l'établissement contenant de
personnes détenus en République Démocratique du Congo il
tient les documents ci-après :
1. Le registre d'écroutqui est à deux
sortes :
a) Le registre d'écroutpour écrouer les
condamner donc qui est destiné à centraliser les infractions qui
y doit être consigné concernant tous les détenus
condamné. Et nous pouvons encore l'appelé un registre des
emprisonnés c'est-à-dire les détenus qui sont porteur de
réquisition enfin d'emprisonnement (RAE) d'où le registre de
réquisition afin d'emprisonnement.
b) Le registre d'écroutdes détenus
prévenu (détention préventive) c'est-à-dire le
registre d'écroutdans lequel consigné les détenus
préventivement et ils sont porteur de mandat d'arrêt provisoire
(MAP).
2. Le registre de MEMENTO : un document dans lequel est
consigné la prévention de peine de chaque condamnés
c'est-à-dire ce dans ce registre ou le directeur prévoie la date
d'expiration de peine d'un détenu condamné. Donc nous pouvons
dire autrement que c'est le registre ou le directeur prévoie les sorties
de détenus après l'expiration de leurs peine chaque détenu
selon la durée de sa peine.
3. Le registre d'Hébergement : sont là le
registre par lequel tous les détenus sous-mandat d'Arrêt
Provisoire y sont consignés dedans, les immigrés et les personnes
souffrant de trouble mentaux.
4. Le registre des sanctions infligé : c'est un
document qui permet de voir les amendements des détenus ;
5. Le registre d'inventaire de bien saisi appartenant aux
détenus moyennant un procès-verbal, ici les détenus
concernés signe avec le directeur ;
6. Le registre d'inventaire de matériel appartenant
à l'établissement pénitentiaire, sont consigné dans
un registre approprié, sans oublié le magasin d'alimentation
d'où les contenus du magasin y sont consigné dedans aussi que
d'autre matériel appartenant à établissement ;
7. Le registre de situation journalière (pour
enregistre les entrées et de sorties) donc tous les
événements journalières y sont consigné.
8. Le registre de transfert (si pas les moyens de la famille
de détenu et le directeur, ils peuvent collaborée ensemble s'ils
s'estiment que c'est important et nécessaire d'envoyer ou
transférer un détenu dans un autre milieu de détention
toujours sur l'étendue du territoire congolais, ilpeut le faire si
possible, tandis que pour les étrangers sa c'est un affaire qui concerne
les système d'extradition une coopération entre les gouvernements
intéressés car la protection diplomatique existe aussi.
9. Le journal : c'est un registre, sous forme d'un cacher
appel aussi livre d'or ou encore cahier d'inspection car cela que chaque
autorité qui passe dans l'établissement pénitentiaire, il
mentionne tous ses avis et considération, ces constants tel que :
le maire de la ville, et d'autres autorité compétant à la
matière.
10. Le registre des évader :
11. Le registre des évadés repris ;
12. Le registre des malades hospitalisés ;
13. Le registre des morts.
Notez que tous ces registres citez ci-haut sont des documents
d'inspection car elles sont principaux pour fournir des informations pour le
contrôles administratifs dans le domaine pénitentiaire qui est
aussi en interdépendance avec d'autres services de l'Etat.
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