Nécessité de réforme du système pénitentiaire en RDC: une étude des droits des détenus dans la maison d'arrêt de Boma, le camp de détention de Buluo et la prison centrale de Kasapapar Dauphin KAMBALE KIMWANGA Université de Likasi (RDC) - Licence en droit, Département de Droit public 2021 |
Section 2. QUELQUES ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRE DE LA RDC2.1. ETABLISSEMENTS COMME LIEU D'ISOLEMENT DES AUTEURS ET COAUTEURS ET COMPLICES DES CRIMES.Normalement un innocent n'a pas sa place dans un milieu incarcéral, pour prévenir et diminue le taux de la criminalité. Alors il faudrait que en principe qu'il ait dans chaque ville une maison, une prison et un camp de détention et à chaque chef-lieu de la province, y compris le Territoire et Chefferie voir dans chaque entité territoriale décentralisée, dans le coin et dans les recoins il faut de cachots pour faire face aux contrevenant car la criminalité est en évolution grandissante et croissante au rythme de l'évolution de la technologie et à l'augmentation démographique actuel. Par la suite évoquons l'ancienne et actuelle appellation des établissements pénitentiaire selon le milieu où il se trouve en place. Ainsi, nous avons : a) Les établissements pénitentiaires urbains c'est-à-dire situé au niveau de la ville comme son ressort, malgré qu'ils doivent être à l'écart des habitants de la ville et périphérique ; b) Les établissements pénitentiaires secondaire, de territoire au chefferie sans oublié les cachots de police y annexé et consort au service du maintien de l'ordre publique, une fois ou plusieurs fois troubler. Pour la rééducation via la détention ordonné et légale visant la pénitence ont besoin la réinsertion. Ainsi, les établissements, pénitentiaires suivent ont tombé dans notre filet et sondage de recherche scientifique, alors au moyen de notre hameçons pour picoler la matière nous avons pu rencontrer les établissements pénitentiaires suivent parmi tant d'autres sur l'Etendue de la RDC nous avons : l'établissement pénitentiaire de : SAKANYA, ASOBIMIKO (à Kasumbalesa) ; KILWA, MITWABA, DILALA (au LUALABA à KOLWEZI); KIPUSHI ; KASANDJI, PWETO, KASENGA et KAMBOVE à part BULUO et BOMA (à Likasi) et KASAPA (à Lubumbashi) et tant d'autres sur l'étendue de la république démocratique du Congo. Nous avons aussi des établissements pénitentiaires normalement réserve et uniquement aux militaires. Ces établissements pénitentiaires militaires sont actuellement moins de 5 en République Démocratique du Congo hormis les cachots militaire. D'où nous avons l'établissement incarcéral Militaire de : MAKALA à Kinshasa comme Prison militaire. Deuxièmement la Prison Militaire de Tshikakasa (au bas Congo), troisièmement la prison militaire de NDOLO (à Kinshasa) ; quatrièmement la Prison militaire de ANGENGA (en équateur). D'où la réforme du service pénitentiaire en RDC, doit aussi pense a créé les maisons d'Arrêts et camps le détention militaire en construisant d'autres établissements pénitentiaire en RDC pour matérialiser et rendre effectif la réforme nécessité dans le système pénitentiaire de la RDC qui est le sujet qui fait débat dans ce travail de mémoire ici présent. En effet, notre principale cible est de faire respect ce droits humains dans les établissement pénitentiaire et la construction des autres structures pénitentiaires moderne pour faire face à la criminalité ci-active que la technologie d'innovation par l'homme en essayant même d'imiter trèsmal. Pour essayer de corroborer les idées de réformée le système carcéral dans ce travail, nous avons longuement mené de recherche dans les établissements pénitentiaires du Haut-Katanga et après une longue fouille du régime pénitentiaire. C'est ainsi que nous avons constaté qu'il y a une nécessité de réformer le système pénitentiaire de la RDC a commençant tout d'abord dans la maison d'arrêt de BOMA, la Prison de KASAPA et le camp de détention de BULUO. 1. LA MAISON D'ARRET DE BOMA Qui a été construite en 1928, par les Belges un établissement pénitentiaire situé entre le camp police et le camp militaire génie de combat. Donc, cette maison d'Arrêt est entre deux camps dans la commune de Likasi. Ainsi, pour beaucoup des détails nous vous prions de bien vouloir jeter un coût d'oeil sur l'annexe dans ce travail qui est situé entre la conclusion et la Bibliographie de ce travail de mémoire. 2. LE CAMP DE DETENTION DE BULUO Est situé dans la province du Haut-Katanga, dans la ville de Likasi a quelque Kilomètres de la ville et plus précisément ce dans le territoire de KAMBOVE. Un établissement pénitentiaire qui est notre terrain de recherche par excellence car ce dans le camp de détention de BULUO que nous avons érigé notre Etat-major de recherche et de la rédaction de ce présent ouvrage scientifique qui avait été conçue et rédiger dans un des locaux stratégique du camp de détention de BULUO, pour nous permettre de balayer quelque lacune sur terrain dans le domaine pénitentiaire en donnant quelques orientations à suivre dans ce domaine.Via notre travail qui parle sur la réforme et les respects des droits humains dans de milieu incarcéral. En effet, en poursuivant notre recherche dans ce travail d'esprit anime par la curiosité, nous profitons de l'occasion pour découvrir ensemble avec vous l'organisation interne et historique de la création du camp de détention de Buluo après l'acception de notre pays à l'indépendance. Ainsi, nous avons attiré notre attention sur le premier directeur noir du camp de détention de BULUO qui est le feu KAKOMBE après le départ de blanc et c'est le même feu KAKOMBE qui avait construit le monument de la femme à Likasi. Notez que avant la guerre de la Libération par MZEE Laurent Désiré KABILA avec ces KADOGO, tout les locaux de l'établissement du campde détention de Buluo, était opérationnelle, alors c'est à l'arrivée de l'AFDL avec la guerre que d'autres locaux furent détruit, abimé par les militaires Rwandais qui y habitaient et ils auraient saccagé presque tout une moitié du bâtiment qui contenait des ateliers de menuiserie. Entre autre le quartier vert dans cet établissement furent complètement endommagé, une place qui était destiné aux ateliers d'apprentissage des métiers aux détenus et c'est là que restaient les détenus des peines de moins de 5ans. Tandis que le quartier rouge, actuellement fonctionnelle étaient à l'époque destiné aux détenus de peines de 5ans et plus. Un quartier actuellement occupé par tous les détenus de l'établissement du camp de détention de Buluo. Alors, pendant notre recherche toujours à la recherche de la vérité et la réalité du système, nous avons eu l'occasion et la chance d'accéder dans toutes les cellules en usant de l'observation, guidé par le capita général à ce temps c'était PAPY OKITO, qui est actuellement dans la maison d'arrêt de Boma comme un simple détenu pour des raisons disciplinaires car, il aurait commis des bavures comme il était accusé d'être incitateur et provocateur de l'évasion tenté, mais rate à l'année 2020. Hélas ! sous couvert, nous avons eu à constater ce qui suit : à part la clôture rectangulaire qui délimite cet établissement de camp de détention de Buluoqui fut construit par les colonisateurs belges. Notez que le bloc actuel à l'intérieur est aussi subdivisés en deux.L'autre occupe par les détenus avec un petit sous-bloc et l'autre abrite des bureaux administratifs du bâtiment.Dans le bloc occupé est départ et d'autre, sépare au milieu par des cellules dans un petit bloc qui serve comme des Eglises d'où l'église : - catholique, - protestant, - musulman.Et d'autres cellules de ce petit bloc sont utiliser par les détenus comme réfectoire, cuisine et ateliers pour le raffinerie de fabrications de corbeille, chaises, chapeau etc. selon leurs aptitude, qualité et capacité de raffinerie qui peut être parfois fait sur commande des clients. · Le bloc A : qui contient 50 cellules fonctionnelles · Le bloc B : qui contient aussi 50 cellules fonctionnelles hormis les deux sortes des cellules localement appelé les petits bateaux, qui est habité par les capita général et son équipe et sans pour autant citez les cellules noir dans un quartier qualifier comme d'une haute sécurité et ce quartier est de renommeappelé VATICAN. · Le Vatican : est une sorte des cellules carcéral retrouver dans le camp de détention de Buluo a forme de chambres noir et souvent très froide et obscure car dépourvue de la lumière artificielle que naturelle c'est-à-dire il n'y a pas d'électricité et la lumière du soleil tout comme de la lune n'y entre pas pour dire que les chambres du quartier Vatican n'ont pas accès à la lumière. Notez que suite à l'événement du droits humains, la cave furent fermé qui permettait de faire évacuer discrètement les détenus pour l'exécution de la peine de mort car cette peine actuellement prononcé, mais non exécuté dans notre pays car cette peine est d'abolition dans le pays qu'on ratifie le pacte internationale sur la protection des Droit de l'homme. Mieux de noter que la peine de mort demeure mais notre pays a adopté un moratoire cela veut dire que, pour le moment on l'exécute pas car son exécution est suspendue pour le moment dans notre pays, bref cette peine capital ou de mort peut se prononcer mais ! non exécutoire actuellement dans notre pays.Pour la curiosité et compte tenu de l'histoire d'enfermement de patrice Emery LUMUMBA dans cet établissement pénitentiaire que nous avions vu dans un film intitulé : « qui a tué LUMUMBA ? ». Ainsi, sa attiré notre curiosité pour entrer au VATICAN et nous avons eu à nous asseoir pendant quelques heures pour satisfaire, coloré nos rêves et pérenniser la continuité de l'esprit du panafricanisme lumière du monde avec un coeur ouvert et sans peur pour libérer l'Afrique de la colonisation mentale actuelle, une guerre de décolonisation mener par certains autorités Africains qui sont parfois divisé car les Autres considérai comme des marionnettes de l'occident. heureusement il y en a d'autre qui travail pour le compte de l'Afrique et plus particulièrement pour le compte du développement de leurs pays d'origine comme fut le cas de l'arrestation et assassinat de LUMUMBA qui se battait pour la libération et l'indépendance de la RDC. · Notez que cette aspiration nous l'avions eu après avoir passé quelques heures dans la cellule où était enferme LUMUMBA, une cellule obscur et froide. Par la suite nous avons continué notre chemin de recherche et nous avons visité d'autres cellules de grande renommée du Vatican. Telles que les cellules ou était enfermé ZAIDI NGOMA, OLENGA NGOY et MASASU NGANDU et l'évadé jusqu'aujourd'hui ALLY MUHAMED, vraiment sont là les cellules qui ont beaucoup attiré notre attention dans le camp de détention de BULUO. Est le résultat de notre observation dans cet quartier du Vatican était presque le même suite à l'obscurité et le froid qui gangrèneet règne dans ce quartier. Par la suite de nos recherches Il nous a été révélé et confirmé que actuellement ce quartier du Vatican peut servir parfois pour punir certains détenus qui oserait manifester une sorte d'indiscipline dans l'établissement pénitentiaire et carcéral qui sous étude.Donc le camp de détention de BULUO, les nouveaux détenus doivent d'abord passe au Vatican, même pour 45 jours avant d'être mélangé ou classé dans des cellules qu'occuper d'autre anciens détenus suppose être discipliné car la place de détenus indiscipliné et dangereux et dans le quartier Vatican. Toujours dans la recherche sur terrain nous avons constaté que pour la sécurité interne, cette sécurité est assurée parfois par d'autres détenus entre eux. Ils se sont déjà surnommés avec de grade et de fonction de haut niveau. Un exemple concret : quand vous arrivée à côté droit de l'entrée du Vatican dans le camp de détention de BULUO, vous trouverez une chambre portant la mention : comdt PM, qui est synonyme de commandant de Police Militaire au sein d'un Armé bien organisée pour assurer la Police et la discipline des éléments qui compose ce corps d'armé ainsi, après des longues investigations nous nous sommes rendu compte que celui qui fut lecomdt PM lors de notre passage pour les investigations et recherche scientifique car actuellement et pendant la rédaction de ce travail, ce monsieur qui est condamné à perpétuité a déjà pris fuite lors de l'évasion nocturne entre 11 et 12/07/2021 le monsieur répondant au nom de SALUMU ASANI surnommé MWANA OTT le SOBIBOR, le faux bord. C'est-à-dire le (MULOPWE) des incarcérés, synonymes du chef qui veuille sur les détenus. Notez que, le SOBIBOR est un film ou il y a les images d'une machine qui était chargé à moudre les détenus indisciplinés, dangereux et non désirable(non drata). Notez que sur le bureau du comdt PM de BULUO, il y avait la mention intitulé : KEBA NA VIETNAM, comdt PM : MWANA OTT.Par la suite nous avions y a découvrir que parmi les membres de la composition de la sécurité interne, il y avait celui localement appelé le président de la cours car ils ont déjà composé leurs staff et membres des cours et Tribunaux. Donc, a l'interne même de l'établissement pénitentiaire il y a la notion de la justice. Le détenu qui se juge entre eux, à travers les cours et Tribunaux pour confirmer l'idée qui dit la loi existe partout ou il y a une société. En définitif, et vu que pour l'ordre du commandement, il faut toujours un chef commanditaire, donneur des ordres suprême. Ainsi, pour les détenus sous l'angle de rendre les honneurs à leur chef qui est le capita général qui est localement appelé S.G alors pour lui rendre les honneurs les détenus appelé mobile qui lui glorifie car ils sont sous son commandement dans la composition sécuritaire incarcéral et interne. Alors cette catégorie des détenus appelé PM il lance de crie suivant pour saluer et glorifier la présence de leur chef S.G. il lui dit : MOKONZI NABISO, qui peut s'opposer (NANI AKOBOYO, NANI ATA PINGA ? Océan, SUMEBS, GAZNA GAZ, docteur Léon, immortel, TOSA BATOSAYO). Donc, ils sont toujours prêts à maintenir l'ordre public entre eux dans l'Etablissement pénitentiaire. LA PRISON DE KASA à LUBUMBASHI La prison de KASAPA fut construit à 1958, par les Belges avec une capacité d'accueil de 800 détenus mais malheureusement aujourd'hui nous trouvons un nombre extrêmement élevée même de 1902 de détenus tel qui était l'effectif général du 12 novembre 2021, mais, date et année de notre nème visite pour raisons de recherche scientifique dans le domaine pénitentiaire. Nous avions constaté qu'il y avait le nombre de tous les détenus prévenus c'est-à-dire civil, militaire et policier leurs nombres total y compris les mineurs, il y avait 1950 prévenus et le reste c'était de condamné. L'établissement pénitentiaire de la prison de KASAPA a l'époque était situé à 12 kilomètres de la ville de Lubumbashi, mais ontjour d'aujourd'hui est entouré par des maisons des habitant de la commune annexe.Et l'établissement avait empreinte le nom du quartier anciennement appel quartier KASAPA, mais aujourd'hui ce quartier a changé de nom et d'appellation sa s'appelle actuellement quartier KAMATETE. La Prison de KASAPA est situé sur l'avenue des mineurs dans la ville de Lubumbashi, dans la commune annexe et au quartier KAMATETE, précisément sur l'avenu appelé avenue des mineurs. Notez qu'il y avait une prison dans la ville de Lubumbashi en face de l'hôpital SENDWE, cette prison était appelé : PRISON KASONGO et cela que SIMON KIMBANGU était enfermé. Cette ancienne prison KASONGO, malgré que ça n'existe plus, mais elle est considéré comme l'ancêtre de l'actuel Prison KASAPA. Notez que dans la Prison de KASPA, les nouveaux détenus sont soumis par les anciens détenus à un exercice appelé « histoire YA BA PEUPLE » qui est le synonyme de TWANDA « à BOMA, d'où à KASAPA ça se fait sous une autre forme appelé « histoire YA BAPEUPLE ». Alors, nuitamment les anciens détenus commence a demandé le nouveau détenu de leur raconter l'histoire qui lui a fait quitter le Congo pour lui amener au Zaïre. C'est-à-dire qu'on demande au nouveau détenu ce qui lui a fait quitter le monde de personne libre pour lui amener en Prison. Toujours les anciens détenus, voir même les condamnés ils commencent à provoquer le nouveau venu en disant : PESA BISO HISTOIRE YA BA PEUPLE, KOSA BISO. TOKOYE BISA YO VERITE », encore les anciens ils répètent « KOSA BISO, TIYA LOYENGE, SOSOLA » et puis le nouveau détenu intervient pour répondre et donner son histoire : il commence d'abord par une salutation en disant : HISTORYA, MBOTE NA BINO BA DYASPORA et après il salue les soit disant peuples car eux sont des détenus qui n'ont pas de fonction dans la prison. Après l'acceptation de sa salutation par les diasporas et les peuples car lui étant que nouveau détenu, il s'appelle « MBWIRI » synonyme d'un oiseau qui a encore beaucoup du froid et qui tremblote trop à cause de la peur et surtout s'il ne pas récidiviste soit s'il n'a jamais fréquenté la prison même pour une simple visite. Alors comme ce sa première jour d'y entrer comme détenu. Ainsi, il se trouve entre une équation accompagné des pressions voir même des violences. D'où malgré lui, il doit relater l'histoire et motif de son arrestation jusqu'à la prison. Ainsi, les anciens détenus après lui avoir écouté, ils vont lui donner les prophéties sur ce qui sera le résultat de sa cause car ces anciens détenus eux-mêmes se sont déjà attribué des fonctions et les autres sont de juge présidents et consort. Donc, il y a toute une sorte des juridictions organisées même dans la Prison. Passons sans plus tardé car c'est après avoir épuisé tant d'énergie, de sueurs et après avoirs transpiré le long des plusieurs journées et nuits pour ce travail intitulé : « la Nécessité de la réforme du système pénitentiaire en RDC ». D'où comme la Prison de KASAPA est en RDC, un pays qui a un domaine pénitentiaire qui semble être complexe et compliqué plain d'absurdité. Alors nous étant qu'auteur de cet ouvrage qui parle sur la réforme du système pénitentiaire de la RDC. Nous avons jugé mieux de proposer la théorie suivante pour essayer d'éclairer et simplifier la compréhension dans ce domaine pénitentiaire. Il convient de dire et de confirmer la théorie suivante qui peut devenir une pratique ou utilisation simple et claire pour bien atteindre l'objectif de la rééducation et la réinsertion d'un détenu transformé à bénédiction dans la société. Donc, il convient de dire et confirmer que : ü Dans la maison d'arrêt, normalement il faut les détenus prévenu ; ü Dans la prison proprement dite, normalement il faut les détenus condamnés ; ü Dans le camp de détention, normalement il faut que cette structure pénitentiaire soit réserve uniquement aux détenus amandé qui sont de détenus prêt à recevoir différents formation professionnelle selon ses aptitude pouvant lui rendre utile dans la société libre qu'il compte rejoindre après avoir purgé sa peine et comme il a déjà confessé de laisser ses mauvais comportements et agissement qui lui était reproché. Ainsi, comme il a changé après avoir purgé sa peine jusqu'au point de s'amender. Ainsi, nous évoquons les idées qui dit : « une faute avoué est à moitié pardonné » ainsi, il aura mille et une chance de devenir utile et très important à la société car il vient d'apprendre quelque chose de bien pour sa réinsertion dans la société libre. Ainsi, comme le camp de détention vient de beaucoup attire notre attention, alors, nous disons voici les 8 camps de détention répertorié et qui doit recevoir une réforme et multiplication moderne sur l'ensemble du territoire de la République Démocratique du Congo37(*). 1. Le camp de détention de LUZULA 2. Le camp de détention de BELINGO 3. Le camp de détention de OSIO 4. Le camp de détention de NYONGERA (Au Nord-Kivu) 5. Le camp de détention de LUAMBA 6. Le camp de détention de DJAMBOLEZA 7. Le camp de détention de LUIZA 8. Le camp de détention de BULUO Notez que pour la réalisation et la matérialisation de la réforme moderne, il faut les encadrer avec une très grande clôture chacun d'entre -eux et il faut place aux murs un système d'électrification pour la sécurité autour de la structure du mur qui clôture la grande étendue pour le camp de détention qui contient différant ateliers permettant d'apprendre de métiers professionnelles aux détenus amande. Les différents métiers tels que : la menuiserie, coupe et couture, cordonnerie, la mécanique, les oeuvres d'art, l'élevage, l'agriculture, l'Education et l'alphabétisation, sans oublié l'apprentissage des langues telles que « l'anglais et le français ». étant d'autres métiers qui existe dans le monde. Donc chaque détenu devra être orienté et encadré selon ses aptitudes physiques et mentales etc. * 37 CAMILLE DEGEZ, « Université et l'univers carcéral », éd. Paris Document concernant les affaires Claudes Boursier, 1970. |
|