3.5.2. Procédure
douanière informatisée et matérialisée
L'informatisation des procédures douanières a
débuté à la DGDA ex OFIDA en 1990, en 2004 année de
la signature de la convention pour la mise en place de SYDONIA++ une
centralisation partielle a vu le jour grâce à cette nouvelle
version vers 2012 un autre programme arrive qu'on dénomme SYDONIA WORD
est opérationnel dans presque tous les bureaux de douane de la RDC. Cet
exploit est le résultat de l'assistance d'expert de la Conférence
de Nations Unies sur le Commerce et le Développement (CNUCED) et le
membre de l'équipe du Projet National Sydonia de la DGDA (structure
chargée de piloter l'informatisation des procédures
douanières).
SYDONIA offre plusieurs avantages pour des raisons
suivantes : permet d'accélérer ou de réduire
l'intervention de la procédure manuelle, la fiabilité des
données, permet la consultation d'une déclaration sur toute
l'étendue du pays, il met en liaison permanent les différents
pays du COMESA dans le cadre de la coopération douanière, il
permet la collecte des informations commerciales, statistique et de gestion
douanières, l'interconnexion entre la douane est ses partenaires.
Du guichet unique, les marchandises dédouanées
en RDC passent en guichet unique au moyen des systèmes informatiques de
la douane (SYDONIA++ et SYDONIA WORD) dont l'accès est garanti aux
opérateurs économiques et aux importateurs occasionnels.
L'accès au système informatique de la douane est soumis à
la signature de la charte de sécurité informatique qui
définit les modalités d'utilisation desdits systèmes. Les
déclarations des marchandises peuvent être transmises auxdits
systèmes sous plusieurs modes ou formats. Le guichet unique, cadre
informatisé des opérations douanières a connu une
application jalonnée de certaines faiblesses, notamment l'existence des
perceptions parallèles et hors guichet du fait de la
non-intériorisation du concept par certains acteurs, absence de
l'informatisation en amont des opérations douanières, les pannes
et lenteurs du système.
Du Guichet Unique Intégral, c'est pour remédier
en partie à ces faiblesses qu'il institué un Guichet Unique
Intégral dont les trois composantes sont la brique
pré-dédouanement, la brique dédouanement et la brique
post-dédouanement, l'opérationnalisation de ce guichet unique
intégral implique le statut quo de la brique dédouanement et
l'instauration des composantes pré et post-dédouanement. Sa mise
en oeuvre a conduit notamment à la réduction des délais
des opérations d'importations et d'exportation, en clair ce guichet
apporte une contribution sur l'aspect réglementaire de la
préparation des permis et des autorisation d'importations ainsi que sur
la logistique pour le suivi des marchandises une fois arrivée dans le
pays par voie aérienne, maritime, fluviale, lacustre, routière ou
ferroviaire mais aussi les marchandises en voie de quitter le pays.
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