1.5. Les
limites du système de contrôle interne
Lesystème du contrôle interne ne constitue pas
une garantie absolue quant à la réalisation des objectifs de
l'entreprise ; il a des insuffisances et des limites que nous pouvons
résumer comme suit :
· L'erreur de jugement
Les personnes responsables sont souvent appelés
à prendre les décisions dans un temps limité en se basant
sur les informations disponibles, mais incomplètes et en faisant face
à la pression liée à la conduite des
activités(Boukhennoufa & Tezkratt, 2016, p. 19).
Des erreurs de jugement, de mauvaises appréciations ou
des interprétations erronées font que des risques ne sont pas
reconnus ou mal évalués(DFF, 2009, p. 9). C'est ainsi que le
COSO 1 précise que le SCI ne peut prévenir un jugement
erroné ou une mauvaise décision, ou bien encore un
événement extérieur pouvant entraîner l'échec
des objectifs d'exploitation. (Yaich, 2009, p. 22)
· Les dysfonctionnements
Les dysfonctionnements peuvent être des anomalies
diverses qui ne sont pas bien poursuivie ou une personne remplissant des
fonctions en remplacement d'une autre (maladie, vacances) peut ne pas
s'acquitter convenablement de sa tâche ou encore les collaborateurs
cèdent à la routine et ne sont plus attentifs aux erreurs, Il est
également constaté que parfois des changements dans les
systèmes sont introduits avant que le personnel n'ait reçu la
formation nécessaire pour réagir correctement. (Renard,2012, p.
189)
Les mesures de contrôle ne peuvent pas, en toute
circonstance, empêcher la survenance d'un dysfonctionnement ou d'une
défaillance humaine ou d'une erreur. (Yaich, 2009, p. 22)
· Les contrôles contournés par le
management
Le management peut passer outre les procédures et ne
pas respecter le système de contrôle interne(Yaich, 2009,p.22),
un responsable peut être en mesure de contourner le système de
contrôle interne ; Ceci signifie qu'un responsable peut se comporter
de façon illégitime (irrégulier) aux normes et
procédures(Boukhennoufa & Tezkratt, 2016, p. 19)par exemple pour en
tirer un profit personnel ou afin de dissimuler la non-conformité de
l'activité de son office à certaines obligations légales.
Un SCI ne peut pas être plus efficace que les personnes responsables dans
son fonctionnement. (Renard, 2012, p. 189)
· La collusion et le recours à des
faux
La séparation des fonctions constitue souvent un
instrument privilégie des systèmes de contrôle interne. Un
employé chargé d'effectuer des contrôles peut agir en
collusion avec d'autres membres du personnel ou des tiers externes à
l'entreprise(Boukhennoufa & Tezkratt, 2016, p. 19) pour accomplir et
dissimuler une action afin de fausser les informations financières ou de
gestion d'une manière qui ne puisse être détectée
par le SCI. (Renard ,2012, p. 189), ainsi que la collusion entre plusieurs
personne peut faire échouer les contrôle.(Yaich, 2009, p. 22)
· Le rapport
coûts/bénéfices
Une décision quant à la mise en place d'un
nouveau contrôle restera toujours partiellement basée sur des
critères subjectifs. Il faut étudier le risque d'une
défaillance, l'impact possible sur l'entreprise et les coûts
qu'entraînerait la mise en place de ce contrôle. Certains
contrôles sont nécessaires et indispensables mais des
contrôles excessifs vont à l'encontre du but recherché et
peuvent devenir très coûteux. (Renard, 2012, p. 189)
La contrainte rapport coût-bénéfices
impose une contingence aux procédures et dispositifs de contrôle
à mettre en place(Yaich, 2009, p. 22)
Dans cette section nous avons pu définir le
contrôle interne est ses objectifs, connaitre ses principes, les parties
prenantes d'un SCI mais aussi ses limites. Dans la section suivante nous allons
parler sur d'autres notions importantes, et les référentiels qui
constituent la base de ce système.
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