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L’impact du contrôle interne sur la performance économique et financière de l’entreprise. Cas de l’entreprise menuiserie des hauts plateaux (MHP) en Algérie.par Chirine et Djoumana KHATIR et ESSERHANE Ecole Supérieure de Comptabilité et de Finances - Constantine Algérie - Master en comptabilité et finance spécialité: finance d'entreprise 2019 |
Section 02 : Référentiels, règlementations et composantes du contrôle interneDans cette section nous allons aborder les référentiels du contrôle interne (COSO1 et COSO2), puis les lois mise en place par les états nous avons le cas des États-Unis et de la France, Ainsi que la réglementation du SCI en Algérie, enfin nous allons découvrir les composantes du contrôle interne selon les référentiels du COSO1. 2.1. Les référentiels du contrôle interneLa pratique du contrôle interne dans certains pays avait besoins d'être encadrée suite à un ensemble de scandales qui ont secoué leurs systèmes financiers, ce qui a mener à crée des référentiels qui ont mieux défini le contrôle interne, ses composants ...etc. nous allons citer dans cette partie les référentiels de COSO 1 et COSO 2. COSO est un référentiel de contrôle interne défini par le Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission. Il y a le référentiel initial COSO 1 en 1992 il s'est évoluer vers COSO 2 en 2002. En 1992, la commission du Sénateur Treadway (USA) qui réunit des professionnels compétents, ils représentent des cabinets d'audit externe et des grandes entreprises (l'Institute of InternalAuditors (IIA) , l'American Association of Accounting (AAA) , la Financial Executives International FEI, l'Institue of Management Accountants (IMA) , l'American Institute of Certified Public Accountants (AICPA), le New York Stock Exchange (NYSE)), crée le référentiel COSO 1 « Internal Control - integrated Framework », publier sous forme d'ouvrage récapitulant l'ensemble des travaux sur le contrôle interne sous le titre « la nouvelle pratique du contrôle interne » Ce référentiel encadre la pratique du contrôle interne, il donne une définition que nous avons déjà cité, détermine le processus du contrôle interne ainsi que les personnes qui l'effectuent. Ce référentiel cite trois catégories d'objectifs : - Opérations : assurer l'efficacité et l'efficience des opérations pour contrôler la performance de l'entreprise par rapport aux objectifs, protéger les actifs. - Reporting : contrôler la préparation d'états financiers fiables et aider à prévenir la fraude. - Conformité : contrôler la conformité aux lois et aux règlements auxquels l'entreprise est soumise (Deloitte, 2008, p. 34). Le COSO1 présente un référentiel intégré qui définit le contrôle interne au travers de 5 composantes liées entre elle (Obert & Mairesse, 2009, p. 523) :
Le référentiel COSO 2 « Enterprise Risk Management integratedframework » est la suite du travail effectué par la commission qui développe la notion du contrôle interne et lui donne une nouvelle définition en introduisant de nouveaux objectifs du contrôle interne, selon COSO2 ce dernier a pour objectif d'identifier les éventuels évènements qui pourraient affecter l'entreprise, Il permet de gérer, maîtriser et ne pas éliminer les risques pour permettre à l'entreprise de les supporter car la prise du risque représente une source de croissance et de réussite pour l'entreprise (notion de « riskappetite » et «risktolerance »), il procure une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs de l'entreprise.(Deloitte,2008, p.49) En 2004, édition de l'ouvrage : « Enterprise Risk Management - Integrated Framework» COSO 2 a ajouté un objectif, donc les objectifs sont devenus quatre (Deloitte, 2008, p.53): - Stratégique : des objectifs stratégiques « high-level » qui confirme la vision et la mission de l'entreprise. - Opérations : l'efficacité et l'efficience des ressources utilisées. - Reporting : la fiabilité des processus de reporting au sens large du terme, pour tout type d'information (financière / non financière; interne / externe) - Conformité : la conformité aux textes et lois en vigueur. Le référentiel COSO 2 a ajouté autres composantes du contrôle interne, ils sont devenus huit (Deloitte, 2008, p.54) :
Il existe bien sur un lien entre les deux référentiels (Deloitte, 2008, p. 65) ; En matière d'utilisation, le COSO 1 donne un cadre de référence pour la gestion du contrôle interne, par contre le COSO 2 donne un cadre de référence pour la gestion des risques de l'entreprise (Enterprise Risk Management Farmework). Le COSO 2 a apporté trois autres composantes qui concernent l'identification, l'évaluation et la gestion des risques. Il a aussi introduit la notion du « RiskAppetite », ou encore « attitude de prise de risques » c'est le niveau de risque acceptable à prendre pour atteindre les objectifs de l'entreprise et assurer une cohérence entre l'attitude de prise de risques et les objectifs, cette notion est nécessaire et précède la définition de la stratégie de l'entreprise, et « risktolerance » ou encore « attitude de tolérance des risque », c'est le niveau acceptable de déviation par rapport aux objectifs qu'on a défini. L'entreprise doit définir ses objectifs stratégiques et les objectifs secondaires liés à chaque fonction ou entité de l'entreprise. Il a insisté sur le mode de communication pour le partage des informations, qui doit être adapté en fonction du récepteur du message. Il a insisté également sur l'importance des responsabilités affectés à chaque acteurs du contrôle interne ; il favorise le rôle du Comité de Direction par rapport au COSO 1 et introduit un nouveau rôle appelé « Riskofficer »1(*) * 1 Selon COSO le « ChiefRiskOfficer (CRO) » ou « Enterprise-wideRisk Manager » est à la tête de « Entreprise-wideRisk Management (ERM) », il travail avec les autres responsable pour établir une gestion de risques efficace, il est responsable du progrès de la surveillance, il assiste au reporting des informations des risque pertinentes par d'autres responsables à l'intérieur de l'entité. |
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