Annexes
Annexe 1: Questionnaire du
Contrôle interne (QCI)
Questions
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Oui
|
Non
|
Commentaire
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Existe-il un manuel de procédure interne?
|
X
|
|
Non actualisé par le nouveau CA de la filiale
AMM« Ameublement et Menuiserie»
|
Existe-il un respect des répartitions des taches des
services suivants ? - Le service approvisionnements - Le service
finance. - Le service réception (magasinier).
|
X
X
X
|
|
|
Est-ce que tous les moyens sont mis à la disposition des
services suivants pour l'accomplissement de leur fonction? - Le service
approvisionnements - Le service finance. - Le service réception
(magasinier).
|
X
X
|
X
|
Par manque du financement
|
La procédure de passation de la commande est-elle toujours
respectée ?
|
|
X
|
L'unité favorise l'achat à terme
|
Est-ce que les fiches de stocks sont tenues
régulièrement par le magasinier ?
|
X
|
|
|
Les BC préparés par le service approvisionnements
sont-ils envoyés à tous les services concernés ?
|
X
|
|
|
Le système contrôle interne mis en place dans le
service approvisionnement assure-t-il un niveau suffisant de
sécurité ?
|
X
|
|
Contrôle systématique par les séparations des
taches
|
Les moyens existants sont-ils suffisants pour atteindre les
objectifs préalablement définis ?
|
|
X
|
|
Est-ce que le personnel du service d'approvisionnements respecte
les procédures qui leur sont dicté ?
|
X
|
|
|
Les procédures mises en place permettent-elles d'atteindre
les objectifs du service d'approvisionnements ?
|
|
X
|
|
Annexe 2 : Questionnaire du
contrôle interne (achat de bois)
Questions
|
Oui
|
Non
|
Observations
|
Est ce qu'il existe une convention pour chaque exploitant ?
|
X
|
|
|
Y a-t-il une vérification de la convention ?
|
X
|
|
|
Est-ce que la convention est bien présentée ?
|
X
|
|
|
Y a-t-il respect des articles de la convention ?
|
X
|
|
|
Lors de la réception du bois, est ce qu'on vérifie
: -Permis de colportage. -Bon du pesage. -Bon de réception
(livraison). -Bulletin de réception.
|
|
X
X
|
L'importation du bois ce fait par une autre filiale du groupe
Divindus (DivindusTradingCompany , DTC)
|
Annexe 3: Questionnaire du
contrôle interne (achat des pièces de rechange)
Questions
|
Oui
|
non
|
Commentaire
|
Est-ce que la séparation des tâches est
respectée ?
|
X
|
|
|
Est -ce que la procédure d'achat est respectée
?
-Demande d'achat.
-Consultation.
-Réception de la facture pro forma.
-Etablissement de TCP
-Bon de Commande (BC). -Bon de Livraison(BL). -Bulletin de
Réception(BR). -Réception de facture définitive.
|
X
|
|
La procédure d'achat est respecté a l'exception
que des fois la présentation des pro-forma contradictoires ne sont
pas prioritaires suite aux manque du financement
|
Est-ce que les Bons de commande sont aux normes ?
|
x
|
|
|
Est-ce que les BC sont validés au prix du fournisseur?
|
X
|
|
|
Les Bons de Commande sont-ils établis
systématiquement ?
|
X
|
|
|
Est-ce que l'ordre numérique (pré
numérotés) des BC est respecté?
|
X
|
|
|
Est-ce que la voie hiérarchique est
respectée? -Demande d'achat ; -Approuvée par le service
d'approvisionnements ; -Validation par DG.
|
X
X
X
|
|
|
Les Bulletins de Réception (BR) sont-ils
établis soigneusement?
|
X
|
|
|
Est-ce que tout achat représente un besoin (un respect du
besoin exprimé) ?
|
X
|
|
|
Est-ce que les factures sont conformes ?
|
X
|
|
|
Est-ce que la sélection des fournisseurs est
établie sur la base de : -Tableau Comparatif des Prix. -
Qualité de la marchandise. - Prix et la qualité de la
marchandise.
|
|
X
|
La sélection des fournisseurs est basé sur la
synergie et l'achat à terme mais pour une qualité exigée
|
Annexe 4: Questionnaire du contrôle
interne(achats-fournisseurs)
Questions
|
oui
|
non
|
Commentaire
|
Toutes les marchandises et les services reçus, ainsi que
les marchandises retournées et les réclamations effectuées
sont-elles enregistrées :
|
|
|
|
a) Sur des documents standard ?
|
X
|
|
|
b) Pré-numérotés ?
|
X
|
|
|
le journal des achats est-il rapproché de la liste des
réceptions retours ou réclamations pour s'assurer que toutes les
factures et tous les avoirs sont comptabilisées ?
|
X
|
|
|
Les produits (ristournes) et les charges (frais de transport)
afférents aux achats sont-ils identifiés au fur et à
mesure des réceptions pour permettre de vérifier que :
|
|
|
|
a) Les avoirs / factures sont reçues ?
|
X
|
|
|
b) Les factures sont comptabilisées ?
|
X
|
|
|
les comptes fournisseurs sont-ils régulièrement
rapprochés :
|
|
|
|
a) Du compte général ?
|
X
|
|
|
b) Des relevés fournisseurs ?
|
X
|
|
|
la liste des fournisseurs autorisés est-elle
régulièrement mise à jour et contrôlée ?
|
X
|
|
|
les factures et avoirs reçus sont-ils
vérifiés quant aux :
|
|
|
|
a) Quantités ?
|
X
|
|
|
b) Prix unitaires ?
|
X
|
|
|
c) Calculs ?
|
X
|
|
|
d) TVA ?
|
X
|
|
|
e) Autres déductions ou charges ?
|
X
|
|
|
La totalisation des journaux d'achats est-elle
régulièrement vérifies ?
|
X
|
|
|
Annexe 4: Questionnaire du
contrôle interne (paie-personnel)
Questions
|
oui
|
non
|
Commentaire
|
S'assure-t-on que toutes les modifications aux données
permanentes de la paie sont saisies ?
|
X
|
|
|
les informations nécessaires pour le calcul des
congés payés restant :
|
|
|
|
a) Sur la période antérieur
|
X
|
|
|
b) Sur la période en cours Sont-elles tenues par le
service paie ?
|
X
|
|
|
le service paie a-t-il les moyens de vérifier :
|
|
|
|
a) Qu'il est informé de toutes les absences ?
|
X
|
|
|
b) Qu'elles sont toutes répercutées sur les
salaires ?
|
X
|
|
|
Existe-t-il un fichier du personnel pour chaque employé
contenant, ses informations personnelles
|
X
|
|
|
les opérations suivantes sont-elles soumises à
l'autorisation d'un responsable :
|
|
|
|
a) Embauche ?
|
X
|
|
|
b) Renvoi ?
|
X
|
|
|
c) Modification de salaire ?
|
X
|
|
|
d) Octroi de prêt ?
|
X
|
|
|
les données variables, telles que les heures
supplémentaires, les commissions... sont-elles approuvées par un
responsable avantpaiement ?
|
X
|
|
|
Annexe 5: Questionnaire du
contrôle interne (immobilisations)
Questions
|
oui
|
Non
|
Commentaire
|
1. la comptabilité s'assure-t-elle :
|
|
|
|
a) Qu'elle reçoit tous les documents concernant les
immobilisations ?
|
X
|
|
|
b) Qu'elle les comptabilise tous ?
|
X
|
|
|
c) Qu'il ne s'écoule pas de délais anormaux entre
la réception et la mise en service ?
|
X
|
|
|
2. le total du fichier des immobilisations est-il
régulièrement rapproché du grand Livre ?
|
X
|
|
|
3. le fichier des immobilisations est-il
régulièrement rapproché des existants physiques ?
|
X
|
|
Des inventaires chaque fins d'années
|
4. les cessions et mises d'immobilisations sont-elles
accompagnées de factures de vente ou d'avis de destruction ?
|
X
|
|
|
5. l'accès aux actifs qui peuvent être facilement
déplacés est-il suffisamment contrôlé ?
|
X
|
|
|
6. les immobilisations complètement amorties sont-elles
:
|
|
|
|
a) maintenues a bilan ?
|
X
|
|
Sauf objet d'un PV de réforme
|
b) périodiquement analysées pour vérifier
qu'elles encore utilisées ?
|
X
|
|
|
Annexe 6: Questionnaire du
contrôle interne (stocks)
Questions
|
oui
|
non
|
Commentaire
|
1. les quantités en stocks figurant :
|
|
|
|
a) Sur les fiches de stocks
|
X
|
|
|
b) Dans le stock théorique
Sont-elles régulièrement rapprochées des
existants physiques ?
|
X
|
|
Inventaires permanents
|
2. les stocks suivants sont-ils identifiés
régulièrement :
|
|
|
|
a) Stocks détériorés?
|
X
|
|
|
b) Stocks périmés?
|
X
|
|
|
3. les conditions de stockage permettent-elles d'éviter
:
|
|
|
|
a) Les détériorations?
|
X
|
|
|
b) L'accès par des personnes non autorisées ?
|
X
|
|
|
4. les quantités comptées lors de l'inventaire
sont-elles rapprochées des quantités théoriques ?
|
X
|
|
|
5. les écarts éventuels sont-ils :
|
|
|
|
a) Expliqués ?
|
X
|
|
|
b) Enregistrés sur les fiches de stocks après
autorisation par un responsable ?
|
X
|
|
Apres validation par le conseil d'administration de la
filiale
|
6. les coûts de production des stocks incorporent-ils :
|
|
|
|
a) les charges directes ?
|
X
|
|
|
b) les charges indirectes ?
|
X
|
|
|
Annexe 7: Questionnaire du
contrôle interne (ventes-clients)
Questions
|
oui
|
non
|
Commentaire
|
les bons d'expédition, les bons de retour, les factures et
avoirs sont-ils pré-numérotés ?
|
X
|
|
|
les quantités reçues sont-elles rapprochées
des quantités facturées pour éviter les facturations
partielles ?
|
X
|
|
|
les quantités retournées sont-elles
rapprochées des avoirs émis pour éviter les avoirs
partiels ?
|
X
|
|
|
s'assure-t-on de la concordance entre:
|
|
|
|
a) Les bons d'expédition et les marchandises
expédiées ?
|
X
|
|
|
b) Les bons de retour et les marchandises retournées ?
|
X
|
|
|
vérifie-t-on que la même facture et la même
avoir ne sont pas enregistrés plusieurs fois ?
|
X
|
|
|
les conditions de remises, ristournes et autres rabais sont-elles
|
|
|
|
a) Approuvées ?
|
X
|
|
|
b) Régulièrement mises à jour ?
|
X
|
|
|
c) Diffusées à tous les intervenants dans le
processus de facturation ?
|
X
|
|
|
les calculs des factures et avoirs sont-ils
vérifiés ?
|
X
|
|
|
les taux de TVA utilisés sont-ils
vérifiés ?
|
X
|
|
|
les clients mauvais payeurs sont-ils régulièrement
identifiés ?
|
X
|
|
Une procédure de vente l'exige, 50% à la
commande et 50% à la livraison pour le grand public
|
existe-t-il une procédure de fixation de plafond de
crédit ?
|
|
X
|
Selon les moyens del'entreprise pour les ventes a commandes
|
Annexe 8: Questionnaires du
contrôle interne (trésorerie-dépenses)
Questions
|
oui
|
non
|
Commentaire
|
les titres de paiement émis sont-ils
pré-numérotés :
|
|
|
|
a) Chèques ?
|
X
|
|
|
b) Traites ?
|
X
|
|
|
c) Autres ?
|
X
|
|
|
les titres de paiements émis sont-ils comptabilisés
dans l'ordre numérique ?
|
X
|
|
|
les paiements en espèces sont-ils :
|
|
|
|
a) Saisis sur des pièces de caisse
pré-numérotées ?
|
X
|
|
|
b) Enregistrés dans l'ordre de ces pièces ?
|
X
|
|
|
les journaux de trésorerie sont-ils contrôlés
pour identifier les doubles comptabilisations ?
|
X
|
|
|
la comptabilité s'assure-t-elle que tous les titres de
paiements émis sur la période ont été
comptabilisés ?
|
X
|
|
|
le total du journal des paiements est-il
régulièrement vérifié ?
|
X
|
|
|
les relevés de compte reçus des fournisseurs
sont-ils rapprochés des comptes individuels ?
|
X
|
|
|
Annexe 9: Questionnaire du
contrôle interne (trésorerie-recettes)
Questions
|
oui
|
non
|
Questions
|
les titres de paiement reçus sont-ils remis en banque
quotidiennement ?
|
X
|
|
|
pour les recettes en espèces sont-elles :
|
|
|
|
a) Enregistrées sur des pièces de caisse standard
et pré-numérotées ?
|
X
|
|
|
b) Enregistrées au fur et à mesure dans le journal,
de caisse ?
|
X
|
|
|
c) Rapprochées des espèces en caisse ?
|
X
|
|
|
les effets remis à l'escompte sont-ils
comptabilisés
|
X
|
|
|
les avis de paiement sont-ils annulés après
comptabilisation pour éviter les enregistrements multiples ?
|
X
|
|
|
les règlements enregistrés au crédit des
comptes clients sont-ils rapprochés des montants effectivement
encaissés par la banque ?
|
X
|
|
|
les recettes sont-elles comptabilisées au jour le jour
?
|
X
|
|
|
Les écarts constatés entre les règlements
reçus et les factures sont-ils:
|
|
|
|
a) Analysés ?
|
X
|
|
|
b) Corrigés rapidement ?
|
X
|
|
|
c) Soumis à autorisation ?
|
X
|
|
|
les règlements reçus en devises sont-ils
rapprochés des montants effectivement encaissés par la banque
?
|
|
|
En exporte pas nos produits
|
le total des journaux de recettes est-il
régulièrement vérifié ?
|
X
|
|
|
|