Le droit pénal et la protection de l'environnement: considérations et mesures de répressions

CHAPITRE I. LA NOTION DE L'ENVIRONNEMENT ET LES GRANDS PRINCIPES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

Dans ce premier chapitre nous nous appesantirons d'abord sur la notion de l'environnement et ses autres disciplines (section I) ensuite nous allons aborder les grands principes du droit de l'environnement (sections II)

SECTION I. NOTION DE L'ENVIRONNEMENT ET SES NOTIONS CONNEXES

1. Notion

La République Démocratique du Congo, pays aux dimensions continentales, possède sur son territoire l'une des réserves naturelles les plus diversifiées et le mieux conservé au monde. Son fleuve, classé cinquième au monde par sa longueur (4.700km), deuxième par son débit (environ 41.000 m³/s), renferme une importante diversité biologique (plus de 11000 espèces de plantes dont plus de 3.200 endémiques, près de 500 espèces de mammifères dont plus de 30 sont endémiques et plus de 1.000 espèces d'oiseaux dont plus de 25 sont endémiques), dispose du plus grand bassin du continent africain et le deuxième du monde après celui de l'Amazonie.^5(*) Son potentiel forestier couvre une superficie approximative de 2.000.000km², classé deuxième pus grand massif de forêts tropicales denses et humides au monde.^6(*) Quant aux ressources minérales, le sous-sol congolais regorge d'une panoplie de substances minérales précieuses dont nous pouvons citer : le diamant, l'or, le cuivre, le cobalt, le colombo tantalite, l'uranium, etc.^7(*)

1.1. Définition

Le dictionnaire de l'environnement le définit comme le milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l'air, l'eau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interactions.^8(*)

1.2. Caractéristique

L'environnement revêt un caractère pluridisciplinaire et transcendantal. En effet, l'environnement constitue depuis une vingtaine d'années, un nouveau champ de la recherche sans frontières, celui-ci englobe tous les éléments de la nature (faune, flore, eau, air, etc.) reliés par des rapports d'interdépendance systématique. Ainsi ses recherches reposent sur plusieurs disciplines scientifiques comme : la biologie, l'écologie, la météorologie, la géologie, etc. L'environnement restaure le dialogue des sciences en mettant à contribution divers champs du savoir pour relever un seul et même défi : celui de la survie de l'humanité.^9(*)

* ⁵ Commission Internationale du Bassin du Congo-Oubangui-Sangha : Gestion Durable du Bassin du Congo : Evaluation de la situation, inédit, Kinshasa, 2007, pg.11, 27.

* ⁶ Partenariat pour les Forêts du Bassin du Congo : Les forêts du Bassin du Congo : Evaluation Préliminaire, version électronique (format PDF), 2005, p. 3.

* ⁷ http://www.memoireonline.com/04/10/3380/La-protection-penale-de-lenvironnement-en-droit-congolais.html, janvier 2011.

* ⁸ Dictionnaire de l'environnement, Paris, AFNOR, 2002, p. 101.

* ⁹ Maurice KAMTO, Droit de l'environnement en Afrique, Paris, Ed. Edicef, 1996, p.20