Droits d'auteur en Haà¯ti à l'heure des nouvelles technologies d'information et de communication( Télécharger le fichier original )par Claudin EUSTACHE Universite d'état d'Haà¯ti - Licence en sciences juridiques 2011 |
BIBLIOGRAPHIE ET RÉFÉRENCES89 ALAIN, Riou. Le droit de la culture et le droit à la culture, Ed. ESF, Paris, 1993 147 P. ANDRE, François. La propriété
littéraire et artistique, collection que sais- ANTOINE, Gitton. MP3, La rupture artistique, Ed.
Saceml, Paris, 1999, BAETENS, Jean. Le combat du droit d'auteur, Les impressions nouvelles, 2002,98 p. BEAUDIN, Pierre. Vous avez dit la morale? Comment on peut l'enseigner, L'alternative, Québec, Avril 1988, 184 P. BEAUZIL, Daniel. Le génie de l'existence, S.E
WILSON, Canada, 2000, BENOZI, P.J. Paris, Th., Inciter, protéger, remimer.
Quel droit pour BONCY, Ralph. Chansons et prétextes, imprimeur
II, P.au P. 1988, 55 CARLOS, M. Correa. L'importance économique du droit d'auteur et des droits voisins, Editeur Officiel, Québec, 1975, 198 P. COLOMBERT, Claude. Grand Principe du droit d'auteur-Approche de droit comparé, Ed. Litec. COLOMBERT, Claude. Propriété
Littéraire et artistique, Dalloz, Paris, 1980, CORBET, Jean. Le Développement technique conduit il
a un DESBOIS, Henry. Le droit d'auteur, Dalloz, Paris, 1950, 875 P. EMMANUEL, Kant. Qu'est ce qu'un livre? Ed. Quadrige/ PUF Paris, 1995, 95 P. FACNET, Pierre-Louis. Loi sur la propriété
littéraire et artistique, imprimerie GALLOT, Marie Anne. Quel régime pour les jeux vidéo? Livres-hebdo; Paris, 1999, 52 P. GAUTIER, P.Y., Propriété littéraire et artistique, PUF 3è éd. mise à jour, 1999. GEIGER, Claude. Droit d'auteur et droit du public à l'information, Litec, 2004 JOSEPH, Raymond. Rapport sur l'économie des droits de propriété intellectuelle, Litec, Paris, Mai 1997, 75 P. KIHM, Christophe. Évolution n'est pas
révolution, Art presse, No 19 hors 90 LAFONTANT, M.Michaelle. Le cinéma Haïtien de 1882 a 1982 vu a travers le film des événements, IFH, P-au-P., Septembre 1983, 101 P. LOUIS Jose, Marty La politique Québequoise du
développement culturel, LIPSZIC, Dalia. Droit d'auteur et droits voisins,
Éd. UNESCO, Paris, LUCAS, André. Droit d'auteur et numérique,
Éd. Litec, Paris, 1998, MORENCY, Leroy. Amérique latine in << bulletin du
droit d'auteur>>, Vol, PIERRAT, Emmanuel. La guerre des copyrights, Fayard, Janvier 2006. PIOTRAUT, Jean Luc. Droit de la propriété intellectuelle, collection référence droit, Éd, ellipses, Janvier 2004 PRÉSUMÉ, Romane. Manuel de
Méthodologie, ISBN, Presse Evangélique, SHAHID, Ali khan. Le rôle du droit d'auteur dans le
développement, vol, TAFFOREAU, Pierre. Droit de la propriété intellectuelle, Gualino éditeur, 2005 TOMASINI, Nathalie. L'art et la loi, Éd. CEDAT, Paris, 1999, 105 P. TROUILLOT E, Pascal. Code de lois Usuelles, Éd. Henri Deschamps, Tome II, P-au-P. 1989. REFERENCES « Internet n'a pas besoin d'un droit spécifique », Le Monde, 09 Septembre 1998. << La base de donnée est susceptible d'être protégée par les droits d'auteur>>, La Tribune, 23 Novembre 1998. « Les droits d'auteur passent à l'ère du numérique », Le Figaro, 24 Décembre 1996. « Les Problèmes juridiques posés par l'Internet, les problèmes liés au respect de la loi sur Internet », La correspondance de la presse, 11 Septembre 1998. ARTICLES INTERNET ANDRIEU, Philippe. « Les mesures technique de protection, in Encyclopédie juridique des biens informatique », http://www.encyclo.erid.net/document.php?id=318, 31 Mars 2005 ; 8 heures 30 am. APFTQ. « Réforme du droit d'auteur »,
http://www.avocats- 91 BASTIEN, Sibille. « Histoire et actualité de la propriété intellectuelle », http://www.juriscom.net/, 11 Mars 2003 ; 3 heures 00 pm. CARIBOO. « Droit d'auteur et site web »,
http://www.google.org, CHANTALE, Laferrière. « Protection des oeuvres de
l'esprit », Paris, CHRISTOPHE, Espern. « Copyright/ Droit d'auteur », http://www.vulgum.org, 25 Décembre 2002 ; 9heures 45 am. EDWARD, Willems. « Droit d'auteur et propriété
intellectuelle en Haïti », EDWARD, Willems. « Droit D'auteur en Haïti quelle
protection? », EDWARD, Willems. « Droit D'auteur en Haïti quelle protection? », Propos recueillis par AUGUSTIN, Chenal, Journal `Le Matin' # 32162, 19-21 Mars 2004. ETIENNE, Anne Sophie. « Droit d'auteur et ressources électroniques », http://www.google.com/, Février 1998. GUILLAUME, Christian. « La propriété
littéraire et artistique », JOHN V, Mills. « Droit d'auteur comme tel », LATOUMIERE, Anne. « Petite histoire du droit d'auteur
», LEWIS, Nicole. « Quels sont les droits que
possèdent l'auteur », PÉPIN, René. « Piratage, musique et Internet:
la solution se trouve- WILLIAMS, Phils « Crime organisé et
cybercriminalité: synergies, « Jeux multimédia: auteurs d'un genre nouveau », http://www.fgassocies.com/ « Les aspects juridiques d'Internet
», « Les droits de l'employeur, producteur d'une oeuvre multimédia réalisée par un salarié
», « Les logiciels crées par les employés: un droit d'auteur Echappant à leur auteur », http://www.fgassocies.com/ . 92 « Maitriser les contraintes de la cession des droits pour le multimédia », http://www.fgassocies.com/ , Octobre 1996. DICTIONNAIRES ET ENCYCLOPEDIES ENCYCLOPEDIE, Microsoft Encarta 2008. Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du Copyright, CNRS éditions, 2003 Dictionnaire universel francophone, Hachette, 1997 Lexique de termes juridiques, Dalloz 8è éd., 1970 CODES Code de la propriété intellectuelle Français Code civil Code de procédure civile Code pénal |
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