Les chambres régionales des comptes

BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE

LES SOURCES TERRITORIALES

Je remercie encore les magistrats et les personnels de la chambre régionale d'avoir voulu répondre à quelques questions. Leurs réponses ont complété et enrichi les entretiens ou remarques recueillis par les journalistes de la Gazette des Communes ou de Pouvoirs Locaux. Je remercie donc Madame Lamarque, Présidente de la chambre, M. Pagès, Président de section, Madame Karbouche, magistrat, MM. Boeton, Janner, Magistrats, M. Ruellan, Commissaire du Gouvernement.

Beaucoup d'informations sont disponibles et directement accessibles grâce à la Gazette des Communes, qui consacrent de façon extrêmement sérieuse et claire, des reportages et des articles consacrés à l'ensemble des enjeux concernant les territoires et les collectivités locales qui s'y trouvent. Les personnalités interrogés sont souvent des cadres de la fonction publique territoriale.

Les numéros utilisés et dont les références se trouvent en bas de page sont les suivantes : n°1447, n°1532 , n°1482. n° 1491, n°1475, n°1540, 1516, 1535

Par ailleurs, nous avons utilisé un autre excellent magazine, Pouvoirs Locaux, disponibles auprès de l'Institut de la Décentralisation, situé à Boulogne (92). Ce dernier met à disposition des documents sur demande. Une base de donnée installée sur leur site Web permet une sélection des documents désirés. ( www.i-decentralisation.com). Les articles sont de qualités et l'oeuvre de spécialistes.

Enfin, un incontournable. Le commentaire des Lettres d'Observation Définitives (LOD) par deux hauts fonctionnaires territoriaux. J.L. Boeuf, V. Potier,«l'essentiel des lettres d'observations définitives des CRC », La Gazette des communes, des départements, des régions, n°9, 3 mars 1997, fasc. n°2, par ex. ou celui utilisé dans le présent ouvrage du 6 mars 2 000.

LES SOURCES PORTANT SUR LA COUR DES COMPTES ET LES CHAMBRES RÉGIONALES DES COMPTES

En premier lieu, les institutions elles-mêmes, notamment par la voie d'un site internet d'excellente facture ( www.ccomptes.fr) ou par la documentation éminemment complète proposée par La Documentation Française, sa librairie ou sa salle de documentation, avec bases de données.

Régis de Castelnau, avocat-conseil aux collectivités locales, et Bénédicte Boyer, ont évoqué leurs impressions dans l'ouvrage : Portrait des chambres régionales des comptes, Décentralisation et Développement Local, LGDJ, 1997. L'ouvrage a le mérite de mettre en évidence la jeunesse de l'institution et de donner un aperçu de l'ambiance qui règne dans les chambres.

J. Magnet, Président de chambre à la Cour des comptes, La Cour des comptes, Berger-Levrault, 1997, présente une compilation intelligente du cadre réglementaire et législatif de l'activité des Beaucoup d'ouvrages portant sur la Cour ont été rédigés par les membres de la Cour et il faudrait également consulter l'ouvrage de C. Descheemaeker, Conseiller-maître à la Cour des comptes, La Cour des comptes, La Documentation Française, 1998 : il est un peu plus consistant et réaliste que le précédent. Il reprend les points développés par les magistrats normands et insiste notamment sur l'importance de l'éthique et de la formation continue pour les travaux des magistrats.

G.Piole, Les chambres régionales des comptes, Coll. politiques locales, Crédit Local de France, L.G.D.J., 1999. Introductif, quantitatif et pratique.