SUR L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE, LA
DÉCONCENTRATION, LES RESSOURCES TERRITORIALES
- Les ouvrages publiés par le Conseil d'Analyse Economique
sont incontournables. Ils donnent les tendances concernant la majorité
des enjeux, à partir de positions extérieures au
théâtre opérationnel du monde administratif.
« L'évaluation au service de
l'avenir », Conseil National de l'Evaluation, rapport annuel 1999, La
documentation française, 2 000.
Sylvie Trosa, « Les réformes de l'Etat en France
et en Europe », Etat et Gestion Publique, Conseil d'Analyse
Economique, La Documentation Française, 1996.
Anne-Marie Leroy, « Les réformes administratives
dans les pays de l'OCDE », Etat et Gestion Publique, Conseil
d'Analyse Economique, La Documentation Française, 1996
G.Gilbert, V.Hespel, « Les relations financières
entre l'Etat et les collectivités locales », Etat et gestion
publique, CAE, La doc.Française, 2000, p.64.
Sylvie Hel-Thelier, « Organisation des pouvoirs et
gestion publique : une comparaison des pays de l'Union
Européenne », Etat et Gestion publique, CAE, la doc.
Française, 2000.
- Les cours prodigués par le Centre National d'Education
à Distance pour une Licence d'Administration m'ont appuyé pour la
partie administrative du mémoire.
Cours Polycopié CNED - Alain Sorbara - unité
portant sur les institutions administratives de la licence d'administration
publique - 2000/2001.
Voir à ce propos S. Verclytte, La Déconcentration
en France, La Documentation française, 1995. O. Gohin, Institutions
administratives, LGDJ, 1998. ; P. Bodineau et M. Verpeau, Histoire de
la décentralisation, Coll. « Que-sais-je ? »,
PUF, 1997 ; J. B. Auby et J. F. Auby, Droit des collectivités
locales, PUF, Coll. Thémis, droit Public, 1998.
Comme il a été indiqué dans une note, la
plupart des remarques sur la fiscalité locale sont issues des
interventions de M. G. Gilbert, lors de son cours professé à
l'ENS Cachan - DEA Action Publique et sociétés contemporaines -
2000/2001.
Pour les aspects financiers, comptables et administratifs,
relevant des collectivités territoriales, voir également :
J.L. Gousseau, « Finances publiques : les finances
locales », cours polycopié du CNED, unité de la licence
d'administration publique, 2000-2001 et A. Sorbara, « Les
institutions administratives de la France », cours polycopié
du CNED, unité de la licence d'administration publique, 2000-2001. Voir
également M. Bouvier, Les Finances Locales, LGDJ, 1998 ; A.
Paysant, Finances locales, Droit Fondamental PUF, 1993.
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