II. OUVRAGES SPECIAUX ET THÈSES
En langue française :
Adjovi Roland et Della- Morte Gabriele : «
La notion de procès équitable devant les Tribunaux Pénaux
Internationaux », in H. Ruiz- Fabri (dir.), Procès
équitable et enchevêtrement des espaces normatifs, Ed. de la
Société de Législation comparée, 2003.
Al-Amiri Samer : Le pouvoir discrétionnaire du juge
pénal, Thèse de droit, Université Montpellier 1,
2013.
573
Alix Julie : Terrorisme et droit
pénal. Étude critique des incriminations terroristes,
Thèse de droit, Dalloz, Paris, Préface de Geneviève
Giudicelli-Delage, 2010.
Ambroise-Casterot Coralie : De l'accusatoire
et de l'inquisitoire dans l'instruction préparatoire, Thèse
de droit, Université de Bordeaux 4, 2000.
Angevin Henri : La pratique de la chambre
d'instruction, 2e éd., LexisNexis, 2004.
Antoine Virginie : Le consentement en
procédure pénale, Thèse de droit, Université
Montpellier 1, 2011.
Arcaute-Descazeaux Marie-José :
L'aveu. Essai d'une contribution à la justice
négociée, Thèse de droit, Université Toulouse
I, 1998.
Beauvais Pascal : Le principe de la
légalité pénale dans le droit de l'union
européenne, Thèse de droit, Université Paris X
Nanterre, 2006.
Benedict Jérôme : Le sort des
preuves illégales dans le procès pénal, Thèse
de droit, Université de Lausanne, Éditions Pro Schola, Lausanne,
1994.
Benessiano William : Légalité
pénale et droits fondamentaux, Thèse de droit,
Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, 2008.
Benessiano William : Légalité
pénale et droits fondamentaux, Thèse de droit,
Université Paul Cézanne-Aix-Marseille III, Presse Universitaire
d'Aix-Marseille, 2011, Préface Guy Canivet. Bolze Pierre
: Le droit à la preuve contraire en procédure
pénal, Thèse de droit, Université Nancy 2, 2010.
Bonnaire Delphine : Le modèle
accusatoire et l'instruction préparatoire, mémoire de
D.E.A., Université de Limoges, 2001.
Bot Yves : « Principes constitutionnels et
autonomie du droit pénal », in Ch. Guettier et A. Le Divellec
(dir.), La responsabilité pénale du président de la
République, L'Harmattan, Paris, 2003.
Bourgancier Olivier : Le principe de
loyauté dans la recherche de la preuve pénale,
Mémoire DEA en droit pénal et sciences pénales,
Université Panthéon-Assas (Paris), 2005. Boursier
Marie-Emma : Le principe de loyauté en droit
processuel, Dalloz, 2003.
Capdepon Yannick : Essai d'une
théorie générale des droits de la défense,
Thèse de droit, Université Montesquieu - Bordeaux, 2011.
Christine François : Le fichier
national des empreintes génétiques, DEA droit et justice
année 2001-2002, Université de Lille 2.
Constant Katouya Kevin : Réflexions
sur les instruments de droit pénal international et européen de
lutte contre le terrorisme, Thèse de droit, Université Nancy
2, 2010.
Copain Carine: L'encadrement de la
contrainte probatoire en procédure pénale française,
Thèse de droit, Université Lyon 3, 2011.
Coquez Raphaël : Preuve par l'ADN. La
génétique au service de la justice, 1er
éd., Presse polytechniques et universitaires romandes, 2003.
Daniel Julie : Les principes
généraux du droit en droit pénal interne et international,
Thèse de droit, Université Jean Moulin Lyon 3, 2006.
De Codt Jean : Des nullités de
l'instruction et du jugement, Larcier, Bruxelles, 2006.
De Valkeneer Christian : La tromperie dans
l'administration de la preuve pénale: Analyse en droits belge et
international complétée par des éléments des droits
français et néerlandais, Larcier, Bruxelles, 2000,
Préface de Henri-D. Bosly.
Déal Emilie : La garantie
juridictionnelle des droits fondamentaux communautaires : La Cour de justice
face à la Communauté de droit, Thèse de droit,
Université Paul Cézanne (Aix-Marseille), 2006.
574
Dechenaud David : L'égalité en
matière pénale, Thèse de droit, L.G.D.J., 2008,
Préface de Patrick Maistre du Chambon.
Decocq André, Montreuil Jean et Buisson Jacques
: Le droit de la police, Litec, Paris, 1991.
Deharo-Dalbignat Gaëlle :
Vérité judiciaire et vérité scientifique,
Thèse de droit, Université Paris I, 2002.
Deharo-Dalbignat Gaëlle :
Vérité scientifique et vérité judiciaire en
droit privé, L.G.D.J., 2004, préface de L. Cadiet.
Delicostopoulos Loannis : Le procès
civil a l'épreuve du droit processuel européen, Thèse
de droit, Université Panthéon-Assas (Paris II), 1999.
Démanya Akouete Foli :
L'enquête préliminaire dans la procédure pénale
Togolaise, Thèse de droit, Université de Toulouse, 2002.
Denizeau Charlotte : Existe-t-il un bloc de
constitutionnalité ?, Mémoire de DEA Droit Public Interne,
Université Paris 2, 1996, L.G.D.J., Paris, 1997.
Dennawi Adnan : Étude comparée
du principe de légalité en droit administratif libanais et en
droit administratif français, Thèse de droit,
Université Paris 2, 1985.
Dimitrios Giannoulopoulos : L'exclusion de
preuves pénales déloyales : une étude comparée des
droits américain, anglais, français et hellénique,
Thèse de droit, Université Paris I, 2009. Dokhan
David : Les limites du contrôle de la
constitutionnalité des actes législatifs, Thèse de
droit, L.G.D.J., 2001.
El Hajj Chehade Farah : Les actes
d'investigation, Thèse de droit, Université du Maine,
2010.
El-Hajal Chadi : Le Conseil constitutionnel
libanais, Thèse de droit, Université Jean Moulin Lyon 3,
2007.
Esquerre Frédérique : Les
procédures accusatoire et inquisitoire, Mémoire de D.E.A.,
Université Paris 2, 1997.
Fauconnet Sébastien : De la
rétention de sûreté à la Convention
Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés
Fondamentales, Master Affaires Européennes et Internationales,
Université de Pau et des Pays de l'Adour, 2008.
Frison-Roche Marie-Anne :
Généralités sur le principe du contradictoire,
Thèse de droit, Université Paris II, 1988.
Gagnoud Pierre : L'enquête
préliminaire et les droits de la défense, Thèse de
droit, Université Nice Sophia-Antipolis, 1997.
Gavalda-Moulenat Christine : Le principe du
contradictoire en procédure pénale, Thèse de droit,
2005, Université Montpellier I.
Georgin Jean-Claude : Les
procédés modernes de preuve, Thèse de droit,
Université de Paris, 1962.
Gilbert Michael : Le Corps du délit,
Presses de la Cité, 1977.
Godard Joëlle : Les atteintes à la liberté
avant jugement comparaison des systèmes Français, Anglais et
Écossais, Thèse de droit, Université de Poitiers,
2008.
Gözler Kémal : Le pouvoir de
révision constitutionnelle, Thèse de droit, Villeneuve
d'Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 1997, Vol 1.
Grévain-Lemercier Karine : Le devoir
de loyauté en droit des sociétés, Thèse de
droit, Université de Rennes, 2011.
575
Guerrin Muriel : Les
irrégularités de procédure sanctionnées par la
nullité dans la phase préalable au jugement pénal,
Thèse de droit, Université Strasbourg III (Robert Schuman),
1999.
Hasenfratz Olivier : Question prioritaire de
constitutionnalité et procédure pénale, états des
lieux et perspectives, Thèse de droit, Université
Montpellier 1, 2012.
Hedi Lakhoua Mohamed : La loyauté
dans la recherche des preuves en matière pénale,
Thèse de droit, Université de droit, d'économie et de
science sociales de Paris, 1973.
Houbron Hélèna :
Loyauté et vérité. Étude de droit
processuel, Thèse de droit, Université de Reims Champagne
Ardenne, 2004.
Kennes Laurent : La preuve en matière
pénale, Éditions Kluwer, Bruxelles, 2005, Vol. 1.
Khair Diane : Le Conseil constitutionnel, gardien des
libertés fondamentales : étude comparative du Conseil
constitutionnel libanais, Mémoire DEA : Droit public interne,
Université Paris 2, 2004.
Kuty Franklin : L'impartialité du
juge en procédure pénale. De la confiance
décrétée à la confiance justifiée,
Coll. De thèses éd. Larcier, Bruxelles, 2005, Préface de
Paul Martens et Marc Preumont.
Lasserre-Kiesow Valérie : La
technique législative: étude sur les Codes civils français
et allemand, L. G. D. J., préface de Michel Pédamon,
2002.
Lavric Sabrina : Le principe
d'égalité des armes dans le procès pénal,
Thèse de droit, Université de Nancy, 2008.
Le Sauce Annabelle : Le corps humain en
droit criminel, Master de droit pénal et sciences pénales,
Université Panthéon - Assas, 2010.
Legeais Raymond : Les règles de
preuve en droit civil : permanences et transformations, Thèse de
droit, Poitiers, 1954, éd. L.G.D.J., 1955.
Lévy-Bruhl Henri : La preuve
judicaire. Étude de sociologie juridique, Librairie Marcel
Rivière et Cie., Paris, 1964.
Lubin Willy : Libertés individuelles
et police en droit Américain et Français, Thèse en
droit, Université Montpellier 1, 1996.
Margaine Clément : La capacité
pénale, Thèse de droit, Université Montesquieu -
Bordeaux IV, 2011.
Mariotte Henri : Le principe inquisitoire,
son évolution dans le droit français (essai d'introduction aux
projets de réforme du Code d'instruction criminelle), Thèse
de droit, Société française d'imprimerie et de librairie,
Paris, 1902.
Martin Elyse : Le rôle du juge des
libertés et de la détention en procédure pénale,
mémoire Master 2 droit Université Pierre Mendès
France (Grenoble), 2006.
Matsopoulou Haritini : Les enquêtes de
police, Thèse de droit, L.G.D.J., Paris, 1996.
Meindl Thomas : La notion de droit
fondamental dans les jurisprudences et doctrines constitutionnelles
française et allemande, Thèse de droit, L.G.D.J., Paris,
2003, Préface de D. Rousseau.
Mellor Alec : La torture: son histoire, son
abolition, sa réapparition au XXe siècle, Horizons
littéraires, 1949.
Mellor Alec : Les grands problèmes
contemporains de l'instruction criminelle, Domat-Montchrestien, 1952.
Miniato Lionel : Le principe du
contradictoire en droit processuel, Thèse de droit, L.G.D.J.,
2008.
576
Mohemed Hagag Ahmed Abdel-Hafez Waleed :
La preuve en matière de criminalité organisée,
Thèse de droit, Université de Nantes, 2004.
Molina Emmanuel : La liberté de la
preuve des infractions en droit français contemporain, Thèse
de droit, Université Aix-Marseille 3, 2000.
Murbach Mathias : Les pouvoirs
d'investigation en droit français. Essai d'une théorie
générale, Thèse de droit, Université Lyon 3,
2010.
Ngoba Joseph : Le droit de la drogue au
Cameroun: Analyse d'une réforme législative, L'Harmattan,
2010.
Pactet Pierre : Essai d'une
théorie de la preuve devant la juridiction administrative,
Thèse de droit, Éditions A. Pedone, Paris, 1952.
Patarin Jean : « Le particularisme de la
théorie des preuves en droit pénal », in G. Stéfani
(dir), Quelques aspects de l'autonomie du droit pénal. Études
de droit criminel, Dalloz, Paris, 1956, pp. 7-76.
Pellet Alain : Recherches sur les
principes généraux de droit en droit international,
Thèse de droit, Université Paris II, 1974.
Perelman Chaïm : « La preuve en droit
: essai de synthèse », in La preuve en droit,
études publiées par Chaïm Perelman et Paul Foriers, Travaux
du CNRL, Bruylant, Bruxelles, 1981. Piot Philippe : Du
caractère public du procès pénal, Thèse de
droit, Université de Lorraine 2012.
Potier Stéphanie : La
loyauté dans la recherche de la preuve pénale par les
institutions publiques, Mémoire de DEA en Droit pénal et
sciences sociales, Université Panthéon-Assas (Paris 2), 1999.
Rached Aly : De l'intime conviction du
juge vers une théorie scientifique de la preuve en matière
criminelle, Thèse de droit, Université de Paris-
faculté de droit, Édition A. Pedone, 1942.
Robert Emilie : L'État de droit et
la lutte contre le terrorisme dans l'Union européenne. Mesures
européennes de lutte contre le terrorisme suite aux attentats du 11
septembre 2001, Thèse de droit, Université Lille 2, 2012.
Roudier Karine : Le contrôle de
constitutionnalité de la législation antiterroriste. Étude
comparée des expériences espagnole, française et
italienne, Thèse de droit, Université du sud Toulon-Var,
2011.
Saad Ahmed : La nullité de l'acte
d'instruction, Thèse de droit, Université Jean Moulin (Lyon)
et Université de Tunis, 2011.
Sanchez Madeleine : Contribution à
l'étude de la preuve pénale, Thèse de droit,
Université Toulouse 1, 2010.
Schuliarp Yves : La coordination
scientifique dans les investigations criminelles. Proposition d'organisation,
aspects éthiques ou de la nécessité d'un nouveau
métier, Thèse de Science Forensique, Université paris
Descartes thèse en cotutelle avec l'université de Lausanne
(Swiss), 2009.
Shamloo Bagher : La provocation en droit
pénal français et iranien, Thèse de droit,
Université Montpellier I, 2000.
Soumaya Ali : La loyauté de la
preuve dans la recherche de la preuve pénale: Étude comparative :
Des droits français, égyptien et syrien, Thèse de
droit, Université Paul Cézanne (Aix-Marseille), 2010.
Soyer Jean-Claude : «L'avenir de la vie
privée face aux effets pervers du progrès et de la vertu »,
in P. Tabatoni (Sous dir.), La protection de la vie privée dans la
société d'information,
577
P.U.F., Collection : Cahiers Sciences Morales Et Politiques,
2000, tome 1, chapitre 1, pp. 712.
Tricot Juliette : Étude critique
de la contribution de l'Union européenne au renouvellement de la
légalité pénale, Thèse de droit,
Université Panthéon-Sorbonne, 2009.
Varjão Cruz Paula : Le droit
pénal de l'ennemi. Du phénomène au paradigme,
Éditions universitaires européennes, 2011.
Verdussen Marc : Contours et enjeux du
droit constitutionnel pénal, Bruylant, Bruxelles, 1995.
Verges Etienne : Les principes directeurs
du procès judiciaire : étude d'une catégorie
juridique, Thèse de droit, Université de droit,
d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, 2000.
Walther julien : « L'instruction et le
droit allemand », in J.-P. Céré (dir), Procédures
pénales d'exception et Droits de l'homme, L'harmattan, 2011.
En langue arabe :
Abdallah Ahmad Hilali: La théorie
générale des preuves. Étude comparée entre
système procédural latin, anglo-saxonne et
islamique, Dar Al-Nahda Al-Arabia (Maison de la
renaissance arabe), le Caire (Égypte), 2004.
Abdarrahim Othmane Amal: L'expertise dans
les affaires pénales. Étude comparative, Thèse de
droit, le Caire 1964.
Abdel Mouniim Sulayman: Nullité de
la procédure pénale : tentative de réadaptation des causes
de nullité à la lumière de la justice de cassation en
Égypte, au Liban et en France, maison de la nouvelle
université, Alexandrie (Égypte), 1999.
Abdel Mouniim Sulayman: Nullité de
la procédure pénale : tentative de réadaptation des causes
de nullité à la lumière de la justice de cassation en
Égypte, au Liban et en France, maison de la nouvelle
université, Égypte, 2002.
Al-farouk Al-husseini Omar : La torture
de l'accusé pour l'emmener à avouer, le crime et la
responsabilité, l'Imprimerie Arabe Moderne, 1986.
Al-Jondi Hasan : Les dispositions de
l'action en nullité de l'aveu à la lumière de la
jurisprudence de la Cour de cassation d'Égypte, Dar Al-Nahda
Al-Arabia (maison de la renaissance arabe), Le Caire (Égypte), 1990.
Al-Shawi Sultan : Les principes de
l'enquête criminelle, Baghdâd (Irak), 1972.
Benmelha Ghoussi : Le Code judiciaire
algérien, office des publications universitaires, Algérie,
1995.
Chafii Ahmad: La nullité dans le
Code de procédure pénale. Étude comparative,
2e éd., maison Houma, Algérie, 2005.
Chawarbi Abdelhamid: La nullité
civile procédurale et du fond, Maison de la connaissance,
Alexandrie (Égypte), 1991.
Chawarbi Abdelhamid: Nullité
pénale : Théorie de nullité, nullité
d'enquête, nullité du procès, nullité du jugement,
Maison de connaissance, Égypte, 1990.
El Ghemaz Ibrahim : Le témoignage
comme preuve en matière pénale, alem el kotob, 1980.
Elmarsafawi Hasan Sadek : « modes
modernes dans l'enquête pénale », in Revue nationale,
Égypte, Vol. 10, n° 1, mars 1967.
578
Essmni Hasan: Légalité des
preuves prises de moyens scientifiques, Thèse de droit,
Université du Caire (Égypte), édition 1983.
Fathi Srour Ahmad : Le Code pénal
constitutionnel, la légalité constitutionnelle dans le Code
pénal, la légalité constitutionnelle dans le Code de
procédure pénale, 2e éd., maison
Echourouk, Égypte, 2002.
Hamad Salah Saad: Garanties du droit de
l'accusé à se défendre devant la cour pénal,
Thèse de droit, Université Ain Chamss (Égypte),
1997-1998.
Jilali Baghdadi : L'enquête,
étude comparative théorique et pratique, 1er
éd., office national des travaux éducatifs, Algérie,
1999.
Joukhadar Hasan : L'application de la loi
pénale dans le temps, Thèse de droit, université du
Caire, 1975.
Khalil Adli : L'aveu de l'accusé dans
la juridiction et la jurisprudence, 1987.
Khalil Adli: L'aveu de l'accusé, dans
la juridiction et la jurisprudence, Dar Annahdha Al-Arabia (maison de la
renaissance arabe) 1991.
Mahmoud Ibrahim Hussein: Les moyens
scientifiques modernes dans la preuve pénale, Dar Ennahda El arabia
(maison de la renaissance arabe), 1988.
Mohamed Hocini Medhat : La nullité
dans les articles pénaux, maison de publications universitaires,
Alexandrie (Égypte), 1993.
Mohamed Salem Enouaissa Abdel Ilah : Les
garanties de l'accusé lors de l'enquête préliminaire.
Étude comparative de la législation Égyptienne et
Jordanienne, Thèse de droit, Université Ain Chams
(Égypt.), 2000.
Mostafa Mahmoud : L'évolution de la
procédure pénale en Égypte et dans d'autres pays
arabes, 2e éd., L'imprimerie de l'université du
Caire (Égypte), Le Caire (Égypte), 1985. Mostafa Mahmoud
: La preuve en droit pénal comparé, Imprimerie
de l'université de Caire, le Caire (Égypte), 1977, 1e
partie (théorie générale).
Mourad Abdelfattah : L'enquête
pénale technique et la recherche pénale, Édition
1991, librairie universitaire moderne, Égypte.
Nabrawy Mohamad Sami : L'interrogatoire de
l'accusé, Dar Al-Nahdha Al Arabiya, le Caire, 1969.
Namour Elias et Namour Fadi : Les
libertés individuelles et les droits de l'homme à la
lumière de la criminologie et de la poursuite pénale,
Édition Sader, Beyrouth, 2000, tome 2. Obayd Raouf :
Problèmes scientifiques importants dans les procédures
pénales, Dar Al-Fikir Al-Arabi (Maison de la pensée arabe),
le Caire (Égypte), 1973.
Sadek Al-Mulla Sami : L'aveu de
l'accusé, 2ème édition, 1975.
Sadek Al-Mulla Sami : L'aveu de
l'accusé, éd 1968.
Sadek El Merssafaoui Hasan :
L'enquêteur pénal, Dar manchaat el maaref, édition
1996. Wali Fathi : Théorie de la nullité
dans la procédure, Thèse de droit, Université de
Caire, 1959, le Caire (Égypte).
579
III. ARTICLES ET CHRONIQUES En Langue
française :
Accomando Gilles et Guéry Christian :
« La sonorisation : un mode légal de preuve ? », in D.,
2002, p. 2001.
Alix Julie : « Les droits de la
défense au cours de l'enquête de police après la
réforme de la garde à vue : état des lieux et perspectives
», in Recueil Dalloz., 2011, p. 1699.
Ambroise-Castérot Coralie : « Aveu », in
Rép. pén. Dalloz., octobre 2006.
Ambroise-Castérot Coralie : « La personne
soupçonnée ou condamnée face aux soins ou
vérifications sur sa personne », in Revue de droit sanitaire et
social, 2008. Ambroise-Castérot Coralie : «
Recherche et administration des preuves en procédure pénale : la
quête du Graal de la Vérité », in AJ Pénal,
2005, pp. 261 et s.
Ancel Marc : « L'aveu dans la
procédure pénale », in R.I.D.C., Vol. 3, n° 3,
juillet-septembre 1951. pp. 516-541.
Arguin Pierre : « Les règles
procédurales entourant la recevabilité des déclarations
extrajudiciaires », in Les Cahiers de droit, vol. 32, n° 1,
1991, pp. 103-152.
Aubert Stéphanie : « L'ennemi dans
le Livre IV du Code pénal français: approches comparées
», in Revue électronique de l'AIDP / Electronic Review of the
IAPL / Revista electrónica de la AIDP, (ISSN - 1993-2995), 2012
A-02:1.
Badinter Robert : « Le droit au respect de
la vie privée », in JCP. G., 1968, I (Doctrine), 2136.
Balestra Carlos Fontan, « L'aveu dans la
procédure pénale » in R.I.D.C., Vol. 4, n° 4,
Octobre-décembre 1952, pp. 764-769.
Baratta Alessandro et Hohmann Ralf : «
Vérité procédurale ou vérité substantielle
», in Déviance et Société, Genève,
2000, Vol. 24, n° 1, pp. 91-93.
Beau Patrick : intervention devant
l'Académie des sciences Morales et politique le 25 mai 2009
consacrée à la réforme de l'instruction.
Beernaert Marie-Aude : « La
recevabilité des preuves en matière pénale dans la
jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme », in
Rev. trim. dr. h., n° 69/2007, pp. 81-105.
Beignier Bernard : « Vie privée et
vie publique », in Arch. phil. Droit., t. 41, 1997, pp.
163180.
Berneman Sidney : « L'admissibilité
de la preuve dans un système continental : Le modèle belge
», in R.D.P.C., 2007, pp. 298-343.
Blondet Maurice : « les ruses et artifices
de la police au cours de l'enquête préliminaire », in
J.C.P., 1958-I, n° 1419.
Bonfils Philippe : « Loyauté de la
preuve et droit au procès équitable », in D., 2005,
pp. 122 et s.
Bosly Henri: « La régularité
de la preuve en matière pénale », in J.T.,
Éditeurs : maison Larcier, numéro 5621, Bruxelles, 15
février 1992, pp. 121-128.
Bouloc Bernard : « Les abus en
matière de procédure pénale », in R.S.C.,
1991, p. 221. Bouloc Bernard : «
Réglementation des écoutes téléphoniques », in
R.S.C., 1992, p. 128. Bouretz Pierre : « La
preuve, rationalisation et désenchantement : autour de Max Weber
», In Droits, 1996, n° 23, pp. 99-106.
580
Bouzat Pierre : « Les
procédés modernes d'investigation et la protection des droits de
la défense », Cinquième Congrès international de
droit comparé, Bruxelles, 4-9 août 1958, in R.S.C., 1958,
n° 2, avril-juin, Supplément, p. 3-15.
Bretzner Jean-Daniel, Delebecque Philippe, et Vasseur
Thomas : « Droit de la preuve », in D., 2008, pp.
2820 et s.
Brouillaud Jean-Pierre : « Les
nullités de procédure : des procédures pénales et
civiles comparées », in D., 1996, p. 98.
Buisson Jacques : « La
légalité dans l'administration de la preuve pénale »,
in Procédures, Décembre 1998, Chr. n° 14, pp. 3-6,
V. spec. p. 3.
Buisson Jacques : « Pour
caractériser une provocation policière, il faut démontrer
que le policier a déterminé la commission de l'infraction. Le
juge peut prescrire tous actes utiles à la manifestation de la
vérité », in Procédures, n° 4, Avril
2000, comm. 106.
Buisson Jacques : « L'audition sous hypnose
est interdite. Est permis l'enregistrement, au parloir d'une maison
d'arrêt, de propos tenus entre des mis en examen et leurs proches »,
in Procédures, n° 3, Mars 2001, comm. 70.
Buisson Jacques : «Preuve», in
Rép. Pén. Dalloz, février 2003.
Buisson Jacques : « Recevabilité des
éléments de preuve produits par les parties privées (Cass.
crim. 12 juin 2003, Pittau et a., n° 02-81122, inédit)
», in R.S.C., 2004, p. 427.
Buisson Jacques : « Sonorisation
illégale du parloir d'une maison d'arrêt : constitue une
ingérence étatique au sens de l'article 8 de la Convention
européenne des droits de l'homme (CEDH 20 décembre 2005, Wisse c/
France, n° 71611/01) », in R.S.C., 2007, p. 607.
Buisson Jacques : « Constitue une
provocation le fait, pour un policier, même étranger, de
créer un site pédo-pornographique offert à la connexion
des internautes », in Procédures, n° 6, Juin 2007,
comm. 147.
Buisson Jacques : « Est valide le constat
d'une infraction opéré sans ruse ni stratagème ni
provocation », in Procédures, n° 4, Avril 2008, comm.
126.
Buisson Jacques: « Contrôle de
l'éventuelle provocation policière : création d'un site
pédo-pornographique un policier, même étranger », in
R.S.C., 2008 p. 663.
Burgelin Jean-François : «
Évolution de la procédure pénale française de
l'inquisitoire vers l'accusatoire », in Gaz.Pal., 19
février 2005, n° 1, doctr. pp. 206-207.
Burgelin Jean-François : « Un faux
problème : accusatoire contre inquisitoire », in Regards sur
l'actualité, n° 300, La Documentation française, Paris,
avril 2004, pp. 49-55. Burgorgue-Larsen Laurence : « La
France et la protection européenne des droits de l'homme », in
Annuaire Français de relations internationales, 2005, pp. 598-612.
Byk Christian : « Tests
génétiques et preuve pénale », in R.I.D.C.,
Vol. 50, n° 2, avril-juin 1998, pp. 683-709, V. spec. p. 684.
Cahn Olivier : « L'arrêt HL. R. v.
Secretary of State for the Home Department, ex parte Ramda du 27 juin 2002 :
incident isolé ou précédent dommageable ? », in
Cultures et Conflits, juin 2007, n° 66 « Construire le voisin.
Pratiques européennes », pp. 121-156.
Casorla Francis : «
Inquisitoire-accusatoire : un écroulement des dogmes en procédure
pénale ? Le cas français. L'approche du magistrat », in
R.I.D.P., 1997, pp. 83-101.
Cass. crim., 5 mai 1999, « La provocation à
l'infraction par un douanier peut-elle exonérer le prévenu de sa
responsabilité pénale ? », in D., 1999, p. 325.
Champy Guillaume : «
Inquisitoire-accusatoire devant les juridictions pénales internationales
», in R.I.D.P., 1997, Vol. 68, n° 1-2, Association
internationale de droit pénal, Erès, pp. 149-193.
581
Chavanne Albert : « Les résultats
de l'audiosurveillance comme preuve pénale », in R.I.D.C.,
Vol. 38 n° 2, Avril-juin 1986, pp. 749-755.
Chedieu Emile : « La commission de
réforme du Code d'instruction criminelle en France », in Revue
de droit international et de législation comparée, 1870,
Vol. 2, t. 2, pp. 441-451. Claes Erik : « La
légalité criminelle au regard des droits de l'homme et du respect
de la dignité humaine », in Y. Cartuyvels, H. Dumont, F. Ost, S.
Van Drooghenbroeck et M. Van De Kerchove (dir), Les droits de l'homme,
bouclier ou épée du droit pénal ?, Publications des
facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles et Bruylant, 2007, pp.
211-234. Claverie-Rousset Charlotte : « La
légalité criminelle », in Droit pénal,
n° 9, Septembre 2011, étude 16.
Clément Gérard : « L'appel
voie de nullité en procédure pénale », in R.S.C.,
1990, p. 260. Collet-Askri Laurence : « La Chambre
criminelle valide le testing comme mode de preuve, serait-il déloyal...
à propos de l'arrêt du 11 juin 2002 », in D., 2003.
pp. 1309 et s. Confalonieri Antonietta: « The Role of the
Victim in Administrative and Judicial Proceedings », in Revue
Internationale de Droit Pénal, 2011, Vol. 81, issue 3, pp. 529-550.
Coujard Dominique : « instruction à l'audience
», in Rép. pén. Dalloz, avril 1997, n° 1, p
.4.
Danet Jean : « Brèves remarques
sur la typologie et la mise en oeuvre des nullités », in AJ
Pénal, 2005, p. 133.
Danjaume Géraldine : « Le
principe de la liberté de la preuve en procédure pénale
», in D., 1996, chron., pp. 153-156.
De Codt Jean : « Les nullités de
l'instruction préparatoires et le droit de la preuve. Tendances
récentes », in R.D.P.C., 2000, n° 1, p. 63.
De Gouttes Régis : « La
Convention européenne des droits de l'homme et la justice
française en 1992 », in Droit et Société,
1992, n° 20-21, p. 161.
De Hert Paul : « La jurisprudence
européenne dans le domaine des moyens de contrainte, des écoutes
policières, des prisons, de la violence policière, du terrorisme,
de la détention préventive, des témoins anonymes...
», in Vigiles. Revue de droit de police, 1996, vol. 2 n° 4,
26-37.
De Lamy Bertrand : « Dérives et
évolution du principe de la légalité en droit pénal
français : contribution à l'étude des sources du droit
pénal français », in Les Cahiers de Droit, vol. 50,
n° 3-4, sept.-déc. 2009, p. 585-609.
De Lamy Bertrand : « Le principe de la
légalité criminelle dans la jurisprudence du Conseil
constitutionnel », in Cahiers du Conseil constitutionnel, Dalloz,
n° 26, (Dossier : La Constitution et le droit pénal) - août
2009, p. 16.
De Maillard Jean : (Dir) « Du
système accusatoire au système inquisitoire. L'aveu » in
Justice et politique : l'impossible cohabitation ? , Arlea collection
Panoramiques, n° 63, Paris, 2003, pp. 124-132.
De Maillard Jean : (Dir) «
Défense et illustration de la procédure inquisitoire », in
Justice et politique : l'impossible cohabitation ?, Arléa,
Collection Panoramiques, n° 63, Paris, 2003, pp. 118-123.
De Montigny Yves : « Grandeur et
misère du recours en exclusion de la preuve pour des motifs d'ordre
constitutionnel», in Revue de droit de McGill, Vol. 40, 1995, p.
105.
De Nauw Alain : « Les règles
d'exclusion relatives à la preuve en procédure pénale
belge », in Rev. dr. pén. crim. , 1990, pp. 705-723.
582
De Sola René : « L'aveu dans la
procédure pénale », in R.I.D.C., Vol. 3, n° 3,
juillet-septembre 1951. pp. 516-541.
De Valkeneer Christian : « Commentaire
de l'arrêt Ramanauskas c. Lituanie de la Cour européenne des
droits de l'Homme et de quelques décisions récentes », in
RTDH, n° 77, 1er janvier 2009, pp. 211-225.
Delmas-Marty Mireille : « La phase
préparatoire du procès pénal. Pourquoi et comment
réformer ? », in Les annonces de la Seine, 4 juin 2009,
n° 34, pp. 2 et s.
Delmas-Marty Mireille : « Le
déséquilibre du système pénal sape l'État de
droit », in Le Monde, 25 novembre 2010.
Delmas-Marty Mireille : « Études
juridiques comparatives et internationalisation du droit », in
L'annuaire du Collège de France, 109 | 2010, pp. 603-627.
Demarchi Jean-Raphaël : « La
loyauté de la preuve en procédure pénale, outil
transnational de protection du justiciable », in D., 2007, p.
2012.
Didier Thomas et al. (Bosc Valérie, Gavalda
Christine, Ramon Philippe et Vaissière Aude) : « Les
transformations de l'administration de la preuve pénale », in
Arch.pol.crim., 2004, n° 26, pp. 113-124.
Errera Roger : « Les origines de la loi
française du 10 juillet 1991 sur les écoutes
téléphoniques », in R.T.D.H., 55/2003, pp. 851 et
s.
Falletti François : « L'apport de
la police scientifique dans l'enquête et le procès pénal
», in R.I.C.P., Genève, 2001, vol. 54, n° 2 (Avril -
Juin), pp. 145-151.
Favoreu Louis : « Souveraineté et
supraconstitutionnalité », in Pouvoirs, 1993, n° 67,
p. 76. Garé Thierry : « L'admission de la preuve
illégale : la Chambre criminelle persiste et signe », in D.,
2000, Jurisp. p. 391.
Garé Thierry, Mirabail Solange et Roujou de
Boubée Gabriel: « Droit pénal juin 2006 - novembre
2006 », in D., 2007, pp. 399 et s.
Gassin Raymond : « Le principe de la
légalité et la procédure pénale », in
R.P.D.P., Avril-Juin 2001, numéro spécial, pp. 300-334.
Georges Michaélidès-Nouaros :
« La preuve de la paternité et le progrès de la science
», in R.I.D.C., Vol. 9, n° 1, Janvier-mars 1957, pp.
43-55.
Ghenassia Jean-Pierre : «
Inquisitoire-accusatoire : un écroulement des dogmes en procédure
pénale ? Le cas français. L'approche du policier », in
R.I.D.P., 1997, pp. 103-110. Giudicelli André
: « Sur la distinction du prélèvement et de
l'analyse concernant les empreintes génétiques (Cass. crim., 30
avr. 1998), in R.S.C., 2001, p. 607.
Giudicelli André : «
Témoignage sous hypnose ou expertise hypnotique ? (Cass. crim., 12
déc. 2000)», in R.S.C., 2001, p. 610.
Giudicelli-Delage Geneviève : «
Droit pénal de la dangerosité, droit pénal de l'ennemi
», in R.S.C., 2010, n° 1, pp. 69-80.
Goossens Franky : « L'audition de
suspects par la police en Belgique et le recours à la narco-analyse,
à l'hypnose et au polygraphe: un état de la question et quelques
réflexions inspirées par la Convention européenne de
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales »,
in R.I.C.P.T.S., Éditeur : Genève : Polymedia Meichtry
SA, Volume LX, Octobre-Décembre 2007, pp. 437 et s.
Gorphe François : « L'aveu dans
la procédure pénale » in R.I.D.C., Vol. 4, n°
4, Octobre-décembre 1952, pp. 776-780.
Grande Elisabetta : « Droit
pénal, principe de légalité et civilisation juridique :
vision globale », in R.I.D.C., 1-2004.
583
Grande Elisabetta : «Droit pénal
et principe de légalité : la perspective du comparatiste »,
in R.I.D.C., 2005, Vol. 56, n° 1, pp. 119-129.
Graven Jean : « Le problème des
nouvelles techniques d'investigation au procès pénal [aveu,
narco-analyse] », in R.S.C., 1950, n° 3, pp. 312-357.
Graven Jean : « Le problème des
nouvelles techniques d'investigation au procès pénal », in
R.S.C., 1950, n° 3, pp. 312-357.
Grimaud Marie Angèle : « Les
enjeux de la recevabilité de la preuve d'identification par ADN dans le
système pénal canadien », in R.D.U.S., Canada,
1994, Vol. 24, n° 2, pp. 295345.
Guérin Didier : « Un an
d'instruction préparatoire. - Octobre 2007 - octobre 2008 », in
Droit pénal, n° 1, Janvier 2009, chron. 1.
Guerrin Muriel : « Les changements
opérés par la loi relative à la présomption
d'innocence sur les nullités de procédure dans la phase
préalable au jugement pénal », in R.S.C., 2000, p.
753.
Guerrin Muriel : « Le témoignage
anonyme au regard de la jurisprudence de la Cour européenne des droits
de l'homme », in Rev. trim. dr. h., n° 2002/49, pp.
45-68.
Guerrin Muriel : « Nullités de
procédure », in Rép. pén. Dalloz, octobre
2005, n° 1, p. 2. Guerrin Muriel : « Les principales
causes de nullité de l'audience pénale », in AJ
Pénal, 2008, p. 181.
Haas Marion et Maron Albert: « Quand les
murs ont des oreilles sourdes », in Droit pénal, n° 3, Mars
2009, comm. 43:
Hennion-Jacquet Patricia : « La double
dénaturation des nullités en matière pénale »,
in D., 2004, p. 1265.
Hennion-Jacquet Patricia : «
L'encadrement relatif de la liberté de la preuve par la Convention
européenne des droits de l'homme », in D., 2005. p.
2575.
Hervé Antoine : « Du respect de
la légalité dans l'administration de la preuve pénale
» (À propos de l'arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de
cassation française en date du 12 décembre 2000), in
R.P.D.P., 2001, Bulletin de la Société
générale des prisons et de législation criminelle,
125e année, n° 3.
Herzog Jacques-Bernard : « L'aveu dans
la procédure pénale », in R.I.D.C., Vol. 3, n°
3, juillet-septembre 1951. pp. 516-541
Herzog-Evans Martine : « Le principe de
légalité et la procédure pénale », in
LPA., 6 août 1999, n° 156, p. 4.
Houin Roger : « Le progrès de la
science et le droit de la preuve », in R.I.D.C., Janvier-mars
1953, Vol. 5, n° 1, pp. 69-75.
Jacobs Ann : « La loi du 6 janvier 2003
concernant les méthodes particulières de recherche et quelques
autres méthodes d'enquête », in Rev. Dr. ULg.,
2004/1, Doctrine, pp. 15-69. Jacopin Sylvain : « La
réception par les lois pénales françaises contemporaines
de l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme »,
in Droit pénal, n° 6, Juin 2006, Étude 9.
Jahel Selim : « Les principes
généraux du droit dans les systèmes arabo-musulmans au
regard de la technique juridique contemporaine », in R.I.D.C.,
2003, Vol. 55, n° 1 Janvier-Mars. Jakobs Gunther : «
Aux limites de l'orientation par le droit : le droit pénal de l'ennemi
», in R.S.C., 2009, n° 1, pp. 7-18.
584
Jallamion Carine : « Entre ruse du droit et
impératif humanitaire : la politique de la torture judiciaire du XIe au
XVIIIe siècle », in Arch.pol.crim., Éditions A.
Pédone, 2003/1, n° 25, pp. 9-35.
Jeandidier Wilfried : JurisClasseur
Pénal Code > Art. 111-2 à 111-5.
Jobard Fabien et Schulze-Icking Niklas : «
Preuves hybrides. L'administration de la preuve pénale sous l'influence
des techniques et des technologies (France, Allemagne, Grande-Bretagne)
», in Etudes et données pénales, 2004,
CESDIP, n° 96.
Koch Cordelia : « La Constitution libanaise
de 1926 à Taëf, entre démocratie de concurrence et
démocratie consensuelle », in Égypte monde arabe,
2005, Troisième série n° 2, pp. 159190.
Koering-Joulin Renée et Seuvic
Jean-François : « Droits fondamentaux et droit criminel
», in AJDA, 1998, p. 106.
Kramer Pierre : « La loi Perben II et les
évolutions de la justice pénale », in Études,
2005/2, Vol. 402, pp. 175-183.
Kuty Franklin : « La sanction de
l'illégalité et de l'irrégularité de la preuve
pénale », in F. Kuty et D. Mougenot (Dir.), La preuve questions
spéciales, Anthémis, Liège, janvier 2008, Vol. 99,
pp. 7-62.
Lasserre Capdeville Jérôme : «
La preuve fournie par les parties privées : confirmation de la
tolérance quant au principe de loyauté », in AJ
Pénal, 2010, pp. 280 et s.
Lasserre-Kiesow Valérie : « La
vérité en droit civil », in D., 20 Avril 2010,
n° 15, pp. 907912.
Lazerge Christine : « La dérive de
la procédure pénale », in R.S.C., 2003, pp. 644 et
s. Leblois-Happe Jocelyne, Pin Xavier et Walther Julien :
« Chronique de droit pénal allemand » (Période du 1er
janvier 2009 au 31 décembre 2009), in R.I.D.P., 2010/1, Vol.
81, pp. 277-310.
Leborgne Anne : « L'impact de la
loyauté sur la manifestation de la vérité ou le double
visage d'un grand principe », in RTD Civ., juillet-septembre
1996, n° 3, p. 535.
Leclerc Henri : « Les limites de la
liberté de la preuve. Aspects actuels en France », in Revue de
science criminelle, 1992, p. 15.
Legros Robert : «La preuve légale en
droit pénal», in J.T., Editeurs : maison Ferd. Larcier
S.A., Bruxelles, numéro 5055, 28 octobre 1978, pp. 589-595.
Lelieur Juliette : «L'application de la
reconnaissance mutuelle à l'obtention transnationale de preuves
pénales dans l'Union européenne : une chance pour un droit
probatoire français en crise ? », in Zeitschrift für
Internationale Strafrechtsdogmatik, 2010, n° 9, p. 592.
Leroux Olivier et Poullet Yves : « En marge
de l'affaire GAIA : de la recevabilité de la preuve pénale et du
respect de la vie privée », in Revue générale de
droit civil Belge, Éditions Kluwer, Bruxelles, 2003, n° 3, pp.
163-176.
Lesclous Vincent : « Enquête
préliminaire », in J.-Cl. Procédure pénale,
Art. 75 à 78, Fasc. 20.
Lindon Raymond : « Pour remédier
à certaines obscurités et complications (A propos de la
règle de la publicité des débats) », in J.C.P.,
1968, I (Doctrine), 2190.
Luc Jean : « De la procédure
inquisitoire à la procédure accusatoire ou la réforme de
la mise en état des affaires pénales de Madame Guigou », in
Gaz.Pal., 22 octobre 1998, p. 2.
Magnol Joseph : « L'aveu dans la
procédure pénale », (Rapport oral) in R.I.D.C.,
Vol. 3, n° 3, Juillet-septembre 1951, pp. 516-541.
585
Maistre Du Chambon Patrick : « la
régularité des provocations policières :
l'évolution de la jurisprudence », in J.C.P G., 1989 I
3422.
Malauri Philippe : «
L'intelligibilité des lois », in Pouvoirs, 2005/3, n°
114, pp. 131-137. Marguénaud Jean-Pierre et Roets Damien
: « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de
l'homme », in R.S.C., 2008, p. 692.
Marguénaud Jean-Pierre : « La
dérive de la procédure pénale française au regard
des exigences européennes », in D., 2000, p. 249.
Marie Catherine : « La montée en
puissance de l'enquête », in AJ Pénal, 2004, p. 221.
Matsopoulou Haritini : « Faudrait-il motiver les
arrêts de la cour d`assises ? », in JCP G., 16 Novembre
2009, n° 47, pp. 21 et s.
Mayer Danièle et Chassaing
Jean-François: « Y a-t-il une place pour l'hypnose en
procédure pénale ? », in D., 2001, p. 1340.
Mayer Danièle : « L'apport du droit
constitutionnel au droit pénal en France », in R.S.C.,
1988, pp. 439-446.
Mecheri Aïcha : « La lutte contre la
torture au Maghreb », in R.T.D.H., 2004, numéro 59, Vol.
15, pp. 791-817.
Mellor Alec : « Vers un renouveau du
problème de l'hypnose en droit criminel? », in R.S.C.,
Paris, Nouvelle série n° 2 (avil-juin 1958), pp.371-378.
Mellor Alec : «Vers un renouveau du
problème de l'hypnose en droit criminel?», in R.S.C.,
n° 2 avril - juin 1958, pp. 373 et s.
Mimin Pierre : « La preuve par
magnétophone », in JCP G., 1957, Doctrine (1370).
Molina Emmanuel : « Réflexion
critique sur l'évolution paradoxale de la liberté de la preuve
des infractions en droit français contemporain », in R.S.C.,
2002, p. 263.
Molinario Alfredo : « L'aveu dans la
procédure pénale » in R.I.D.C., Vol. 4, n° 4,
octobre-décembre 1952, pp. 769-776.
Mouannes Hiam : « Le fonctionnement et
l'autorité du conseil Constitutionnel Libanais », in Droit
écrit, mars 2001, n° 1, p. 118.
Pacteau Bernard : « Preuve », in
Encyclopédie Dalloz. Contentieux administratif, 1985, t. 2.
Padova Yann : « À la recherche de la preuve
absolue. Réflexions sur l'utilisation de l'ADN en procédure
pénale et sur le développement des fichiers d'empreintes
génétiques», in Arch.pol.crim., Éditions A.
Pédone, 2004/1 - n° 26, pp. 71-90.
Palmatier John J : « Systèmes
d'analyse du stress dans la voix : vrais détecteurs de mensonges? Un
point de vue des États-Unis », in AJ Pénal, 2008,
p. 124.
Pannier Jean : « La preuve en
matière douanière », D., 2009, n° 23, chron.
pp. 1552-1556. Patarin Jean : « Le particularisme de la
théorie des preuves en droit pénal», in G. Stefani (dir),
Quelques aspects de l'autonomie du droit pénal : études de
droit criminel, Éditions Dalloz, 1956, pp. 7-76.
Péguy Charles : « Lettre du
provincial », in Les Cahiers de la quinzaine, Janvier 1900.
Pelletier Hervé : Juris-Classeur Procédure
pénale, Art. 427 à 457.
Pettiti Louis-Edmond : « Les écoutes
téléphoniques et la protection de la vie privée », in
R.S.C., 1998, p. 829.
Philip Loïc : « La
Constitutionnalisation du droit pénal français », in
R.S.C., 1985, n° 4, pp. 711-723.
Philippart De Foy Amandine : « La
provocation policière devant la Cour européenne des droits de
l'homme », obs/s. Cour eur. dr. h., Bannikova c. Russie, 4 novembre 2010,
in RTDH, n° 88, octobre 2011, pp. 977-990.
586
Pin Xavier : « La privatisation du
procès pénal », in R.S.C., 2002, p. 245.
Pistor D. : « Esquisse historique des
théories allemandes sur le fondement légal et le but de la
punition », in Revue de législation et de jurisprudence,
Paris, Avril-septembre 1835, t. 2, p. 425.
Poisot Jean-Luc : « Enquête
préliminaire », in J.-Cl. Procédure pénale,
Art. 75 à 78, Fasc. 20, 2001.
Pompe W. P. J. : « La preuve en
procédure pénale », in R.S.C., 1961, p. 274.
Poncela Pierrette : « Le combat des
gladiateurs. La procédure pénale au prisme de la loi Perben II
», in Droit et Société, 60/2005, p. 482.
Porret Michel : « Mise en images de la
procédure inquisitoire », in F. Chauvaud, S. Vernois (dir.), La
Justice en images, Sociétés & Représentations,
octobre 2004, n° 18, pp. 39-62. Pradel Jean : «
Défense du système inquisitoire », in Regards sur
l'actualité, avril 2004, n° 300, Éditeur : La
documentation française, pp. 57-62.
Pradel Jean : «
Inquisitoire-Accusatoire: une redoutable complexité », in
R.I.D.P., Toulouse, 1997, Vol. 68, n° 1-2, Association
internationale de droit pénal, Erès, pp. 213-229.
Pradel Jean : « Les principes
constitutionnels du procès pénal », in Cahiers du
Conseil constitutionnel n° 14 (Dossier : La justice dans la
constitution) - mai 2003.
Pradel Jean : « Procédure
pénale janvier 2006 - décembre 2006 », in D., 2007,
pp. 973 et s. Pradel Jean : « Un exemple de restauration
de la légalité criminelle: le régime des interceptions de
correspondances émises par la voie des télécommunications
(commentaire de la loi n° 91-646 du 10 juillet 1991) », in D.,
1992, p. 49.
Pradel Jean : « Un plaignant peut-il
utiliser, à l'appui de sa plainte, des enregistrements obtenus à
l'insu des personnes qu'il suspecte d'avoir commis une infraction dont il est
victime ? », in D., 1993, p. 206.
Prati Lila : « L'aveu dans la
procédure pénale », in R.I.D.C., Vol. 3, n° 3,
juillet-septembre 1951. pp. 516-541.
Puig Pascal : « Hiérarchie des
normes : du système au principe », in RTD Civ., 2001, p.
749. Puigelier Catherine : « Impossibilité pour un
juge d'instruction de recourir à l'hypnose », in JCP G.,
n° 12, 21 Mars 2001, II 10495.
Raison Rebufat Laurence : « Le principe
de loyauté en droit de la preuve », in Gaz. Pal., 27
juillet 2002, n° 208, p. 3.
Rassat Michèle-Laure : «Du sort
à réserver aux enregistrements et aux provocations
réalisés par des policiers », in JCP G., n°
17, 24 Avril 1996, II 22629.
Rassat Michèle-Laure : « Encore
et toujours la Cour européenne des droits de l'homme », in JCP G,
15 Avril 2009, n° 16, act. 200, pp. 3-4.
Renard Bertrand : « L'usage du
polygraphe en procédure pénale; analyse procédurale
», in Partie III de l'avis pour Monsieur le Ministre de la Justice et
le Collège des Procureurs généraux sur l'usage du
polygraphe en procédure pénale belge, Institut National de
Criminalistique et de Criminologie, Département de Criminologie,
Bruxelles, septembre 2000, pp. 59-80.
Renard Bertrand : « Quand l'expression
de la vérité est attribuée au corps - État des
lieux et quelques questionnements sur la légitimité de
l'utilisation du polygraphe en procédure pénale », in La
criminalistique : du mythe à la réalité quotidienne, sous
la direction d'Anne le Riche, Manuel de la Police, Éditions
Kluwer, Bruxelles, 2002, pp. 365 et s.
587
Robinson Cyril D et Eser Albin : « Le droit
du prévenu au silence et son droit à être assisté
par un défenseur au cours de la phase préjudiciaire en Allemagne
et aux États-Unis d'Amérique », in R.S.C.,
juillet-septembre 1967, n° 3, pp. 567-618.
Rodière René : « Les
principes généraux du droit privé français »,
in R.I.D.C., 1980, vol. 2. Saint-Pau Jean-Christophe
: « L'enregistrement clandestin d'une conversation », in
Droit pénal, n° 9, Septembre 2008, étude 17.
Sanchez Madeleine : « Flagrance, apparence
et provocation ou la souplesse des règles de preuve », in D.,
2004, p. 1845.
Sauron Jean-Luc : « Les vertus de
l'inquisitoire ou l'État au service des droits », in Pouvoirs,
revue Française d'études constitutionnel et politique, 1990,
n° 55, pp. 53-64.
Schwendener Marc : « L'action de la police
judiciaire confrontée à l'exigence de loyauté », in
AJ Pénal, 2005.
Soulez-Larivière Daniel : « Les
nécessités de l'accusatoire », in Pouvoirs, revue
Française d'études constitutionnel et politique, n° 55,
1990, pp. 65-79.
Spencer John Rason : « Les limites en
matière de preuve. Aspects actuels », in R.S.C., 1992, pp.
42-51.
Sudre Frédéric : «
L'arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme : mauvais
traitements et délai raisonnable », in R.S.C., 1993, pp.
33-43.
Susini Jean : « L'aveu : sa portée
clinique », in R.S.C., 1972, pp. 677-684.
Susini Jean : « La polygraphie du mensonge
en 1983 », in R.S.C., 1983, pp. 521-532.
Susini Jean : « Place et portée du
polygraphe dans la recherche judiciaire de la vérité », in
R.I.D.P., 1972. pp. 255-275.
Susini Jean : « Psychologie
policière : aspects cliniques et techniques du mensonge et de l'aveu
», in R.S.C., 1981, pp. 909-925.
Susini Jean : « Un chapitre nouveau de
police scientifique La détection objective du mensonge », in
R.S.C., 1960, pp. 326-330.
Susini Jean : « L'hypnose d'investigation :
des faits troublants ou prodromatiques? (les contenus nouveaux de
l'enquête spécifique de police)», in R.S.C., 1986,
pp. 915-920. Tiedemann Klaus : « La
constitutionnalisation de la matière pénale en Allemagne »,
in R.S.C., 1994, pp. 1 et s.
Troper Michel : « La notion de principes
supra-constitutionnels », in R.I.D.C., Journées de la
Société de législation comparée, 1993, vol. 15,
n° spécial, pp. 337-355.
Van de Kerchove Michel : « La preuve en
matière pénale dans la jurisprudence de la Cour et de la
Commission européennes des droits de l'homme », in R.S.C.,
1992, n° 1, pp. 1-14.
Van De Kerchove Michel : « La
vérité judiciaire: quelle vérité, rien que la
vérité, toute la vérité ? », in
Déviance et société, Genève, 2000, Vol.
24, n° 1, pp. 95-101.
Van Eikema Hommes Gertrud A. et Tak Peter J.P. :
« Le test ADN et la procédure pénale en Europe », in
R.S.C., 1993, p. 679.
Verges Etienne: « Provocation
policière, loyauté de la preuve et étendue de la
nullité procédurale », in AJ Pénal, 2006,
pp. 354 et s.
Viau Louise : « La surveillance
vidéo et le droit à la vie privée au Canada et au
Québec : l'impact des chartes des droits et l'exclusion de la preuve
», in R.I.D.C., Vol. 52, n° 3, Juillet-septembre 2000, pp.
581-603.
Vouin Robert : « L'aveu dans la
procédure pénale » in R.I.D.C., Vol. 4, n° 4,
octobre-décembre 1952, pp. 781-788.
588
Vouland Philippe : « L'exercice quotidien
de la fonction de défense et la loyauté de la preuve », in
AJ Pénal, 2005, pp. 275 et s.
Wehbe Wassim : « Le contrôle de
constitutionnalité des actes administratifs: Expérience des
conseils d'État libanais et français », in Magazine de
défense, Liban, 1/4/2005, n° 55. Wester-Ouisse
Véronique : « Le droit pénal face aux codes de
bonne conduite », in R.S.C., 2000, n° 2 (Avril-juin), p.
351.
Weyembergh Anne : « l'harmonisation des
procédures pénales au sein de l'union européenne »,
in Arch.pol.crim., 2004/1, n° 26, pp. 37-70.
Yotis Christo P. : « L'aveu dans la
procédure pénale » in R.I.D.C., Vol. 4, n° 4,
Octobre-décembre 1952, pp. 788-789.
Mélanges :
Boulanger Jean : « Principes
généraux du droit positif et droit positif », in Le
droit privé français au milieu du XXème
siècle, Études offertes à Georges Ripert,
L.G.D.J., Paris, 1950, t.1, pp. 51et s.
Bouzat Pierre : « La loyauté dans
la recherche des preuves », in Problèmes contemporains de
procédure pénale (Mélanges), Recueil d'études
en hommage à Louis Hugueney, Sirey, Paris, 1964, pp. 155-177.
Casorla Francis : « Les principes
directeurs du procès pénal, Principes généraux de
droit ? Essai de clarification », in Le Droit Pénal À
L'aube Du Troisième Millénaire - Mélanges Offerts À
Jean Pradel, Cujas, Paris, 2006, pp. 53-69.
Clément Gérard : « Le
secret de la preuve pénale », in Mélanges
dédiés à Bernard Bouloc, Dalloz, Collection :
Études, mélanges, travaux, 2006, p. 194.
De Lamy Bertrand : « De la
loyauté en procédure pénale, brèves remarques sur
l'application des règles de la chevalerie à la procédure
pénale » in Le droit pénal à l'aube du
troisième millénaire, mélanges offerts à Jean
Pradel, Cujas 2006, p. 98.
Gassin Raymond : « Considération
sur le but de la procédure pénale », in Le Droit
Pénal À L'aube Du Troisième Millénaire -
Mélanges Offerts À Jean Pradel, Cujas, Paris, 2006, pp.
109-120.
Lamarque Jean : « Le procès du
procès », in Études offertes à Jean-Marie
Auby, Dalloz, Paris, 1992, pp. 149-180.
Levasseur Georges : « Réflexions
sur la compétence, un aspect négligé du principe de la
légalité », in Mélanges Hugueney, Paris,
Sirey, 1964, pp. 13 et s.
Pradel Jean : « Vers des principes
directeurs communs aux divers procédures pénales
européennes », in Mélanges Levasseur, Litec, 1992,
pp.460-472.
En langue arabe :
Becheraoui Doreid : « Les écoutes
téléphoniques », in La revue du barreau des avocats
(Revue Al Adl), 1997, n° 2, pp. 23-40.
Diaa Eddine Ahmad: « La preuve
scientifique et son rôle dans la preuve pénale », in
Magazine de la sécurité publique, n° 150,
année 37, Juillet 1995, p. 62.
589
Elkadi Ahmad : « L'interrogatoire
inconscient », in Revue de la sécurité publique,
Égypte, 8 juillet 1965, n° 30.
Ibrahim Zaid Mohamad : « Les aspects
historiques scientifiques des moyens techniques modernes», in Magazine
pénale nationale, troisième numéro, novembre 1967,
pp. 500-501. Mohamed Khalifa Ahmad: « le sérum de
vérité et le détecteur de mensonges », in
magazine pénale nationale, premier numéro-Mars 1958.
Mohammed Mostapha Jamal : « Les aveux de
l'accusé, aveux résultant de l'utilisation des moyens de
tromperie et de duperie », in La revue arabe de jurisprudence et de
magistrature, numéro 25, pp. 360-380.
|
|
