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La légalite des moyens de preuve dans le procès pénal en droit français et libanais


par Ali Ataya
Ecole doctorale 88 Pierre Couvrat (Poitiers) - Droit et Sciences Politique, Université du Maine - Thèse de doctorat en Droit privé 2013
  

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B- OUVRAGES DE DROIT PÉNAL ET DE PROCÉDURE PÉNALE

En langue française :

Ambroise-Castérot Coralie : La procédure pénale, Gualino éditeur, 2007.

Bonfils Philippe et Verges Etienne : Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale,

1e éd., Litec, 2004.

Bouloc Bernard et Matsopoulou Haritini : Droit pénal général et procédure pénale, 18e éd.,

Sirey, Paris, 2011.

Bouloc Bernard, Levasseur Georges et Stéfani Gaston : Procédure pénale, 23e éd., Dalloz,

2012.

Bouzat Pierre et Pinatel Jean : Traité de droit pénal et de criminologie, Dalloz, 1963, Vol.

2.

Chavanne Albert et Levasseur Georges : Droit Pénal et Procédure Pénale, éd. Sirey, Paris,

1963.

Chavanne Albert, Levasseur Georges, et Montreuil Jean : Droit pénal et procédure

pénale, 9e éd., éditions Sirey, 1988.

Conte Philippe et Maistre Du Chambon Patrick : Procédure pénale, 4e éd., Armand Colin,

Paris, 2002.

Debove Frédéric et Falleti François : Précis de droit pénal et de procédure pénale, 2e éd.,

P.U.F., Paris, 2006.

Decocq André, Montreuil Jean, et Buisson Jacques : Le droit de la police, 2e éd., Litec,

Paris, 1998.

Desportes Frédéric et Lazerges-Cousquer Laurence : Traité de procédure pénale, 3e éd.,

Economica, 2013.

Donnedieu De Vabres Henri : Traité élémentaire de droit criminel et de législation

comparée, 3e éd., Librairie Sirey, Paris, 1947.

Fourment François : Procédure pénale, 14e édition, Larcier, 2013.

Franchimont Michel, Jacobs Ann et Masset Adrien : Manuel de procédure pénale, 3e éd.,

Larcier, Bruxelles, 2009.

Guinchard Serge et Buisson Jacques : Procédure pénale, 9e édition, LEXIS NEXIS/LITEC,

2013.

Herzog-Evans Martine : Procédure pénale, Éditions Vuibert, 2e éd., 2009.

Jeandidier Wilfrid : Droit pénal général, 2e éd., Montchrestien, Paris, 1991.

Leroy Jacques : Procédure pénale, 3e édition, L.G.D.J., 2013.

571

Mathias Eric : Procédure pénale, 2e éd., Bréal, 2005.

Mathias Eric : Procédure pénale, 3e éd., Bréal, 2007.

Merle Roger et Vitu André : Traité de droit criminel: problèmes généraux de la législation

criminelle, droit pénal général, procédure pénale, Éditions Cujas, 1967.

Merle Roger et Vitu André : Traité de droit criminel, 3e éd., Cujas, Paris, 1979, t. 2

Procédure pénale.

Merle Roger et Vitu André : Traité de droit criminel, 4e éd., Cujas, Paris, 1989, t. 2

Procédure pénale.

Merle Roger et Vitu André : Traité De Droit Criminel, 5e Éd., Cujas, Paris, 2001, t. 2

Procédure Pénale.

Patin Maurice et Rousselet Marcel : précis de droit pénal spécial, Paris, 1945.

Pradel Jean : Droit pénal comparé, 2e éd., Dalloz, Paris, 2002.

Pradel Jean : Procédure pénale, 17e éd., Cujas, 2013.

Rassat Michèle-Laure : Procédure pénale, 2e éd., Éditeur : Ellipses, Paris, 2013.

Soyer Jean-Claude : Droit pénal et procédure pénale, 21e éd., L.G.D.J., Paris, 2012.

Verges Etienne : Procédure pénale, Litec, 2005.

Verges Etienne : Procédure pénale, 2e éd., Litec, 2007.

Verny Édouard : Procédure pénale, 3e éd., Dalloz, 2012.

En langue arabe :

Abdelkader Kahwaji Ali : Interprétation du Code des procédures pénales. Étude comparative, 1er éd., Éditions Manchourat al. Halabi al Qanounya (Éditions Juridiques Halabi), Beyrouth (Liban), 2002.

Abdel-Sattar Fawzia : Interprétation du Code de procédure pénale libanais, Dar Al-Nahda al-Arabia (maison de la renaissance arabe), Beyrouth, 1975.

Abdel-Sattar Fawzia : Interprétation du Code de procédure pénale libanais, Dar Al-Nahda al-Arabia (Maison de la renaissance arabe), Le Caire (Égypte), 1986.

Abdel-Sattar Fawzia : Interprétation du Code de procédure pénale libanais, Dar Al-Nahda al-Arabia (Maison de la renaissance arabe), Beyrouth, 1991-1992.

Abou-Eid Elias : Théorie de preuve en procédure civil et pénal, Publication Zein, 2005. Al-Kilani farouk : Conférences sur le Code de procédure pénale Jordanien et en droit comparé, Édition 3e éd., 1985.

Alye Samir et Alye Hayssam : La théorie générale la procédure pénale et les caractéristiques de la nouvelle loi 2001, Entreprise Universitaire d'Études et de Publication (MAJD), Beyrouth, 2004.

Awji Mustafa : Leçons sur les principes de la procédure pénale, 1er éd., Éditions Juridiques Halabi, Beyrouth (Liban), 2002.

Becheraoui Doreid : Procédure pénale, 1er éd., Éditions Juridiques Sader, Beyrouth (Liban), 2003.

Fathi Srour Ahmad : L'intermédiaire dans la procédure pénale, imprimerie de l'université du Caire, édition 1979, t. 1.

Fathi Srour Ahmad : Le médiateur en procédure pénale, 7e éd., Dar Al-Nahda Al-Arabia (maison de la renaissance arabe), le Caire (Égypte), 1996.

572

Fathi Srour Ahmad : L'intermédiaire dans le Code de procédures pénales, imprimerie de l'université du Caire, édition 1996.

Ghali Dahabi Edwar : Procédure pénale dans la législation égyptienne, 2e éd., Librairie Gharib, 1990, le Caire (Égypte).

Iaali Fayez : Procédure pénale, 1er éd., L'entreprise moderne du livre, Tripoli-Liban, 1994. Madi Hatem: Procédure pénale, 2e éd., Éditions juridiques Sader, 2002.

Mohamed Awad Awad : Les principes généraux de la procédure pénale, Dar el matbouaat el gameya (Maison de publications universitaires), Alexandria (Égypte), 1999.

Mustapha Mahmoud : Explication de la procédure pénale, 12e éd., imprimerie de l'université du Caire, 1988.

Mustapha Mahmoud : Explication du Code de procédures pénales, Dar Al-Nahda Al-Arabia (maison de la renaissance arabe), Le Caire (Égypte), 1988.

Najib Hosni Mahmoud : Explication du Code de procédure pénale, Dar Al-Nahda Al-Arabia (maison de la renaissance arabe), Le Caire (Égypte), 1986.

Najib Hosni Mahmoud : L'explication du Code de Procédure pénale, 2e éd.

Najib Hosni Mahmoud : Explication du Code de procédure pénale, Dar Al-Nahda Al-Arabia (maison de la renaissance arabe), Le Caire (Égypte), 1998.

Nakkib Atef : Procédure pénale. Étude comparative, Éditions juridiques Sader, 1993, Beyrouth.

Nammour Elias : Cour criminelle. Étude comparative, 1e éd., Éditions Juridiques Sader, Beyrouth (Liban), 2005, t.2.

Nasr Philomène: Les principes des procès pénaux. Étude comparative et d'analyse, Sader Éditeurs, Beyrouth, 1999.

Obayd Raouf : Les principes de la procédure pénale en droit égyptien, 8e éd., Imprimerie renaissance Égypte, le Caire (Égypte), 1970.

Obayd Raouf : Les principes de la procédure pénale, 17e éd., Dar al Jill, le Caire (Égypte), 1989.

Saiid Ramadan Omar : Les principes de la procédure pénale, Dar Al-Nahda al-Arabia (Maison de la renaissance arabe), Le Caire (Égypte), 1993.

Salameh Maamoun : La procédure pénale dans la législation pénale égyptienne, Dar Al-Nahda Al-Arabia (maison de la renaissance arabe), le Caire (Égypte), 2000.

Sarwat Jalal : Procédure pénale, Maison de la nouvelle université, Alexandria, (Égypte), 2003.

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