Bibliographie
I. OUVRAGES GENERAUX
En langue française :
Aubert Lucien, Eccli René, Eggers
Jérôme, Renault Marie-Hélène et Samson Manuelle
: Législation, éthique et déontologie,
responsabilité, organisation du travail, 4e éd.,
Masson, 2007.
Barberger Cécile : Droit
pénal, Coll. La Découverte, Éditions «
Repères », 1997. Barnabe-Georges Gbago : Le
Bénin et les droits de l'homme, l'Harmattan, Paris, 2001.
Batiffol Henri et Lagarde Paul : Traité de droit
international privé, L.G.D.J., 1993, Vol. 1. Baudrac
Monique, Douchy Xavier, Guinchard Serge, et Lagarde Mélina :
Droit processuel. Droit commun du procès, 1er
éd., Dalloz-Sirey, 2001.
Beaussonie Guillaume : Le rôle de la
doctrine en droit pénal, L'Harmattan, 2006.
Beccaria Cesare : Des délits et
des peines, Traduit de l'italien par Collin de Plancy, Éditions du
boucher, Paris, 2002.
Beccaria Cesare : Des délits et
des peines, traduit par Maurice Chevallier, Éditeur : Flammarion,
préface de R. Badinter, 1991, chap III.
Beccaria Cesare : Des délits et
des peines, Traduit par P.-J.-S. Dufey et suivie du commentaire de
Voltaire sur le Livre des délits et des peines, et du Discours de
J.-M.-A. Servan, Dalibon librairie Palais Rroyal, Paris, 1821.
Bertrand-Mirkovic Aude : Droit civil :
personnes, famille, Studyrama, 2004.
Beziz-Ayache Annie : Dictionnaire de
droit pénal général et de procédure
pénale, Ellipses, Collection Dictionnaires de Droit, Paris,
2001.
Bingzhi Z., Minguan G., Jianping L., Shihui Z.,
SuiXian B., Xingwang H.et Maokui Y. : «Principes directeurs
communs du droit pénal », in M. Delmas-Marty et G. Mingxuan (dir),
Vers des principes directeurs internationaux. Criminalité
économique et atteintes à la dignité de la personne Vol. V
: Bilan comparatif et propositions, Fondation Maison des sciences de
l'homme, Paris, 1997.
Boré Jacques : La cassation en
matière pénale, L.G.D.J., 1985.
Bornicchia Marianne et M. Gottraux Martial :
Prisons, droit pénal: le tournant ?, Édition d'en bas,
Lausanne, 1987.
Burdeau Georges, Hamon Francis et Troper Michel
: Droit constitutionnel, 22e éd., Librairie
générale de droit et de jurisprudence, Paris, 1991.
Carbonnier Jean : Droit civil - Introduction
- Thémis, 25e éd., P.U.F, Paris, 1997.
Carbonnier Jean : Droit civil, Introduction,
27ème éd., P.U.F., Thémis, 2002.
Cario Robert : Introduction aux sciences
criminelles: pour une approche globale et intégrée, 6e
éd., L'Harmattan, Paris, 2008.
Cario Robert : Victimologie,
L'harmattan, Paris, 2006.
Carpano Éric : État de
droit et droits européens: l'évolution du modèle de
l'État de droit dans le cadre de l'européanisation des
systèmes juridiques, L'Harmattan, Paris, 2005, Préface de
Thierry Debard.
Casadamont Guy et Poncela Pierrette : Il n'y
a pas de peine juste, Odile Jacob, 2004.
566
Catelan Nicolas : L'influence de Cesare
Beccaria sur la matière pénale moderne, P.U.A.M.,
2004.
Chabot Jean-Luc et Chianéa Gérard
: Les droits de l'homme et le suffrage universel,
L'Harmattan, Paris, 2000.
Chantebout Bernard : Droit
constitutionnel, 27e éd., Sirey, coll. Sirey
Université, Paris,
2010.
Cliquennois Martine : La Convention
européenne des droits de l'homme et le juge français :
Vademecum de pratique professionnelle, L'Harmattan,
Paris, 1997.
Cohen-Jonathan Gérard : La
Convention européenne des droits de l'Homme, P.U.A.M.,
1989.
Cornu Gérard : (Dir), Vocabulaire
juridique-Association H. Capitant, 8e éd.,
P.U.F., Paris,
2007.
Cornu Gérard : L'art du droit en
quête de sagesse, P.U.F., Paris, 1998.
Cornu Gérard : Vocabulaire
juridique, 6e éd., P.U.F., Paris, 2004.
Crettaz-Nedey Corinne, Gévart Pierre, Modica
Bruno et Mondou Christophe : Les droits
de l'homme, Éditeur : L'Étudiant,
2006.
De Bechillon Marielle : La notion de
principe général en droit privé, P.U.A.M., 1998,
Préface de Bernard Saintourens.
De Page Henri : Traité
élémentaire de droit civil belge: principes, doctrine,
jurisprudence, E.
Bruylant, Bruxelles, 1967, Vol. 3.
Delestraint Pierre Dupont : Droit civil:
les obligations, Dalloz, 1986.
Duverger Maurice : Institutions
politiques et droit constitutionnel, 18e éd., P.U.F.,
1990, t. 1
Les grands systèmes politiques.
Effa Joseph : La responsabilité
pénale des ministres sous la Ve république, L'Harmattan,
Paris, 2011, Préface de Dmitri Georges Lavroff.
Espérance Nana Élise :
Droits de l'homme et justice: le délai de procédure
pénale au
Cameroun, L'Harmattan, Paris, 2010, Préface de
Jean-Didier Boukongo.
Feuillée-Kendall Pascale et Trouille Helen
: Justice en question: le juge mis en examen,
Peter Lang International Academic Publishers, Berne, 2004.
Habscheid Walther J : Droit judiciaire
privé suisse, 2e éd., Georg, Genève,
1981.
Heurtin Jean-Philippe et Molfessis Nicolas :
(Dir), La sociologie du droit de Max Weber,
Dalloz-Sirey, Paris, 2006.
Hokayem Antoine : La genèse de la
Constitution libanaise de 1926, Le contexte du mandat
français, les projets préliminaires,
les auteurs, le texte final, Les Éditions universitaires du
Liban, 1996.
Jeanneau Benoît : Les principes
généraux du droit dans la jurisprudence administrative,
L.G.D.J., 1954.
Jouannet Emmanuelle : « La preuve comme
reflet des évolutions majeures de la société
internationale », in J.-M. Sorel et H. Ruiz
Fabri, La preuve devant les juridictions
internationales, Pedone, Coll. Contentieux
international, Paris, 2007.
Kelsen Hans : Théorie pure du
droit, Traduite par C. Eisenmann, Dalloz, 1962.
Labbée Xavier : Introduction
générale au droit: Pour une approche éthique,
Presse
Universitaire du Septentrion, 2005.
Lagot Daniel : Droit international
humanitaire : États puissants et mouvements de
résistance,
L'Harmattan, Paris, 2010.
Lascombe Michel : Le Droit Constitutionnel De
La Ve République, L'harmattan, Paris, 2005.
567
Latour Xavier et Pauvert Bertrand :
Libertés publiques et droits fondamentaux, Éditeur :
Studyrama - Vocatis, 2006.
Lazerges Christine : Introduction
à la politique criminelle, L'Harmattan, Paris, 2000.
Le Roy Yves et Schoenenberger Marie-Bernadette
: Introduction générale au droit Suisse,
L.G.D.J. (Paris), Bruylant (Bruxelles), Schulthess (Zurich),
2002.
Lemoine Emmanuelle : La répression
de l'indifférence sociale en droit pénal
français, L'Harmattan, Paris, 2002.
Maitrot de la Motte Alexandre : « Le
droit au respect de la vie privée », in P. Tabatoni
(sous
direction), La protection de la vie privée dans la
société de l'Information, P.U.F., Collection :
Cahiers Sciences Morales Et Politiques, 2002, tome 3, chapitre
17.
Malaurie Philippe : Introduction à
l'étude de droit, Cujas, Paris, 1991.
Maurer Béatrice : Le principe de
respect de la dignité humaine et la Convention européenne
des droits de l'homme, Éditeur : La
documentation française, 1999.
Mellor Alec : La torture: son histoire,
son abolition, sa réapparition au XXe siècle, Éditeur
:
Les Horizons littéraires, Paris, 1949, Préface
du colonel Rémy.
Morvan Patrick : Le principe de droit
privé, L.G.D.J., édit. Panthéon-Assas, 1999,
Préface
de Jean-Louis Sourioux.
Mougenot Dominique : Droit des
obligations - La preuve, Tiré à part du Répertoire
notarial,
3e éd., Larcier, revue et mise à jour par D.
Mougenot, Bruxelles, 2002.
Nelson Daniel Nicolas : La
coopération juridique internationale des démocraties
occidentales en matière de lutte contre le
terrorisme, L'Harmattan, Paris, 1987.
Parquet Muriel : Introduction
générale au droit, 4e
éd., Bréal, Paris, 2007.
Planiol Marcel et Ripert Georges :
Traité élémentaire de droit civil: conforme au
programme officiel des facultés de droit,
Librairie générale de droit & de jurisprudence, Paris,
1932, Vol. 2.
Pomart Cathy : La magistrature familiale:
vers une consécration légale du nouveau visage
de l'office du juge de la famille, L'Harmattan,
Paris, 2003.
Pradel Jean et A. Varinard André :
Les grands arrêts de la procédure pénale,
5e éd.,
Dalloz, 2006.
Rabbâ? Idmûn : La
Constitution libanaise: origines, textes et commentaires,
Éditeur:
Université libanaise, Beyrouth (Liban) ,1982.
Raoul Marion : Déclaration
universelle des droits de l'homme et réalités
sud-africaines,
Unesco, 1983.
Renucci Jean-François : Droit
européen des droits de l'homme : contentieux européen, 4e
éd., L.G.D.J., Paris, 2010.
Renucci Jean-François :
Introduction générale à la Convention
européenne des Droits de
l'Homme. Droits garantis et mécanisme de
protection, Éditions du Conseil de l'Europe,
2005.
Ricoeur Paul : Le juste,
édition Esprit, Paris, 1995.
Ripert Georges : Les forces
créatrices du droit, 2e éd., L.G.D.J., Paris,
1955.
Rolland Blandine : Procédure
civile, Éditeur : Studyrama - Vocatis, coll. Panorama du Droit,
2e éd., 2005.
Roman Diane : L'indispensable du droit
administratif, 2e éd., Studyrama, 2004.
Roucounas Emmanuel : « L'application du
droit dérivé des organisations
internationales dans l'ordre juridique interne», in P.
Michel Eisemann, L'intégration du droit
568
international et communautaire dans l'ordre juridique
national: étude de la pratique en Europe, Kluwer Law International,
1996.
Royer Guillaume : L'analyse
économique et le droit criminel, Éditions le Manuscrit,
2005. Simon Michel : Les droits de l'homme: guide
d'informations et de réflexion, Chronique Sociale, 1985.
Soulez Larivière Daniel : Justice
pour la Justice, Éditions du Seuil, Paris, 1990.
Soyer Jean-Claude : «L'avenir de la vie
privée face aux effets pervers du progrès et de la vertu »,
in P. Tabatoni (Sous direction), La protection de la vie privée dans
la société d'information, P.U.F., Collection : Cahiers
Sciences Morales Et Politiques, 2000, tome 1, chapitre 1.
Sudre Frédéric : Droit
européen et international des droits de l'homme, 9e
éd., P.U.F., Paris, 2008.
Sudre Frédéric : La
Convention européenne des droits de l'homme, 8e
éd., P.U.F., Paris, 2010.
Tahri Cédric : Procédure
civile, 1er éd., Éditions Bréal, 2007.
Terré François : « La vie
privée », in P. Tabatoni (Sous direction), La protection de la
vie privée dans la société d'information, P.U.F.,
Collection : Cahiers Sciences Morales Et Politiques, 2002, tome 3, chapitre
7.
Terré François : Introduction
générale au droit, Dalloz, 2006.
Valembois Anne-Laure : La
constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en
droit français, L.G.D.J., 2005, Préface de Bertrand
Mathieu.
Weyembergh Anne : L'harmonisation des
législations: condition de l'espace pénal européen et
révélateur de ses tensions, Éditions de
l'université de Bruxelles, Bruxelles, 2004.
En langue arabe :
Mnassa Bchara : La Constitution libanaise
: dispositions et interprétations, Imprimerie de Ghazir, Beyrouth,
1998.
Sanhourî Abdel Razzak :
L'intermédiaire dans l'interprétation du droit civil,
Vol. 2, Le Caire, 1952.
A- OUVRAGES ANCIENS
Bentham Jeremy : Traité des
preuves judiciaires, traduit par Etienne Dumont, Bossange frères
Libraires-Éditeurs, Paris, 1823, t. 1.
Bentham Jeremy : Traité des
preuves judiciaires, traduit par Etienne Dumont, Bossange frères
Libraires-Éditeurs, Paris, 1823, t. 2.
Bentham Jeremy : Traité des
preuves judiciaires, Traduit par P.-E.-L. Dumont, 3e
éd., Société Belge de librairie. Hauman & Cie,
Bruxelles, 1840, t. 2.
Blackstone William : Commentaire sur les
lois d'Angleterre, t. 1 ; Oxford, Clarendon press, 1ère
édition, 1765.
Bonnier Édouard Louis Joseph :
Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et en
droit criminel, 4e éd., Henri Plon Éditeur et
Maresc Ainé Éditeur, Paris, 1873, t.1.
Chauveau Adolphe et Hélie Faustin :
Théorie du Code pénal, 3e éd.,
Imprimerie et Librairie générale de jurisprudence, Paris, 1852,
t. 6.
569
De Fresquet Raymond : De la preuve en droit
Romain. De l'aveu. De la preuve testimoniale. De la preuve
littérale, notes du cours de doctorat fait à la
faculté d'Aix en 1862, Achille Makaire Imprimeur-Libraire, Aix, 1862.
De Laubadère André :
Traité élémentaire de droit administratif,
Librairie générale de droit et de jurisprudence, Paris, 1963,
vol. 1.
Domat Jean : Les lois civiles dans leur
ordre naturel, éd. veuve Cavelier, Paris, 1771, t. 1. Domat
Jean : Les lois civiles dans leur ordre naturel,
Première édition In-octavo, Revue, corrigée et
augmentée Par M. Carre, Chez Erasme Kleffer éditeur, Paris, 1823,
titre 2, De la séparation des biens du défunt, et de ceux de
l'héritier entre leurs créanciers, t. 4.
Duguit Léon : Traité de droit
constitutionnel, Ancienne libraire Fontemoing et Cie Éditeurs, E.
de Boccard, Paris, 1923, t. 3 La théorie générale
de l'État.
Duguit Léon : Traité de droit
constitutionnel, Ancienne libraire Fontemoing et Cie Éditeurs, E.
de Boccard, Paris, 1923, t. 2 La théorie générale de
l'État.
Garraud Pierre et Garraud René:
Précis de droit criminel, contenant l'explication
élémentaire de la partie générale du Code
pénal, du Code d'instruction criminelle et des lois qui ont
modifié ces deux codes, Société anonyme du Recueil
Sirey, 1926.
Garraud Pierre et Garraud René:
Précis de droit criminel, 15e éd., Sirey,
Paris, 1934. Garraud René : Traité
théorique et Pratique d'instruction criminelle et de procédure
Pénale, L. Larose & L. Tenin, Paris, 1907, t.1.
Garraud René : Précis de droit
criminel, 11e éd., Recueil Sirey, Paris, 1912.
Hélie Faustin : Traité de
l'instruction criminelle ou théorie du Code d'instruction criminelle,
Charles Hingray libraire-éditeur, Paris, 1845, 1er
partie.
Hélie Faustin : Traité de
l'instruction criminelle ou théorie du Code d'instruction
criminelle, Charles Hingray, Paris, 1853, Vol. 5, de l'instruction
écrite et de la détention préalable.
Hélie Faustin : Traité de l'instruction
criminelle, Charles Hingray Librairie Éditeur, Paris, 1858, Vol.
8.
Hélie Faustin : Traité de
l'instruction criminelle ou théorie du Code d'instruction criminelle,
Henri Plon Imprimeur-Éditeur, Paris, 1867, t. 7.
Jousse Daniel : Traité de la justice
criminelle de France, Éditeur Debure Père, Paris, 1771, t.
2.
Macarel Louis-Antoine :
Éléments de droit politique, Librairie de jurisprudence
de H. Tarlier, Bruxelles, 1834.
Mittermaier Carl Joseph Anton :
Traité de la preuve en matière criminelle ou exposition
comparée des principes de la preuve en matière criminelle,
traduit par C.-A. Alexandre, De Cosse et N. Delammotte, Paris, 1848.
Morin Achille : Répertoire
général et raisonné du droit criminel, Chez A. Durand
Libraire-éditeur, Paris, 1851, t. 2.
Nypels Jean Servais Guillaume :
Législation criminelle de la Belgique ou commentaire et
complément du Code pénal Belge, Bruylant -Christophe et
compagnie éditeur, Bruxelles, 1867, Vol. 1.
Ortolan Joseph-Louis-Elzéar :
Éléments de droit pénal; pénalité,
juridictions, procédure, suivant la science rationnelle, la
législation positive et la jurisprudence avec les données de nos
statistiques criminelles, Librairie de Plon Frères, Paris, 1855, t.
1.
Ortolan Joseph-Louis-Elzéar :
Résumé des éléments de droit pénal:
pénalité, juridictions, procédure suivant science
rationnelle, la législation positive et la jurisprudence, avec les
données de nos statistiques criminelles, Plon, Paris, 1867.
570
Prins Adolphe et Pergameni Hermann,
Instruction criminelle. Réforme de l'instruction préparatoire
en Belgique, Paris A. Durand et Pedon Lauriel, Bruxelles Claassen
Libraire-éditeur, 1871.
Roux Jean André : Cours de droit
criminel français, 2e éd., Recueil Sirey, Paris,
1927, t. 1 Droit pénal.
Vidal Georges : Cours de droit criminel et
de science pénitentiaire, 2e éd., Librairie
nouvelle de droit et de jurisprudence Arthur Rousseau, Paris, 1901.
|