I-2-3- le commerce extérieur
En abrégé COMEX, c'est le service de la banque
qui gère les opérations avec l'étranger soit pour son
propre compte, soit pour le compte de sa clientèle. Sont
considérées comme opérations avec l'étranger,
toutes celles effectuées hors de la zone CEMAC. Ces opérations
sont encadrées par la réglementation de change de la zone CEMAC,
par les Règles et Usances Uniforme (RUU-600) et les conditions de banque
d'Afriland First Bank.
Toutes les opérations réalisées dans ce
service doivent être justifiées par divers documents selon le
motif de l'opération.
Pour ce qui concerne les opérations d'Import/Export le
client devra fournir les documents ci-après :
- Les documents commerciaux :
Une facture commerciale définitive, qui est une note
établit par le vendeur (exportateur) pour préciser les
caractéristiques en terme de prix et de quantité de la
transaction avec l'acheteur (importateur).
Une facture proforma, contrairement à la facture
commerciale qui est définitive, celle-ci est provisoire. Elle est
délivrée par le vendeur à l'acheteur pour servir de preuve
de l'existence d'une transaction commerciale entre eux pour, afin de lui
permettre de justifier le transfert d'argent au profit du vendeur.
- Les documents de garantie : la
qualité de la marchandise constituant l'un des points des
différents habituels entre l'acheteur et le vendeur, ces documents
attestent de la qualité des marchandises et répondent aux
caractéristiques techniques et sécuritaires. Il s'agit :
Du certificat d'origine, qui établit la preuve de la
provenance des marchandises c'est-à-dire leur lui de fabrication ou de
production.
Du certificat sanitaire, qui lui atteste que les marchandises
ne présentent pas un risque pour la santé.
La liste de colisage, qui décrit assez
précisément les marchandises sur le plan de l'emballage du poids,
du nombre d'unité par emballage,...
- Les documents d'assurance :
Le certificat d'assurance, c'est le contrat d'assurance en
lui-même qui précise le risque couvert ainsi que le taux de
couverture et els conditions de couverture.
L'attestation d'assurance, qui sert de preuve de l'existence
du contrat d'assurance.
- les documents de transport :
Le connaissement maritime, pour les marchandises qui sont
acheminées par bateau.
La Lettre de Transport Aérienne (LTA), pour les
marchandises acheminées par avion.
Notons Bien : en ce
qui concerne l'importation/exportation des médicaments, l'on exige la
LTA, car l'avion est supposé être le seul moyen d'acheminement de
ces produits.
- Les documents administratifs : le
titre de patente, le registre de commerce, la déclaration d'importation
(DI).
Pour les opérations dites courantes telles que les
transferts d'argent pour voyage d'affaire, pour les études et autres les
documents à fournir par le donneur d'ordre pour justifier sa transaction
sont les suivants :
La photocopie de son passeport (de l'élève, de
l'étudiant, de l'homme d'affaire,...) ;
Une lettre d'admission de l'établissement de
l'élève ou l'étudiant, mentionnant les frais de
scolarité ou d'étude ; un reçu de
préinscription, ...
Dans tous les cas, au COMEX on traite deux types
d'opérations à savoir les opérations de guichet et celles
de portefeuille.
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