La coopération policière dans la zone CEMAC.( Télécharger le fichier original )par Platon Papin DONGMO TIODON Université de Dschang- CAMEROUN - Master 2 en Droit 2013 |
BIBLIOGRAPHIEI- I- OUVRAGES -ABWA Daniel, ESSOMBA Joseph Marie, Dynamiques d'intégration régionale en Afrique centrale, Yaoundé, PUY, 2001 467 pages. -AUBOIN Michel, TEYSSIER Arnaud, Histoire et dictionnaire de la police, Paris, Editions Robert Laffont 2005, 1059 pages. -ASCENCIO Hervé, DECAUX Emmanuel, et PELLET André (sous la direction de), Droit international pénal, Paris, Editions A. Pedone, 2000, 1059 pages. -BENNAFLA Karine, Le commerce transfrontalier en Afrique centrale: acteurs, espaces, pratiques, Paris, Karthala, 2002, 368 pages. -BROSSARD André, La criminalité internationale, collection Que sais-je ? Paris, PUF, 1988, 128 pages. -FES/CREPS, Terrorisme et piraterie : de nouveaux défis sécuritaires en Afrique centrale, Yaoundé, PUA, 2010, 240 pages. -HAKIM BEN HAMMOUDA, BEKOLO EBE Bruno, et TOUNA MAMA (sous la direction de), L'intégration régionale en Afrique centrale, bilan et perspectives, Paris, Karthala, 2003, 311 pages. -HUET André, KOERING-JOULIN Renée, Droit pénal international, Paris, PUF, 1994, 3e édition, 2005, 507 pages. -KAUFER Xavier, QUERE Stéphane, Le crime organisé, collection Que sais-je ? Paris, PUF, 2000, 127 pages. -KEUBOU Philippe, Précis de procédure pénale camerounaise, Yaoundé, PUA, 2010, 205 pages. -LABORDE Jean Paul, Etat de droit et crime organisé, Paris, Dalloz, 2005, 387 pages. -LOMBOIS Claude, Droit pénal international, 2e édition, Paris, Dalloz,1978, 688 pages. -PONDI Paul, La police au Cameroun (naissance et évolution), Yaoundé, Editions CLE, 1988,226 pages. -SABATIER Magali, La coopération policière européenne, Paris, l'Harmattan, 2001, 502 pages. -SOUILLEZ Christophe, Lexique de sécurité, Paris, PUF 2001, 262 pages. II- THESES, MEMOIRES, ET RAPPORTS DE STAGES - PASSO SOMBANG Elie, La coopération judiciaire en matière de lutte contre la criminalité internationale et la souveraineté des Etats, Thèse de doctorat, Université de Yaoundé II Soa, 2006. - NGAPA Théophile, La coopération judiciaire pénale dans la zone CEMAC, mémoire de DEA, Université de Dschang, 2006. - AYISSI AFANA Jean Baptiste, La lutte contre le trafic illicite de stupéfiants au sein de l'OIPC-INTERPOL, le cas du BCN du Cameroun, Thèse de Master, Université Catholique d'Afrique Centrale, 2005. - MEMBILE DIMALE, L'accord de coopération en matière de police criminelle entre les Etats de l'Afrique centrale sous l'égide de l'OIPC-INTERPOL, Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de Commissaire de police, ENSP, promotion 2001-2003. - MESSEWENG ABANDOUMO, Le Service Technique de Coopération Internationale de Police au Cameroun, Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de Commissaire de police, ENSP, promotion 2001-2003. - ZAKARI Yaou Aladj, La coopération policière internationale face aux nouvelles menaces, Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de commissaire de police, ENSP, promotion 2001-2003 - BIDZOGO Emmanuel Lucien, L'impact de la commission mixte de sécurité Cameroun-Tchad sur la sécurisation transfrontalière, rapport de stage, CREPS, Université de Yaoundé II Soa 2005. - ILOUGA Christian, Le commandement opérationnel de la gendarmerie de la région du centre et la lutte contre l'insécurité, Rapport de stage, CREPS/Université de Yaoundé II Soa, 2005. - NJENG Christian, La police camerounaise face au défi de la criminalité transfrontalière : la circulation illicite des ALPC aux frontières terrestres, Rapport de stage, CREPS/Université de Yaoundé II SOA, 2010. - OPELE Lucien, L'Etat Camerounais et la protection de ses frontières : examen critique des résultats des travaux de la première commission mixte permanente de sécurité Tchad-Cameroun, Rapport de stage, CREPS/Université de Yaoundé II Soa, 2009. III- ARTICLES DE REVUES - FOGUE TEDOM Alain, Approche géopolitique des coupeurs de route au Cameroun, in Enjeux n° 33, Octobre-Décembre 2007, pp 33-36. - MBEYAP KUTNJEM Amadou, La collaboration judiciaire et policière en zone CEMAC : genèse et dynamiques, in Enjeux n°38, Janvier-Mars 2008, pp 3-6. - SAÏBOU Issa, La prise otages aux confins du Cameroun, de la Centrafrique et du Tchad: une nouvelle modalité du banditisme transfrontalier, in Polis/RCSP, vol. 13, numéros 1- 2, 2006, pp 119-146. IV- ETUDES ET RAPPORTS - OFFICE DES NATIONS UNIES CONTRE LA DROGUE ET LE CRIME : CRIMINALITE ET DEVELOPPEMENT EN AFRIQUE WWW.UNDOC.ORG V- LEGISLATION, CONVENTIONS ET REGLEMENTS - Traité de N'djamena du 16 Mars 1994 instituant la CEMAC - Traité révisé CEMAC du 30 Janvier 2009 - Traité de l'Union Européenne révisé à Amsterdam le 2 Octobre 1997 - Accord d'extradition entre les Etats membres de la CEMAC du 28 Janvier 2004 - Accord de coopération judiciaire entre les Etats membres de la CEMAC du 28 Janvier 2004 - Accord de coopération entre la CEMAC et l'OIPC INTERPOL du 26 Mars 2001 - Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée du 13 Novembre 2000 - Convention d'Application des Accords de Schengen du 19 Juin 1990 - Statuts de l'OIPC-NTERPOL - Statut du comité des chefs de police de l'Afrique Centrale - Décision n° 97/07-UCAC-070.U portant création des centres de coopération policière douanière et environnementale - Règlement n°08/05-UEAC-057-CM-13 du 7 février 2005 portant adoption de la convention relative à la lutte contre terrorisme en Afrique Centrale - Règlement n°01/03-CEMAC-UMAC, du 4 avril 2003 portant prévention et répression du Blanchiment des capitaux et du financement du terrorisme en Afrique centrale - Règlement n°02/02/CEMAC-UMAC-CM, du 14 Avril 2002 portant organisation et fonctionnement du groupe d'Action contre le blanchiment d'Argent en Afrique Centrale - Règlement n°04/CEMAC-069-CM-04 du 21 Juin 2004 portant adoption de l'accord de coopération en matière de police criminelle entre les Etats de l'Afrique Centrale - Règlement n°07/05-UEAC-057-CM-13 du 7 février 2005 portant adoption de la convention créant un centre de formation spécialisée en matière d'enquête criminelle en Afrique Centrale - Code Pénal camerounais - Code de Procédure Pénale camerounais - Décret camerounais n°2012/540 du 19 Novembre 2012, portant organisation de la Délégation Générale à la Sureté Nationale |
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