B\ L'indifférence du caractère fautif de
l'inexécution
La doctrine estime, pour sa grande majorité, que la
résolution est conditionnée par le caractère fautif de
l'inexécution. Il s'agit d'une fausse analyse selon Malaurie et
Aynès qui estiment, quant à eux, que la résolution se
justifie par le fait que "le contrat ne parvienne plus à assurer
l'utilité économique qu'il recherchait".
L'admission de la résolution anticipée ne
pourrait qu'une fois de plus, encourager cette vision. Ce mécanisme
étant avant tout conditionnée par le caractère "manifeste"
du risque d'inexécution, l'idée de faute ne saurait influer sur
sa mise en oeuvre; exception faite du cas particulier de la résolution
anticipée pour perte de confiance et qui, malgré tout, a pour
finalité la maîtrise du risque d'inexécution. La
faculté de résoudre le contrat par anticipation, ayant pour objet
de maîtriser un risque d'inexécution, n'aurait en effet aucune
raison d'être si celle-ci était subordonnée à la
commission d'une faute. Or, si la mise en oeuvre de la résolution
anticipée ne saurait exiger le caractère fautif de
l'inexécution future du débiteur, la résolution pour
inexécution ne pourrait, a fortiori, être conditionnée
à une inexécution fautive.
91
| 
