Internet et Droits de l'Homme

C. Le cookie :

Le cookie passionne beaucoup sans etre finalement aussi pernicieux. Il s'agit, en effet,

d' « un petit fichier pesant guère plus d'une dizaine d'octets qui est stocké sur le disque dur d'un ordinateur client. Il est utilisé pour identifier l'ordinateur ou les préférences de l'utilisateur vers un poste serveur, et peut servir alors de marqueur pour suivre le cheminement de l'utilisateur sur un site Web. Plus techniquement, il s'agit d'un enregistrement d'informations par le serveur dans un fichier texte situé sur l'ordinateur client, informations que ce même serveur (et lui seul) peut aller relire et modifier ultérieurement. »⁵⁸ C'est le cookie qui permet la personnalisation des services telle que ci-dessus décrite. S'il n'est en lui-même pas une donnée personnelle, il est évident qu'il se rapporte à des données ayant ce caractère et elle peut, par conséquent, influer sur l'exercice serein par l'internaute de son droit à la sécurité. En effet, les données sont recueillies sans son aval et les parades techniques au cookie ne font que conforter cette vue, car elles consacrent indirectement le droit des fournisseurs d'accès à éditer des cookies à leur guise⁵⁹.

En définitive, le traitement des données personnelles sur l'internet comporte des périls sur la
jouissance par les citoyens de certains de leurs droits fondamentaux. Les droits les plus
couramment menacés sont le droit au respect de la vie privée, le droit à l'image, le droit à la

⁵⁶ Les spams sont des messages électroniques parvenus dans une boîte électronique sans l'assentiment du titulaire de la boîte. Ils sont souvent inoffensifs mais participent quelquefois d'une tentative d'arnaque. Certains individus malveillants, en effet, y recourent pour faire des propositions aguichantes mais trompeuses à des titulaires de boîtes électroniques dont ils se procurent les adresses e-mail sur le web grâce à des logiciels ou sites spécialisés dans la recherche des adresses e-mail.

⁵⁷ La CNIL, sur son site www.cnil.fr, montre comment les traces d'une connexion peuvent ~tre recueillies et reconstituées. Son procédé fait ressortir : durée de la connexion, adresse IP, sites visités successivementW

⁵⁸ Ph. BISIAUX et F. MONEGER, op. cit.

liberté de conscience et d'opinion et le droit à la sécurité. Il est vrai que les études mettent en lumière les nombreux avantages du traitement des données personnelles sur Internet notamment, mais ces avantages ne sauraient justifier les atteintes possibles et parfois avérées aux droits fondamentaux de l'Homme. La dignité de l'Homme, sous-jacente à tous les régimes de protection de ces droits, est mise à mal sur l'internet. Plus que les atteintes au droit à la vie privée, il est des infractions commises grâce à Internet ou par lui facilitées qui menacent sévèrement la dignité de l'Homme en violant son droit à la sécurité, à la protection de ses moeurs et de son patrimoine.