· « Les droits de la défense »,
in H. ASCENSIO, E. DECAUX, A.PELLET (dir.), Droit intern
ational pénal, Pedone, 2000.
· La répression internationale du
génocide Rwandais, sous la direction de BURGORGUE-LARSEN
LAURENCE, collection du Centre de Recherche sur les droits de l'Homme
et le droit humanitaire, édition Bruylant, 2003
· CÔTÉ LUC,Justice
Internationale et lutte contre l'impunité: dix ans de Tribunaux
Pénaux Internationaux, dans «Faire la paix: concepts et
pratiques de la consolidation de la paix », Presses de
l'Université Laval, Québec, 2005,
· CRUVELLIER THIERRY, Le
Tribunal des vaincus, un Nuremberg pour le Rwanda, ISBN--10:
2702136702, Editions Calmann--levy, 2006
· Aucun témoin ne doit survivre, le
génocide au Rwanda, Rédigé par DES FORGES
ALISO N pour Human Rights Watch, Fédération
internationale des ligues des droits de l'homme, ISBN: 2--86537--937--X,Paris,
Editions Karthala, 1999.
· DE VULPIAN LAURE, Rwanda un
génocide oublié? un procès pour mémoire, Editions
complexe, 2004.
· FOFÉ DJOFIA MALEWA JEAN-PIERRE,
La question de la preuve devant le Tribunal Pénal
International pour le Rwanda : Le cas Cyangugu, points de vue concrets,
Edition L'Harmattan, 2006, ISBN : 2--7475--9361--4,
· GROTIUS HUGO, le droit de la
guerre et de la paix, Elibron Classics series, 2006
· HATZFELD JEAN, Dans le nu de la vie,
ISBN : 9782020530569 Récits des marais rwandais, Edition Seuil,
2005.
· HATZFELD JEAN, Une saison de
machettes, Edition Seuil, 2005
· HAZAN PIERRE, Juger la guerre, juger
l'Histoire, N° d'édition: 1 , PUF, 2007,
· JANKELEVITCH VLADIMIR,
Pardonner? Dans l'horreur et la dignité, Edition Seuil,
1997.
· Les droits fondamentaux: inventaire et
théorie générale, Edition Université Saint--
Joseph, Centre d'études des droits du monde arabe, KOERING
JOULIN RENÉE, Droits fondamentaux et droit pénal
international, Novembre 2003
· LANOTTE OLIVIER La France au Rwanda
(1990--1994): entre abstention impossible et engagement ambivalents, P.I.E.
Peter Lang, Centre d'Étude des crises et des conflits internationaux,
2007
· LUGAN BERNARD, Rwanda, Contre
enquête sur le génocide, ISBN--10: 2 7 0 8 9 68 7 5 0
Editions Privat, 2007.
· NGIRABATWARE AUGUSTIN Rwanda, le
faîte du mensonge et de l'injustice, Editions Sources du Nil,
collection le droit à la parole, 2006.
· NKURAYIJA, J.M.V., La
répression du génocide rwandais face à la Convention du 9
décembre 1948 pour la prévention et la répression du crime
de génocide, mémoire, UNR, Butare, octobre 2004.
· Silence sur un attentat, le scandale du
génocide Rwandais, groupe d'experts internationaux, sous la
direction de ONANA CHARLES, ISBN--10: 2951315961
éditions Duboiris, Avril 2003.
· REYNTIENS FILIP, Le Rwanda, les
violations des droits de l'homme par le FPR/APR, Plaidoyer pour une
enquête approfondie, Anvers, juin 1995
Rapports, Conférences, colloques:
· La Commission nationale consultative des
droits de l'homme et la commission internationale des juristes,
rencontres internationales sur l'impunité des auteurs des violations
graves des droits de l'homme, du 2 au 5 novembre 1992, ABRAX, Paris, 1992
· Rapport HUMAN RIGHT WATCH,
«Shattered Lives », 1996.
· Rapport de mission au TPIR, par ROLAND WEGL,
14--19 Février 2010.
· Rapport Centre de Lutte contre l'impunité
et l'injustice au Rwanda (CLIIR), Joseph MATATA «
Nécessité d'une évaluation de la justice rwandaise »,
18 octobre 2007, Bruxelles.
· KAMBANDA JEAN, « Lettre de J.
Kambanda au greffier du TPIR» avec pour objet «Commission de Me
Olivier Michael », La Haye, le 11 septembre 1998.
· MUSABYIMANA GASPARD, « le TPIR
devant un dilemme: dire la politique ou le droit? » , La Haye,
14-15/11/2009.
· « Pratiques constitutionnelles et politiques
en Afrique: dynamiques récentes » Conférence de
l'Organisation Internationale de la Francophonie-Bénin,
Cotonou, 29--30 septembre, 1er octobre 2005
· KAREMERA Edouard, lettre : La
vérité d'abord, la justice ensuite, Janvier 2005, p 2 --4
· Commission Impartiale des Experts des Nations
Unies sur le génocide Rwandais de 1994; Rapport
préliminaire S/1994/1125 et S/1994/1405, Boutros Boutros--Ghali et al.,
The United Nations and Rwanda, 1933--1996, New-- york, July 1996
· REYNTIENS FILIP et DESOUTER SERGE,
Rwanda. Les violations des droits de l'homme par le FPR/APR.
Plaidoyer pour une enquête approfondie, Working papers Anvers,
1995.
· Lettre de Joseph Matata au procureur
général de la Cour Pénal e Internationale, Bruxelles, 23
Février 2009.
· Amnesty International, Rwanda,
Reports of Killings and abductions, by the Rwandese patriotic
Army, April -August 1994, octobre 1994.
· Conférence internationale sur le TPIR,
la Haye du 14 au 15 Novembre 2009, Les raisons objectives de la
faillite du TPIR dans la réconciliation des Rwandais »,
Charles NDEREYEHE
· «Mémorandum, une justice international
discriminatoire et à deux vitesses »,
Les
Détenus du Tribunal Pénal International pour le
Rwanda, 31 octobre 2005.
· Amnesty International, Rwanda:
Genocide suspects must not be transferred until fair trial
conditions met, 2 novembre 2007
· Rapport Réseau International pour la
promotion et la Défense des Droits de l'Homme au Rwanda,
Dénonciation de la politisation des juridictions gacaca par la
violation des droits de la défense au Rwanda, 20 Janvier 2010.
· SADIKOU AYO ALAO, Conférence des
Avocats près le TPIR, les décisions du TPIR
peuvent-elles permettre la réconciliation des rwandais?, La Haye
14, 15 novembre 2009
· Actes du colloque international et
inter-institutionnel, Université de Bergame, «
L'Éthique de la coopération internationale et
l'effectivité des droits humains », 12--14 mai, 2005, p 200
Articles:
· ARBOUR LOUISE, Progress and challenges
in international criminal justice, Fordham international law journal, Vol. 21,
N°2, 1997
· LA ROSA ANNE-MARIE, Défi
de taille pour les tribunaux pénaux internationaux: conciliation des
exigences du droit international humanitaire et d'une procédure
équitable, Revue Internationale de la Croix--Rouge, du 31
décembre 1997, n° 828, p 677--693.
· TAVERNIER PAUL, L'expérience
des Tribunaux ad hoc, Revue internationale de la Croix--Rouge, 31
décembre 1997, no 828,p 1--2
· KOMAYOMBI JEAN-PIERRE EDOUARD: document
les Modérés parlent, Rwan da, jusqu'où va le calvaire
d'un peuple, Avril 1996, p11
· ROTH KENNETH, La puissance de l'horreur
au Rwanda, Los Angeles Times, 11 Avril 2009 (
http://articles.latimes.com/2009/apr/11/opinion/oe--roth11)
Sites internet:
· TPIR:
http://69.94.11.53/FRENCH/index.htm
· Agence Hirondelle de Presse basée à Arusha
: http://fr.hirondellenews.com/
Je tiens à remercier l'ensemble des personnes qui ont
contribué à la réalisation de ce mémoire et de
cette expérience onusienne au sein du Tribunal Pénal
International pour le Rwanda.
Je remercie Maître Philippe LAROCHELLE, maître de
stage, pour son soutien, sa confiance et son aide pendant les trois mois de
stage sous sa tutelle. Ainsi que pour le partage de sa vision de la justice
internationale, notamment au sein du TPIR.
Je tiens à remercier tout particulièrement Melle
Sophie MAURICE, «Associate Legal Officer» auprès des Chambres,
sans qui cette expérience au sein de l'ONU n'aurait pas
été aussi enrichissante humainement et professionnellement.
Je remercie également l'ensemble de l'Équipe de
défense de M. Callixte Nzabonimana: Maître COURCELLE LABROUSSE
(conseil principal), Maître Phillippe LAROCHELLE (co--conseil), Nathalie
LEBLANC (assistante juridique), Fernand BATARD (Enquêteur),
Célestin KAKANGO (enquêteur), Justin HABINEZA (enquêteur) et
M. Callixte Nzabonimana (accusé), pour leur confiance et leur
soutien.
Rem erciant également Érick SULLIVAN, co--stagiaire
pour le travail d'équipe réalisé avec soin et respect,
ainsi que pour sa présence dans cette aventure humaine.
Je remercie également Madame Claire COURTECUISSE,
directrice du master II « Théorie et pratique des Droits de l'Homme
», et Monsieur Damien SCALIA directeur de mémoire, pour leur
contribution et leur soutien tout au long de l'année dans la
réalisation de ce projet et de ce mémoire.
Et enfin, je remercie mes parents pour leur soutien financier et
moral, ainsi que pour leur relecture de ce travail universitaire.
