III.1 : Concurrence entre communes de taille
différente.
Dans la littérature, deux théoriciens Bucovetsky
(1991) et Wilson (1991) s'intéressent à l'analyse de la
concurrence entre une commune « Centre », fortement peuplée et
une petite commune. La différence de taille entre les deux communes
permet d'introduire simplement des élasticités
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différentes de l'offre de capital
productif35. Etant donné que l'indice fiscal pose un
problème, l'offre des biens publics locaux et l'incitation à
coopérer ou à fusionner des communes, de ce fait, on
procédait par la comparaison des taux d'impôt à
l'équilibre pour trouver une solution au des regroupements des communes.
Le tableau suivant montre la comparaison au niveau du calcul de la taxe
professionnelle pour l'année 1997.
Tableau de la comparaison du taxe professionnelle.
Niveau de calcul de la taxe professionnelle Taux le plus
bas Taux le plus fort Eventail des Taux
Département (100) 13.21 26.15 1 à
1.97
Arrondissement (326) 6.22 23.10 1 à
3.7
Zones d'emploi (365) 5.27 22.77 1 à
4.3
Cantons (3645) 2.06 29.14 1 à 14
Communes (36000) 0 30 1 à 30
Source : Direction générale des
impôts. Conseil des impôts, 1997
Face à ce constat, chaque localité chercherait
à maximiser l'utilité de l'individu qui réside dans leur
juridiction en matière du taux choisit par la commune concurrente. Du
coté des petites communes, elles choisiront le taux d'impôt qui
sera le plus faible, c'est-à-dire inférieur à les grandes
communes. De ce fait, toutes choses égales, les petites communes n'ont
aucun intérêt à augmenter leur taux d'impôts sur le
capital que les grandes communes. De façon symétrique, les
grandes communes chercheraient à baisser leur taux d'impôts
à nouveau vu que la perte en capital serait plus faible que les petites
communes. Si le taux d'impôt des communes-centres est plus
élevé, par conséquent, les petites communes deviennent
plus attractives pour les investisseurs privés. Comme le bien-être
des grandes communes ne serait jamais égal à des petites communes
même si les taux d'impôts sont les mêmes, ce serait mieux de
procéder par une coopération pour éviter la
détérioration du bien-être des individus des autres
communes. Malgré on a procédé par la coopération,
il y a toujours une discrimination auprès des grandes
35 Thierry Madiès, Concurrence fiscal et
intercommunalité, Revue de l'OFCE, année 1997, p.210
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communes, c'est-à-dire l'optimum de Pareto36
n'est pas respecté, cette figure nous fait comprendre que le grand
dispose une externalité plus positive que le petit. Or, si les petites
communes agissent seules, elles obtiennent une externalité plus positive
que les grandes communes. Ainsi, Wilson montre dans ses recherches : «
Lorsque les communes sont très inégalement peuplée. Les
petites communes tirent profit de la concurrence fiscal et
préfèrent donc cette situation, en terme de bien-être,
à une politique de premier rang caractérisée par le
recours à des impôts forfaitaires pour financer les biens publics
locaux »37
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