I.1. Enseignement
primaire
Au terme de la loi d'orientation 2006, l'enseignement
fondamental comprend l'enseignement primaire et l'enseignement moyen.
L'enseignement au premier cycle fondamental est dispensé dans les
langues officielles (français et arabe), dans les écoles
primaires ouvertes aux enfants de 6 à douze ans. Il est également
dispensé en un cycle unique de six ans structuré en trois cours
ayant chacun deux niveaux : les cours préparatoires, les cours
élémentaires et cours moyens. Chaque cours dure deux ans.
I.2. L'enseignement
secondaire
L'enseignement moyen ou second cycle de l'enseignement
fondamental dure quatre ans et il est dispensé dans les collèges
d'enseignement général. L'enseignement fondamental est
sanctionné par un brevet d'enseignement fondamental (BEF).
L'enseignement secondaire général compte un cycle unique d'une
durée de trois ans. Il accueille les élèves issus du
fondamental ayant satisfait aux critères de sélection
fixés par voie réglementaire. L'enseignement secondaire
général est dispensé dans les lycées d'enseignement
général et sanctionné par le diplôme de
baccalauréat de l'enseignement de secondaire. L'enseignement secondaire,
technique et professionnel est dispensé dans les centres de formations
techniques et professionnelles ; les collèges d'enseignement
technique professionnel ou les lycées d'enseignement technique et
professionnel. Ces centres d'enseignement techniques et professionnel
accueillent en deux ans les élèves âgés de 15 ans au
moins issus de l'enseignement fondamental. Ils préparent au
diplôme de formation technique et professionnel. Les collèges
d'enseignement technique accueillent pendant deux ans les élèves
titulaires de diplôme de fin de cycle. Les lycées d'enseignement
technique et professionnel accueillent pendant trois ans, les
élèves titulaires du diplôme de fin de cycle de
l'enseignement fondamental ou titulaires d'un autre diplôme admis en
équivalence.
Les études sont sanctionnées, selon les
filières choisies soit par un baccalauréat technologique, soit
par un baccalauréat ou le brevet de technicien.
I.3. L'enseignement
supérieur
L'enseignement supérieur public et privé est
dispensé dans les universités, les grandes écoles, les
instituts et les centres spécialisés. Il est souvent ouvert aux
titulaires d'un baccalauréat de l'enseignement secondaire ou de tout
autre diplôme admis comme équivalence. Les formations conduisant
à l'obtention d'un diplôme universitaire (DEUG), ont une
durée de deux ans. La licence est délivrée après
une année d'études post-diplôme. Au deuxième cycle,
les formations conduisant à la maitrise durent un ou deux ans. Les
études conduisant à l'obtention du Doctorat en médecine
ont une durée de sept ans. Dans le cadre du programme politique
présenté à l'Assemblée Nationale en mars 2010, le
gouvernement s'est engagé dans la mise en place effective d'une nouvelle
organisation des études supérieures selon le modèle LMD
(licence master doctorat).
Au terme de l'article 80 de la loi d'orientation de 2006,
l'année scolaire pour l'enseignement fondamental et secondaire a une
durée de 36 semaines, repartie en trois trimestres de douze semaines
chacun. L'année universitaire comporte 25 semaines au moins et 36
semaines au plus reparties en deux semestres. Hormis les fêtes
légales observées, chaque établissement d'enseignement a
droit à un jour par an pour fêter l'anniversaire ou tenir sa
journée culturelle.
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