BIBLIOGRAPHIE
I- OUVRAGES GENERAUX
ASSI- ESSO (A-M), Droit civil, les
Obligations, collection « précis de droit ivoirien »,
1ère édition UIBA, mai 2012.
CARBONNIER (J), Droit
civil, T. 4, les obligations, PU, Thémis -éd. 2000
CORNU (G) et FOYER (J), Procédure
Civile, collection Thémis, PUF 1996. MARTOR, (B) NAMETTE (P),
Sellerd (D), Thowenot (S), Le droit uniforme
Africain des affaires issu de l'OHADA, litec,
édition du juris- classeur, 2001
MAZEAU (J) et MAZEAU (L), Introduction
à l'étude du droit, leçon de droit
civil 16e édition, 1996.
ONANA ETOUNDI (F), Cinq ans de jurisprudence
commentés de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA
(CCJA), 199-2004, 2ème édition.
II- OUVRAGES SPECIALISES
CREPIN (S), Les sentences arbitrales devant
le juge français, LGDJ, Paris, 1995, p.50-80
FOUCHARD (P), GAILLARD (E) et GOLDMAN (B),
Traité de l'arbitrage commercial international édition
litec, 1998
GOUIFFES (L), Recherche sur l'arbitrage en
droit international et comparé, LCCJ, Paris 1997
GUYON (Y), l'arbitrage, Edition
économica, 1995. JARRASSON (C), La notion d'arbitrage,
Paris LGDJ, 1987.
80
MEYER (P), Droit de l'arbitrage, collection
de droit uniforme, édition Bruylant 2002, Bruxelles.
REDFERN (L) et HUNTER (M), Droit et pratique
de l'arbitrage commercial
international, 2e édition, L.G.D.J, 2000
III- ARTICLES DE DOCTRINE
AKA (N), La pratique arbitrale des
institutions d'arbitrage en Afrique : le cas de la Côte d'Ivoire, in
OHADA les perspectives de l'arbitrage en Afrique, travaux du centre René
Jean Dupuy pour le droit et le développement volume I.
AKA (N), La pratique arbitrale des
institutions d'arbitrage en Afrique : le cas de la Côte d'Ivoire, l'OHADA
et les perspectives de l'arbitrage en Afrique, collègue de
Yaoundé 1999, édition Bruylant, Bruxelles 2000
AMADOU (D), La pratique arbitrale au
Sénégal, in les perspectives de l'arbitrage en Afrique travaux du
centre. René Jean Dupuy pour le droit et le développement, volume
I.
BENSAUDE (D) ; Les moyens relevés
d'office par l'arbitre en arbitrage international, les cahiers de l'arbitrage,
Gazelle du palais, édition juillet 2002.
CHENOT (B), Réflexion sur l'arbitrage,
revue économique. Persée, Vol 2, N°1, 1951
COLLOT (M) et DEBEAUD (L), l'arbitrage
international, Annales des Mines,
novembre 2000
81
DIALLO (B), La Cour Commune de Justice et
d'Arbitrage (CCJA) et le contentieux des actes uniformes ; Penant N°850,
Janvier-Mars 2005.
DIENG (A), Le nouveau droit de l'arbitrage en
Afrique, Revue Camerounaise de l'arbitrage N° spécial, Octobre
2001.
DINESCU (SL), Le règlement des litiges
patrimoniaux par la voie de l'arbitrage, Presse Universitaire de Bucarest,
2013.
FENEON (A), Un nouveau droit de l'arbitrage
en Afrique, Penant, Numéro spécial OHADA, Mai à Août
2000.
GATSI (J), Droit OHADAD et lutte contre la
pauvreté en Afrique, Presse Universitaire de Bangui, Octobre 2008
GUEMON (A), L'évolution des
législations relatives à l'arbitrage en Afrique francophone, CIB,
Ouagadougou, décembre 1996
HORSMAN (G), Propos insolite sur
l'efficacité arbitrale, les cahiers de l'arbitrage, gazette du palais,
Volume I, édition juillet 2002.
ISSA-SAYEGH (J), Réflexions
dubitatives sur le droit de l'arbitrage de l'OHADA. Revue Camerounaise de
l'arbitrage, N° spécial, Octobre 2001.
JARRASSE (C), La notion d'arbitrage, les
cahiers de l'arbitrage, Volume I, édition Juillet 2002
KENFACK DOUAJNI (G) et IMHOOS (C), L'acte
uniforme relatif au droit de l'arbitrage dans le cadre du traité OHADA.
Revue camerounaise de l'arbitrage, 1999 N°5.
82
KOMOIN (F), Arbitrage et contrat de
société, la lettre de la CACI, N°02/ 2007.
LALIVE (P), Avantages et inconvénients
de l'arbitrage ad' hoc, Presse Universitaire de LAVAL, Québec, 2000.
LEBOULANGER (P), L'arbitrage et
l'harmonisation du droit des affaires en Afrique, revue de l'arbitrage, 1999,
N°3.
MELEDJE (H), La question arbitrale et la
fonction juridictionnelle en Côte d'Ivoire, annales de
l'Université Abidjan, série A Droit. T.X, 1995
MEYER (P), La sécurité
juridique et judiciaire dans l'espace OHADA, Penant n°855,
www.Ohadata-D-06-50
MEYER (P), « Le droit de l'arbitrage dans
l'espace OHADA, 10 ans après l'Acte Uniforme », revue de
l'arbitrage n°3, 2010
MOREAU (B) et DEGOS (L), La clause
compromissoire réhabilité, in les
cahiers de l'arbitrage, Gazette du palais, Edition Juillet
2002
MORERA (R), L'arbitrage dans le prochain
futur, problèmes et réflexions, les cahiers d'arbitrage gazette
du palais, édition juillet 2002
MOURRE (A), Où va l'arbitrage ?, les
cahiers de l'arbitrage, gazette du palais, Volume I, édition juillet
2002.
MOURRE (A), Pourquoi l'arbitrage ?, Les
cahiers de l'arbitrage, Gaz. Pal. Juillet 2002, p.53
ONANA ETOUNDI (F), La sécurisation
judiciaire de l'investissement en Afrique : A propos du rôle joué
par la CCJA de l'OHADA, actualités juridiques No53/2007
PAILLUSSEAU (J), Arbitrage : le choix entre
le droit et l'équité, JCP/ la semaine juridique, édition
générale N°5. 1er février 2006.
SECK AMADOU (T), L'efficacité de la
pratique arbitrale de la CCJA et les réformes nécessaires
à la mise en place d'un cadre juridique et judiciaire favorable aux
investissements privés internationaux, Revue Penant numéro
spécial (n° 833, mai à août 2000).
SMONNOT (P), Privatisation de la justice ; Le
monde 18 octobre 1994
TAGUIM FOMBENO (HJ), Regard critique sur le
droit de l'arbitrage OHADA, Revue de l'actualité juridique, Poitiers,
juillet 2003.
TCHAKOUA (J.M), L'arbitrabilité des
différends dans l'espace OHADA. Penant, 2001, N°837.
TCHAKOUA (J.M), L'exécution des
sentences arbitrales dans l'espace OHADA sur une construction inachevée
à partir du cadre camerounais, Revue africaine des sciences juridiques,
Vol 6, N°1, 2009.
83
WAMBO (J), L'arbitrage CCJA, revue de l'ERSUMA,
N°1, juin 2012
84
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