Système bancaire et lutte contre le blanchiment de capitaux en R.D. Congo.

1.4.8. Regard en droit comparé et ortée conceptuelle du blanchiment des capitaux

Sans nous plonger dans les notions techniques purement juridiques, nous sommes cependant obligés recourir au droit comparé pour étaler une revue de littérature bien enrichie car, le blanchiment des capitaux est avant tout, une notion de droit bancaire ou mieux de droit pénal bancaire à croire plusieurs auteurs et à analyser la nature de l'activité criminelle qu'est le blanchiment des capitaux.^1(*)

Pour ANGRA Y (2009), « les institutions africaines de lutte contre le blanchiment d'argent existent mais ne fonctionnent pas encore de façon optimale. Toutefois, ces verrous de sécurité contre le blanchiment d'argent n'étaient pas appliqués de façon effective. De plus, le personnel de la banque n'avait pas encore pu bénéficier du plan de formation prévu par la cellule de lutte anti-blanchiment d'argent de la banque, qui elle-même n'existait que de nom. Il s'en est donc suivi des faiblesses de divers ordres identifiées au niveau du processus d'ouverture de compte. Ainsi, on assistait à des ouvertures de compte pour des clients dont l'origine des fonds était méconnue des gestionnaires de comptes. Toute chose qui rend la banque encore plus vulnérable au blanchiment d'argent, et dans une certaine mesure, tout le système économique et financier. Nous sommes donc arrivés à la conclusion selon laquelle la lutte contre le blanchiment de capitaux ne pourra connaître un véritable essor en Afrique que par la mobilisation à tous les échelons et surtout une réelle volonté de combattre ce phénomène ».

Quant à Najm Ezzine D (2008), « le blanchiment d'argent est un phénomène ancien dans son concept mais dont les modalités de mise en oeuvre sont récentes et évolutives. Les modalités du blanchiment sont à l'image du système financier moderne : évolutives, sophistiquées et internationales.

Dans le sillage de la mondialisation et de la libéralisation des échanges, les syndicats du crime organisé et des individus entreprenants tirent profit de l'ouverture des frontières, de la privatisation, des zones de libre échange, de la faiblesse de certains Etats, de l'existence de banques offshore, des transferts financiers électroniques et des techniques bancaires de l'âge cybernétique pour blanchir chaque jour des millions de dollars de profits tirés des trafics tout genre notamment les stupéfiants. La réalité de cette mondialisation s'étant traduite par un accroissement considérable du volume des transactions financières, le processus de blanchiment d'argent a connu des transformations, au niveau de son organisation et de ses techniques d'acheminement, pour s'adapter à la nouvelle donne économique et continuer d'être rentable aux yeux des trafiquants et autres groupes criminels organisés ». De nombreuses définitions du blanchiment ont été formulées. Celui-ci a été notamment défini comme étant : «...un processus par lequel on dissimule l'origine criminelle de fonds en faisant en sorte que cet argent acquis de manière illégale paraisse acquis de manière légale et ce, en l'introduisant dans un circuit économique régulier ».

* 1 Dans un contexte bancaire et financier marqué par une forte dématérialisation, les organisations criminelles ne peuvent jouir des profits des trafics qu'à la condition de transformer les espèces qu'elles retirent de leurs activités en jeux d'écritures monétaires et comptables. Les réseaux du crime organisé ne peuvent pas disposer, en l'état, des capitaux amassés. Ils ont besoin du blanchiment. Celui-ci est le processus permettant de réinjecter dans l'économie légale les profits provenant des trafics illicites. Le blanchiment apparaît ainsi comme la condition sine qua non de leur prospérité. C'est pourquoi la lutte contre le blanchiment de capitaux constitue un impératif catégorique vu les risques qu'il fait peser sur l'économie mondiale. (Cf. Gavalda Ch, Stoufflet J (2005), Droit bancaire, Litec, Paris, 6e édition.).