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La mobilisation de la démarche judiciaire dans le processus de justice transitionnelle en sociétés post-conflit: le cas du Rwanda

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par Claudette Chancelle Marie-Paule BILAMPASSI MOUTSATSI
Université protestante d'Afrique Centrale - Master II en paix et développement 2012
  

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BIBLIOGRAPHIE

I. OUVRAGES GENERAUX

AMNESTY INTERNATIONAL : Rwanda : Amnesty International dénonce les violations massives des Droits de l'homme, Londres, 2007

BERNARD, Claude : Introduction à l'étude de la médecine expérimentale, NEA, 1996

CHATAIGNER, JEAN MARC : L'ONU dans la crise en Sierra Leone: les méandres d'une négociation, Paris, Karthala, 2005

COMMISSION BRUNDTLAND : Notre avenir à tous, Montréal, Editions du Fleuve, 1998, traduction française de Our Common Future, 1987

EBODE, Ntunda : Les Etats-Unis, les associations occidentales de science politique et question soviétique : sens et puissance à l'aube de la guerre froide, Villeneuve, Presse Universitaire de Septentrion, 1998

FIERENS, Marie : Le négationnisme du génocide des Tutsi au Rwanda, Paris, Golias, 2009

GOUREVITCH, Philip : Nous avons le plaisir de vous informer que, demain, nous serons tués avec nos familles, Paris, Denoël, 2002

GREGORY ET GIDDINGS: Righting Wrongs. The Ombudsman in six Continents, International Institute of Administrative Sciences, IOS Press, 2000

LAMUKA : Règlement de compte judiciaire au Rwanda, Droits de l'Homme au Rwanda, Kigali, AGIIL, 2007

MONENEMBO, Tierno : L'aîné des orphelins, Paris, Seuil, 2000 MUKAGASANA, Yolande : La mort ne veut pas de moi, Paris, Fixot, 1997 NAQUET-VIDAL : Les Assassins de la mémoire, Paris, La Découverte, 2005

NATIONS UNIES : Operations de maintien de la paix des Nations Unies : Principes et Orientations, New York, 2008

NICHANIAN, Marc : La perversion historiographique. Une réflexion arménienne, Paris, Lignes, 2006

PAGES, Albert : Un royaume hamite au centre de l'Afrique, Bruxelles, Kluwer, 1933 PRUNIER, Gérard : Rwanda 1959-1996 : Histoire d'un génocide, Dagorno, 1997

TADJO, Véronique : L'ombre d'Imana : Voyages jusqu'au bout du Rwanda, Paris, Actes du Sud, 2005

TERNON, Yves : L'Etat criminel. Les génocides au XXème Siècle, Paris, Seuil, 1995

La mobilisation de la démarche judiciaire dans le processus de justice transitionnelle en sociétés post-conflit : le cas du Rwanda.

II. OUVRAGES SPECIALISES

Avocats Sans Frontières : Vade- mecum : les crimes de génocide et les crimes contre l'humanité devant les juridictions du Rwanda, Kigali et Bruxelles, 2004

BRAITHWAITE, John: Restorative justice and Responsive Regulation, Oxford/ New York, Cambridge University Press, 2002

CLARCK, Phil: The Gacaca Courts, Post-Genocide Justice and Reconciliation in Rwanda: Justice without Lawyers, Cambridge University Press, 2000

DIGNEFFE Françoise, FIERENS Jacques : Justice et Gacaca: l'expérience rwandaise et le génocide, Presses Universitaires de Namur, 2003

DUPAQUIER Jean-François, BOURDON Williams : La justice internationale face au drame rwandais, Paris, Karthala, 1996

JOINET, Louis : Lutter contre l'impunité, Paris, La Découverte, 2002

LAWYERS COMMITTEE FOR HUMAN RIGHTS: Prosecuting in Rwanda: the ICTR and national trials, July, 1997

MEGRET, Frederick : Le Tribunal Pénal International pour le Rwanda, Paris, Pedone, 2002

MOTTET Carol, POUT Christian : La justice transitionnelle : une voie vers la réconciliation et la construction d'une paix durable, DFAE (Suisse)/ Le Centre des Nations Unies pour les Droits de l'Homme et la Démocratie en Afrique/Ministère des Affaires et européennes (France), Saint-Paul, Yaoundé, 2011

OCDE (CAD) : Manuel sur la réforme des systèmes de sécurité : soutenir la sécurité et la justice, OCDE 2007

STAINER, Caroline : Vade-mecum : le crime de génocide et les crimes contre l'humanité devant les juridictions ordinaires du Rwanda, Avocats Sans Frontières Kigali et Bruxelles, 2004

TUTU, Desmond : Il n'y a pas d'avenir sans pardon, Paris, Albin Michel, 2000

ZEHR, Howard: Changing Lenses. A new focus for crime and justice, Chicago, Herald Press, 1970

: The little book of restorative justice, Virginia, Good Books, 2002

III. OUVRAGES THEORIQUES :

ARON, Raymond : Théories des Relations Internationales, Paris, Presses Universitaires de France, 1977

BERTHELOT, Jean Michel : L'intelligence du social, Paris, Presses Universitaires de France,

1990

DURKHEIM, Émile : Les règles de la méthode sociologique, Paris, Quadrige/PUF, 1992 GAUTHIER, Benoît (dir.) : Recherche sociale. De la problématique à la collecte des données, Sainte-Foy, Presses de l'Université du Québec, 2004

La mobilisation de la démarche judiciaire dans le processus de justice transitionnelle en sociétés post-conflit : le cas du Rwanda.

GRAWITZ, Madeleine : Méthodes des Sciences Sociales, Paris, Dalloz, 1993
: Lexique des Sciences Sociales, Paris, Dalloz, 1988

KARSENTI, Thierry, SAVOIE-ZAJC, Lorraine : La recherche en éducation : étapes et approches, Sherbrooke, Éditions du CRP, 2004

MITRANY, David: A working Peace System, Chicago, Quadrangle Books, 1996

IV. ARTICLES, COLLECTIFS, RAPPORT ET REVUES

Ban Ki-Moon : « L'ère de l'impunité des bourreaux doit se clore », Le Monde, 1er juin 2010 BANQUE MONDIALE: Doing Business, 2008, 2009

BLEEKER MÔ, MOTTET Carol : La justice transitionnelle dans le monde francophone : état des lieux, DFAE (Suisse)/ Le Centre des Nations Unies pour les Droits de l'Homme et la Démocratie en Afrique/Ministère des Affaires et européennes (France), 2007 (téléchargeable en ligne).

BOUDREAULT, Paul, « La recherche quantitative » in La recherche en éducation : étapes et approches, pp. 151-180. Sherbrooke, Éditions du CRP, 2004

BRAITHWAITHE, John: «A future where punishment is marginalized: realistic or utopian?», UCLA Law Review, n°46, 1999

CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL pour la prévention du crime et la justice pénale : « Rapport sur la 11e session », 16-24 avril 2002, E/CN/2002/14, www.un.org/french/ecosoc, consulté le 11 septembre 2011

DEPARTEMENT D'ETAT DES ETATS UNIS : Country Reports on Human Rights Practices, Rwanda, 2007

FOND MONETAIRE INTERNATIONAL : Rapport sur les opérations du Gouvernement central du Rwanda, 2005-2006

HUMAN RIGHTS WATCH : La Loi et la réalité. Le progrès de la réforme judiciaire au Rwanda, juillet 2008

INTERNATIONAL CRIMINAL FOR TRANSITIONAL JUSTICE : « Etude de cas de tribunaux hybrides: le tribunal spéciale pour la Sierra Leone sur la sellette », ICTJ, 5 mars, 2006

INTERNATIONAL CRISIS GROUP : « Tribunal pénal international pour le Rwanda : l'urgence de juger », Rapport Afrique, N°30, Nairobi/Arusha/Bruxelles, 7 juin 2001

JEUNE AFRIQUE INTELLIGENT : Rapport Doing Business in Africa, 2011

JOINET, Louis : Question de l'impunité des auteurs des violations des droits de l'homme civils et politiques, Rapport final en application de la décision 1996/119 de la Sous-commission, Nations Unies, E/CN.4/Sub.2/1997/20 et E/CN.4/Sub.2/1997/20/Rev.1

LE MONDE du 25 et 27 mai 1994

La mobilisation de la démarche judiciaire dans le processus de justice transitionnelle en sociétés post-conflit : le cas du Rwanda.

LESPINAY DE CHARLES : Valeurs traditionnelles, justice de proximité et institutions (Rwanda et Burundi), en ligne : http://droit.Francophone.org/acct/rfj/actu/11, consulté le 18 septembre 2011

LE SOIR du 30 avril 1994

MEBBELA SANGALE, Jules : « Mutations du système international et résolution du conflit de l'Erythrée », Yaoundé, IRIC, Thèse de 3e cycle, 1999

MEFFRE, Arnaud : « La justice transitionnelle à l'épreuve de la Sierra Leone : analyse critique », Cédim, Montreal, mars 2005, www.cedim.uqam.ca, consulté le 9 août 2011

MINISTERE DE L'ADMINISTRATION LOCALE, DU DEVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE ET DES AFFAIRES SOCIALES : « Dénombrement des victimes du génocide », Rapport final, Kigali, avril 2004

MUGESERA, Antoine et al. : 16ème Commémoration du génocide contre les Tutsi, Dialogue, N° 190, Minespoc, Kigali, mars 2010

: Rwanda : 17 ans après le génocide perpétré contre les Tutsi, Dialogue, N° 195-196,

Minespoc, Kigali, avril-mai 2011

MUTWARASIBO, Ernest : « L'héritage du TPIR dans la connaissance de l'histoire du génocide perpétré contre les Tutsi », in Dialogue, N° 10, Kigali, Mars 2010

NADEAU, Christian : « Quelle justice après la guerre ? » Eléments pour une théorie de la justice transitionnelle », bibliothèque numérique les classiques des sciences sociales, 23 mars 2009, http://bibliothèque.uqac.c, consulté le 11 août 2011

OLINGA, Alain Didier : « Justice et paix : comment se combinent-elles et s'enrichissent-elles mutuellement dans le processus de paix ? », in La justice transitionnelle : une voie vers la réconciliation et la construction d'une paix durable, Saint-Paul, Yaoundé, 2011

OYONO, Dieudonné : « L'apport de l'histoire dans l'enseignement des relations internationales » in Revue Camerounaise des Relations Internationales, octobre-novembre, 1983, n°1

PONDI, Jean-Emmanuel : « Contexte moderne de la justice transitionnelle », in La justice transitionnelle : une voie vers la réconciliation et la construction d'une paix durable, Saint-Paul, Yaoundé, 2011

REPUBLIQUE DU RWANDA : Rapport sur l'évaluation conjointe de la gouvernance, 12 septembre 2008

RUSAGARA, Franck : « Gacaca, stratégie de réconciliation et de développement national au Rwanda d'après le génocide », Conflict Trends Magazine, 2005, http://www.accord.org.za, consulté le 29 juillet 2011

SALAS, Denis : « Le droit peut-il contribuer au travail de Mémoire ? », in La lutte contre le négationnisme. Bilan et perspectives de la loi du 13 juillet 1990 tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe, Paris, La Documentation française, 2003

SAVOIE-ZAJC, Lorraine (2004), « La recherche qualitative/interprétative en éducation », La recherche en éducation : étapes et approches, pp. 123-150. Sherbrooke : Éditions du CRP. SOCIAL WATCH: Gender Equity Index 2007: Progression or Regression, mars 2007

La mobilisation de la démarche judiciaire dans le processus de justice transitionnelle en sociétés post-conflit : le cas du Rwanda.

TUMBA TUTU-DE-MUKOSE : « Génocide rwandais: pourquoi Carla Del Ponte été jetée du TPIR par l'ONU ? », Afrique Education, Bimensuel International Indépendant, N° 195-196 du 1er au 30 janvier 2006

NZIRABATINYI, Patrick : « Poursuites des infractions : détentions préventive face à la présomption d'innocence : contradiction ou complémentarité ? Le Verdict, n°2, 15 mars 1999

WALDORF, Lars: «Mass Justice for Mass Atrocity: Rethinking Local Justice as Transitional Justice» in Temp, 2006

WIERZYNSKA, Aneta: «Consolidating Democracy through Transitional Justice: Rwanda's Gacaca Courts», New York, Law Review, 2004

V. INSTRUMENTS INTERNATIONAUX CLES

Charte Africaine des droits de l'Homme et des peuples du 27 juin 1981

Charte des Nations Unies, 1945

Conventions de Genève du 12 août 1949

Convention relative aux droits de l'enfant de 1989

Convention pour la prévention et la répression du crime du génocide de 1948

Convention sur l'élimination de toutes les formes de discriminations à l'égard des femmes de 1979

Déclaration universelle des droits de l'Homme du 10 décembre 1948

Pacte international relatif aux droits civils et politiques de 1966

Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels de 1966

Protocoles additionnelles aux Conventions de Genève de 1977

Rapport du Secrétaire général des Nations Unies sur l'établissement de la Cour Spéciale UN Doc. S/2000/915, 4 octobre 2000

Rapport du Secrétaire général des Nations Unies : « Dans une liberté plus grande : développement, sécurité et respect des droits de l'homme pour tous » (A/59/2005)

Rapport du Secrétaire général des Nations Unies : « Rétablissement de l'état de droit et administration de la justice pendant la période de transition dans les sociétés en proie à un conflit ou sortant d'un conflit » (S/2004/616)

Règles de Procédures et de Preuves de la Cour spéciale pour la Sierra Leone amendée le 29 mai 2004 et le 24 novembre 2006

Règles de Procédures et Preuves du TPIR et du TPIY

Résolution 955 du Conseil de Sécurité des Nations Unies de 1994 établissant le TPIR Résolution 1325 du Conseil de Sécurité de l'ONU, 2000

La mobilisation de la démarche judiciaire dans le processus de justice transitionnelle en sociétés post-conflit : le cas du Rwanda.

Résolution du Conseil de Sécurité demandant au Secrétaire Général de négocier un accord avec le gouvernement de Sierra Leone pour l'établissement d'une Cour Spéciale : S/2002/246, 8 mars 2002

Résolution 1820 du Conseil de Sécurité des Nations Unies, 2008

Statut de la Cour pénale internationale du 17 juillet 1998

Statut de Rome de 2002

VI. INSTRUMENTS NATIONAUX CLES

Constitution rwandaise de 2003

Loi organique n° 8/96 du 30 août 1996 sur l'organisation des poursuites des infractions
constitutives du crime de génocide ou de crimes contre l'humanité à partir du 1er octobre 1990

Loi organique n°40/2000 du 26/01/2001 portant création des Juridictions Gacaca et organisation des poursuites des infractions constitutives du crime de génocide ou de crimes contre l'humanité, commises entre le 1er octobre et le 31 décembre 1994

Loi n°33 Bis du 6/9/2003 réprimant le crime de génocide, les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre

Loi organique n°16/2004 du 19/06/2004 portant organisation, compétence et fonctionnement des Juridictions Gacaca chargées de poursuites et du jugement des infractions constitutives du crime de génocide et d'autres crimes contre l'humanité commis entre le 1er octobre et le 31 décembre 1994

Loi organique n°10/2007 du 1er mars 2007 modifiant et complétant la Loi organique n°16/2004 du 19 juin 2004 sur l'organisation des poursuites des infractions constitutives du crime de génocide ou de crimes contre l'humanité, commises à partir du 1er octobre 1990, telle que modifiée et complétée.

VII. THESE ET MEMOIRES

BILAMPASSI MOUTSATSI, Claudette Chancelle Marie-Paule : Migrations et représentations dans Bleu-Blanc-Rouge d'Alain Mabanckou, Mémoire de Maîtrise, Université de Yaoundé I, direction : Ambroise KOM, 2009

NNANGA NDJIE, Joséphine : Micro- projets d'hydraulique villageoise et développement local au Cameroun : cas de la commune de Mfou dans le département de la Mefou Afamba (Région du Centre), Mémoire de Master, Université Protestante d'Afrique Centrale, direction : Valentin NGA NDONGO, 2012

SANGALE MEBBELA, Jules A. : Mutations du système international et résolution du conflit de l'Erythrée, Institut des Relations Internationales du Cameroun, Thèse de 3e cycle, 1999

La mobilisation de la démarche judiciaire dans le processus de justice transitionnelle en sociétés post-conflit : le cas du Rwanda.

TANGHA KOUADJO, Omer T. : Mal gouvernance et prolifération des mouvements politicomilitaires : le cas du Tchad, Mémoire de Master, Université Protestante d'Afrique Centrale, direction : Cage BANSEKA, 2012

VIII. VIDEOGRAPHIE

MEDIAW-4 PEACE : Justice Transitionnelle en Afrique : enjeux et perspectives, DVD Vidéodisque Magazine TV: (26 minutes), 2010

IX. WEBOGRAPHIE

Actualité et Droit International : www.ridi.org/adi/

Amnesty international : www.amnesty.org

Bimensuel International Indépendant : http://www.afriqueeducation.com/archive/sommaire/article.php?id=298&version=195-196 Centre international pour la Justice Transitionnelle : www.ictj.org

Cour pénale international : www.icc-cpi.int.

Fédération international des ligues des droits de l'homme : http://www.fidh.org/ Haut- Commissariat aux droits de l'homme : http://www.ohchr.org

Human Rights Watch: www.hrw.org

L'encyclopédie Universelle des Droits de l'homme : http://www.eudh.org/fr/

No Peace Without Justice: http://www.specialcourt.org

Réseau des femmes de Médias pour la Paix en Afrique Centrale : www.mediaw-4peace.org Sierra Leone web : www.sierra-leone.org

Service national chargé des juridictions Gacaca : http://www.inkikogacaca.gov.rw/Ppt/Realisation et perspective.ppt.

X. DICTIONNAIRES

CABRILLAC, Rémy : Dictionnaire du Vocabulaire Juridique, Edition revue et augmentée, Paris, Lexis Nexis, 2012

CORNU, Gérard : Vocabulaire Juridique, Quadrige/PUF, 2011

WILLIS, Roy : Mythologies du monde entier, Paris, Larousse, 2002

La mobilisation de la démarche judiciaire dans le processus de justice transitionnelle en sociétés post-conflit : le cas du Rwanda.

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"Là où il n'y a pas d'espoir, nous devons l'inventer"   Albert Camus