Bibliographie
Bibliographie
Ouvrages :
· Douet (Frédéric), Fiscalité 2.0 -
Fiscalité du numérique, 3ème édition,
LexisNexis, Précis fiscal, Paris le 17 septembre 2020, ISBN :
978-2-7110-3419-2.
· Huet (Frédéric), préface de
Martinez (J-C), La fiscalité du commerce électronique,
3ème édition, LexisNexis, Paris, Paru le 01 juillet 2004.
· Maalaoui (Mabrouk), Impôts Directs de Tunisie
Annoté des règles comptables (NCT & IFRS), Mémento
2020.
· Marpillat (Camille), La territorialité de
l'impôt sur les sociétés dans l'économie
numérique, Préface de Rivalland (J-C), 1ère
édition, Larcier, Paris 2018.
Thèses et Mémoires :
· BOZE (Jean-Christophe), « Immatériel et
souveraineté Fiscale aux Etats-Unis : Les antinomismes du Nexus et du
commerce électronique », Mémoire pour l'obtention du
diplôme d'études approfondies de Droit de créations
immatérielles, Université Montpellier, Année universitaire
2001-2002.
· Chartier, Adrien. Les stratégies fiscales de
quelques multinationales, notamment de l'économie numérique et
les répliques de l'OCDE, de l'Union Européenne et de quelques
Etats. Louvain School of Management, Université catholique de Louvain,
2018. Prom. : Gérard, Marcel. Permalien
http://hdl.handle.net/2078.1/thesis:
· Desmedt, Gaëlle. La fiscalité de
l'économie numérique selon l'OCDE et l'Union européenne.
Louvain School of Management, Université catholique de Louvain, 2018.
Prom. : Gérard, Marcel. Permalien
http://hdl.handle.net/2078.1/thesis:14320.
· GUILLAND (Nicolas), La TVA et les services
électroniques : l'appréhension de l'immatériel par la
fiscalité indirecte, Rapport du mémoire, Université Aix
Marseille, Année Universitaire 2004-2005.
· Hadiji (Chaima), Notion d'établissement stable
: Apport du projet relatif à l'érosion de la base d'imposition et
au transfert des bénéfices (BEPS), Mémoire en vue de
l'obtention du Mastère professionnel en droit fiscal et droit du
contentieux administratif, Université de Carthage, 2017-2018.
50
Bibliographie
· Nassima Yelles Chaouche. Le régime fiscal des
implantations internationales d'entreprises, le cas de l'Algérie. Droit.
Université de Cergy Pontoise; Université d'Oran, 2019.
Français. NNT :2019CERG0990ff. tel-02458163f
Permalien
http://hdl.handle.net/2078.1/thesis:7005
· Prieto Pantoja, Alexandre. Les multinationales
payent-elles des impôts? Enquête sur les stratégies fiscales
de quelques multinationales, notamment de l'économie numérique:
le cas Netflix. Louvain School of Management, Université catholique de
Louvain, 2016. Prom. : Gérard, Marcel.
· ZAIBI (Mohammed), L'impact de l'économie
numérique sur la fiscalité, Mémoire pour l'obtention du
diplôme de master professionnel en fiscalité de l'entreprise,
Faculté de Droit de Sfax, session 2020-2021.
· ZANETTI COLLONI (Hella), Fiscalité
internationale et commerce électronique, Mémoire pour l'obtention
du diplôme d'études approfondies en droit public et financier,
Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis,
Année Universitaire 2001-2002.
Articles :
· Bourreau (Marc) et Perrot (A), « Plateformes
numériques : réguler avant qu'il ne soit trop tard », Dans
Notes du conseil d'analyse économique n° 60, Octobre 2020.
https://www.cae-eco.fr/plateformes-numeriques-reguler-avant-qu-il-ne-soit-trop-tard,
Consulté le 26 avril 2021.
· Broussolle (Damien), « Où en sont la
taxation des entreprises numériques et la lutte contre
l'évitement fiscal ? », Bulletin de l'observatoire des politiques
économiques en Europe, N° 42 - Eté 2020.
http://www.opee.unistra.fr/spip.php?article416,
consulté le 24 avril 2021.
· Commission Européenne, « Questions et
réponses sur un système d'imposition des entreprises juste et
efficace au sein de l'Union pour le marché unique numérique
», Bruxelles le 21 mars 2018. Consulté le 20 avril 2021.
https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/MEMO_18_2141
· Daniel (Justine), « Qu'est-ce qu'est la taxe GAFA ?
», Article publié le 27 octobre
2020 et mis à jour par Gaillard (B).
https://www.touteleurope.eu/economie-et-social/qu-est-ce-que-la-taxe-gafa/
Consulté le 17 mars 2021.
| 
