2 -la protection des oeuvres du patrimoine culturel
contre le vol :
Aux termes de l'article 258 du corde
pénale, qui « qui conque soustrait
frauduleusement une chose qui ne lui appartient pas est coupable de
vol ».
Historiquement, le vol est l'une plus
importantes atteintes qui menace, autre que l'existence des oeuvres et des
objets d'art, l'avenir de notre passe voire même l'histoire de toute une
civilisation qui peut disparaître avec le vol d'un ou d'outre objet.
1-: FRIER, (P .L) doit du patrimoine culturel .Op.Cit
., p.423.
2-traite de droit administratif, T .1 ,9eme ed .Par
Vénézia (J .D) et (y) (audemet), 1984, p.1281.
Actuellement, le vol des objet
archéologiques et des oeuvres d'art est l'une des formes dominantes de
la criminalité internationale dont souffrent plusieurs voire même
la plupart des institutions muséales dans tout le monde.
Les musées arabes et africains ont été pour toujours les
plus touchés par le vol.
En effet, le musée
National de Bardo n'été pas à l'abri de ce
scénario ; les collections de cette institution ont subis plusieurs
atteintes
Ainsi en mois de février
1976\u9312‡@, les responsables dans
l'institution ont signalés la disparition de la tête de venus qui
appartient à la stature de venus pudique, la dite tête a
été découverte au court de la compagne de fouilles de 1914
assurée par Alfred Merlin \u9313‡A,
cette oeuvre dont la valeur est inestimable remonte aux deuxième
siècle après Jures christ.
Encore une fois, après
treize ans, et plus précisément en mois d'avril 1989 la
même institution à déclarée le vol de deux corans
appartenant à la collection des manuscrits islamiques qui remontent aux
XVII e siècle \u9314‡B. Et selon les
responsables de l'antiquités et du patrimoine, le vol de ces objets est
le résultat du manque aux niveaux du nombre du personnels chargés
de la protection des oeuvres (les gardiens) à cote de l'absence des
moyens financiers suffisante pour l'installation des systèmes d'alarmes
dans toutes les salles du musée
\u9315‡C
Généralement c'est pas
seulement le Bardo qui a subi des crimes de vol, c'est plutôt la plupart
des musées dont les collections sont un peu riche et surtout les
musées de sites qui restent, malgré les efforts, beaucoup plus
menacés par l'horreur du vol.
Le pillage des oeuvres d'art et des
objets archéologique a servi dans l'appauvrissement de plusieurs
institutions culturelles dans le monde arabe l'une des condition les plus
favorable pour les crimes de vol est la Guerre et les conflits armé.
1- La presse du 11-02-76.
2-Merlin, Alfred, les Bulletins archéologiques
du comité des travaux historiques
Et scientifiques de 75, et 76,
P.C.xxx.
3- ECHOUROUK du 20-5-89.
4- Es Sabah du 27-1-1991. (Entretien avec Mr. Habib
Ben Younes : Directeur du Bardo.)
En effet, parmi les crimes
inoubliables qui ont marqués cette ère on site respectivement, le
détriment du patrimoine culturel en Afghanistan et le saccage des
collections du musée archéologique de Bagdad dont
« les pertes sont inestimable, irremplaçable et
inappréciables »\u9312‡@
Or, ce n'est pas la première fois que les trésors et les
richesses irakien font l'objet de convoitise, puisque tout au long de la
période du Guerre de Golf de 1991 « plus de
Quarante milles pièces ont disparus » \u9313‡A
Ce nombre s'est multiplie pendant le dernier attaque contre
l'IRAK pour atteindre « cent soixante dix
milles » (170.00) \u9314‡B objets et
oeuvres qui remontent essentiellement à la civilisation islamique
Malgré la Gravité du
péril causé aux institutions muséales qui cessent en
l'absence de leurs collections d'être nommer de la sorte , le
législateur tunisien n'a prévu , au sein du dit code de
patrimoine promulgué en 1994 \u9315‡C
ni même au sein du code pénal , aucune protection
spécialisé pour les oeuvres , les manuscrits et les objets d'art
conservés et réservés dans les musées même la
peine prévue par l'article 261 du code pénal , de vingt ans de
prison, pour le vol commis à l'aide de violences ou de menace de
violence grave ou, qui est commis à
« l'aide d'exalade ou d'ouverture souterraine
d'effraction ou de fausse
clefs... »\u9316‡D Cette peine est
réduite à 5 ans seulement pour touts les vols commis sans
effraction c'est-à-dire pendant l'ouverture du musée, ce qui nous
obligé à demander s'il est légitime de sanctionner la
disparition de nos origines de 5ans de prisons ?
Le législateur
Français de sa part a prévu dans les articles 379 et 381 du corde
pénal que pourtant l'application des articles 254 , 255 et 256 du code
pénal représente la soustraction , l'enlèvement on la
destruction d'effets contenus dans un dépôt public serait beaucoup
plus adaptée .\u9317‡E Le
caractère public du dépôt ... implique un local officiel
destiné à abriter des pièces ou objets placés sous
la protection de l'autorité
publique .\u9318‡F La notion de
dépôt public en globe les musées ainsi que les
dépôts de fouilles \u9319‡G .
Généralement chaque
musée a ses propres besoins de sécurité ce qui fait que le
recours à l'expertise est indispensable pour toute institution pour
définir le type de système correspond le mieux aux besoins et aux
capacité financières du dit musée.
1-le figaro, 17-04-003.
2 op.cit
3-op. cit.
4-article 260-2, code pénal.
5-les protections juridiques du patrimoine
archéologique, mémoire DEA Env. FSCJP Tunis
II.98-99-p .122.
6-ibid. p.122.
7-Negri (V) la répression aux atteintes aux
biens
8- Op. Cit. p
.42.
La protection juridique
des oeuvres du patrimoine culturel ne suffit à elle seule pour
sauvegarder les richesses déposées au sein des musées,
elle nécessite d'être assister par des mesures beaucoup plus
techniques et scientifiques qui garantissent la valeur patrimoniale de
l'oeuvre.
Ainsi toute institution muséale est
tenue de faire recours aux mesures et techniques para-juridiques
nécessaires et vitales pour sa durabilité.
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