Vers un nouveau cadre d'analyse du gouvernement d'entreprise : la gouvernance des PME

Chapitre II : Les théories de la gouvernance

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Pour Charreaux, l'ensemble des théories dominant les études et réflexions sur la gouvernance d'entreprise s'inscrit dans la perspective de l'efficience. De ce fait les mécanismes qu'induit cette question doivent contribuer à améliorer l'efficience de l'entreprise. On distingue ainsi, au niveau des théories de la gouvernance, le courant disciplinaire du courant cognitif. Le courant disciplinaire de la gouvernance repose sur deux approches théoriques : la théorie actionnariale et la théorie partenariale de la gouvernance.

Section1 : Courant disciplinaire

Deux approches théoriques définissent le courant disciplinaire de la gouvernance :

1-Le modèle actionnarial de la gouvernance : 

L'objectif de cette partie n'est pas de réviser cette conception financière actionnariale, qui a été largement étudiée. Je souhaite à travers un simple résumé en tirer les éléments substantiels pouvant éclairer ma réflexion.

Cette première modélisation mettait au premier rang l'analyse de la relation entre le dirigeant et les actionnaires. Le champ de gouvernement d'entreprise est définit comme l'étude des procédés par les quelles les apporteurs de capitaux réduit au seuls apporteurs de capital financier, garantissent la rentabilité de leur investissement^33(*).

La théorie de l'agence,^34(*) qui a largement inspiré le droit de société, constitue le fondement de ce modèle.

Cette théorie fournit une explication du comportement des agents économiques, fondée sur les arrangements aux contrats qui lient l'entreprise.

Cette conception est fréquemment associée à la conception légale de la propriété^35(*)qui, conduit à ne s'intéresser qu'aux mécanismes permettant d'aligner les intérêts des dirigeants sur celui des actionnaires^36(*)et entre la firme (dirigeant et actionnaires) et les créanciers financiers. Les autres apporteurs de ressources participant au noeud de contrats sont supposés être rémunérés à leurs coûts d'opportunité correspondant au prix fixé sur des marchés supposés concurrentiels.

Or, le fondement de ce modèle est lié principalement à la séparation entre la fonction de propriété (assumée par les actionnaires) et la fonction de décision (confiée au dirigeants) qui est une illustration de la relation entre un mondant (ou principal) et un mandataires (ou agent) et qui est connue sous le terme de relation d'agence.

Cette relation,  en l'absence de régulation entraîne des coûts d'agence^37(*)liés aux conflits qui naissent de divergence d'objectif et des asymétries d'information entraînant les phénomènes traditionnels de risque moral et de sélection adverse.

Le risque moral naît de l'impossibilité pour le principal d'évaluer l'effort fourni par le dirigeant. Les actionnaires sont dans l'incapacité d'apprécier , compte tenu, de la complexité, la qualité de la gestion assurée par les dirigeants.

Le phénomène de la sélection adverse trouve son origine dans l'impossibilité qu'a le principal d'avoir une connaissance précise des caractéristiques du bien ou service sur lequel porte le contrat avec l'agent.

D'où, le dirigeant pourrait être tenté de mettre à profit cette séparation pour servir ses intérêts au détriment des actionnaires. De ce fait, Charreaux élargira ce propos à différents mécanismes permettant de résoudre les problèmes d'agence^38(*).

Pour lui deux types de mécanismes sont susceptibles d'inciter les dirigeants à agir conformément aux intérêts des actionnaires :

-les mécanismes externes de contrôle : le marché financier, le pouvoir public, le marché de travail, le marché des biens et services, environnement légale...

-les mécanismes internes de contrôle exercés par les actionnaires, surveillance mutuelle entre dirigeant, le contrôle formels et informels mis en place par les employées et le conseil d'administration.

* ³³ C'est une définition de A.Shleifer et R.W Vishny 1996 citée dans l'article de Charreaux et Desbriere : « gouvernance des entreprises : valeur partenariale contre valeur actionnariale »1998,

p 59

* ³⁴ Les fondements de cette théorie sont contenus dans les travaux de Jensen et Meckling (1976 1994).

* ³⁵ Juridiquement les sociétés sont la propriété de leurs actionnaires

* ³⁶ Les actionnaires sont des créanciers résiduels c'est a dire leur gain ou droit n'est pas prévu et défini explicitement par les contrats ou par la loi.

* ³⁷l'existence de ces conflits et leurs résolution provoquent des coûts qui selon Jensen et Meckling 1976, se repartissent en trois catégories : les coûts de contrôle ou de surveillance, qui sont les frais engagés par le principal pour tenter de limiter le comportement opportuniste de l'agent ; les coûts d'obligation et de dédouanement, qui sont les coûts engagés par l'agent pour convaincre le principal qui l'oeuvre au mieux de ses intérêts ;les coûts résiduels, qui correspondent à la perte d'utilité subie par l'une ou l'autre des parties par suite de leurs divergence d'intérêts.

* ³⁸ G.Charreaux : « vers une théorie de gouvernement d'entreprise », Ed.1997, le gouvernement d'entreprise, G.Charreaux, p 424